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Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Avis de recrutement n° 2008-1 d'un Administrateur à l'Administration des Domaines
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à l'Administration des Domaines pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour...
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.312 du 14 septembre 2007 portant nomination d'un Professeur d'Histoire et Géographie dans les établissements d'enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
Journal n°7843
du 18 janvier 2008
Avis - SOCIETE DES BAZARS MONEGASQUES
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : Quai Albert 1er,
Centre Commercial Sainte-Dévote - Monaco
Les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle, au siège social, le mercredi 6 février 2008 à 14 heures, en vue de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- rapports du Conseil d'Administration et des commissaires aux comptes sur l'exercice clos le 31 mars 2...
- rapports du Conseil d'Administration et des commissaires aux comptes sur l'exercice clos le 31 mars 2...
Journal n°7793
du 2 février 2007
FIN DE GERANCE - Deuxième insertion
La gérance libre consentie par les Hoirs AUBERY-NICOLET au profit de Monsieur Moîse MIZRAHI, commerçant, demeurant 70, rue de France à Nice (Alpes Maritimes), époux de Madame Daisy SARUSSI relative au fonds de commerce de vins bouchés, capsulés ou en vrac, alcools et liqueurs, articles d'emballag...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-61 du 2 février 2007 portant nomination d'un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Oto-Rhino-Laryngologie).
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1...
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1...
Journal n°7795
du 16 février 2007
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 5 janvier 2007,
la SOCIETE NATIONALE DE FINANCEMENT ayant son siège 24, rue du Gabian à Monaco a renouvelé, pour une période de 3 années à compter du 1er janvier 2007, la gérance libre consentie à Mme Marie MOUGEOT, domiciliée 17...
la SOCIETE NATIONALE DE FINANCEMENT ayant son siège 24, rue du Gabian à Monaco a renouvelé, pour une période de 3 années à compter du 1er janvier 2007, la gérance libre consentie à Mme Marie MOUGEOT, domiciliée 17...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-62 du 2 février 2007 portant nomination d'un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service Ophtalmologie).
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1...
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1...
Journal n°7795
du 16 février 2007
CESSION D'ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu le 31 janvier 2007, par le notaire soussigné,
la "S.C.S. FORCINITI & Cie", ayant son siège 27, avenue de la Costa, à Monte-Carlo, a cédé,
à la "S.N.C. COLLANGE & DU CAYLA", ayant son siège 27, avenue de la Costa, à Monte-Carlo,
les...
la "S.C.S. FORCINITI & Cie", ayant son siège 27, avenue de la Costa, à Monte-Carlo, a cédé,
à la "S.N.C. COLLANGE & DU CAYLA", ayant son siège 27, avenue de la Costa, à Monte-Carlo,
les...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-63 du 2 février 2007 fixant le classement des restaurants.
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 307 du 10 janvier 1941 modifiant, complétant et codifiant la législation des prix ;
Vu l'ordonnance-loi n° 344 du 29 mai 1942 modifiant l'ordonnance-loi n° 307 du 10 janvier 1941 ;
Vu l'ordon...
Vu l'ordonnance-loi n° 307 du 10 janvier 1941 modifiant, complétant et codifiant la législation des prix ;
Vu l'ordonnance-loi n° 344 du 29 mai 1942 modifiant l'ordonnance-loi n° 307 du 10 janvier 1941 ;
Vu l'ordon...
Journal n°7795
du 16 février 2007
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu le 6 février 2007, par le notaire soussigné,
Monsieur Frédéric BOUTIN, commerçant, domicilié 7, impasse des Fours à Menton (Alpes Maritimes), a cédé,
à Monsieur Jean-Baptiste BLANCHY, ingénieur, domicilié 10, boulevard de Belgique à Monaco, un...
Monsieur Frédéric BOUTIN, commerçant, domicilié 7, impasse des Fours à Menton (Alpes Maritimes), a cédé,
à Monsieur Jean-Baptiste BLANCHY, ingénieur, domicilié 10, boulevard de Belgique à Monaco, un...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-64 du 6 février 2007 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;...
Journal n°7795
du 16 février 2007
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATIONS AUX STATUTS
"S.C.S. BELLA & Cie" (Société en Commandite Simple)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, les 23 novembre et 12 décembre 2006, les associés de la société en commandite simple dénommée "S.C.S. BELLA & Cie" sont convenus de procéder à la modification de l'objet social et à une augmentation du capital social de la somme de 15.200 E...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Arrêté Municipal n° 2007-058 du 5 février 2007 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Technicien Chef dans les Services Communaux (Service de la Salle du Canton - Espace Polyvalent).
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Journal n°7795
du 16 février 2007
"COM'PLUS" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 12 janvier 2007.
I.- Aux termes de deux actes reçus, en brevet, les 23 novembre et 12 décembre 2007, par Maître...
I.- Aux termes de deux actes reçus, en brevet, les 23 novembre et 12 décembre 2007, par Maître...
Journal n°7795
du 16 février 2007
"COM'PLUS" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Conformément aux dispositions de l'ordonnance-loi numéro 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COM'PLUS", au capital de 152.000 Euros et avec siège social 41, avenue Hector O...
1° Statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COM'PLUS", au capital de 152.000 Euros et avec siège social 41, avenue Hector O...