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Journal n°6468
du 11 septembre 1981
° 739 du 16 mars 1963 sur les salaires et de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 pris pour son application, le taux horaire du S.M.I.C. (Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance ...
Journal n°8085
du 7 septembre 2012
MINISTé RIEL
Arrêté Ministériel n° 2012-502 du 3 septembre 2012 maintenant, sur sa
demande, une fonctionnaire en position de disponibilité (p. 1866).
ARRê Té S MUNIcIPAUx
Arrêté Municipal n° 2012 ...
Journal n°5525
du 23 août 1963
fixant les tarifs des droits d'entrée, de stationnement et de séjour des navires dans le Port (p. 755).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 63-195 du 2 août 1963 fixant les prix limites de vente ...
Journal n°7423
du 31 décembre 1999
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"SOCIETE FINANCIERE MONEGASQUE DE CREDIT"
Nom commercial "COGENEC" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
novembre 1999.
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 26 mai 1999 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d ... novembre 1999.
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 26 mai 1999 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d ...
Journal n°7390
du 14 mai 1999
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"LABORATOIRE THERAMEX" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'assemblée générale extraordinaire, susvisée, du 8 février 1999 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 8 avril 1999 ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au ... 'assemblée générale extraordinaire, susvisée, du 8 février 1999 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 8 avril 1999 ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"SOCIETE IMMOBILIERE ET COMMERCIALE DU GARAGE VICTORIA"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 7 décembre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me REY, Notaire soussigné, par acte en ... Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 7 décembre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me REY, Notaire soussigné, par acte en ...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"INTER OUTRE-MER S.A.M." en abrégé "I.O.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
cette approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 20 février 2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 10 août 2001, ont ... cette approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 20 février 2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 10 août 2001, ont ...
Journal n°7378
du 19 février 1999
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"MERRILL LYNCH S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, susvisée, du 8 juin 1998, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 2 octobre 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me REY ... , susvisée, du 8 juin 1998, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 2 octobre 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me REY ...
Journal n°7400
du 23 juillet 1999
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"BANQUE MONEGASQUE DE GESTION" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 2 juin 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me REY, notaire soussigné ... , et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 2 juin 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me REY, notaire soussigné ...
Journal n°7481
du 9 février 2001
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"S.A.M. LE BAHIA" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2000, susvisée, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 20 septembre 2000, ont été déposés, avec reconnaissance d ... -verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2000, susvisée, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 20 septembre 2000, ont été déposés, avec reconnaissance d ...
Journal n°7481
du 9 février 2001
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"LE CONTINENTAL" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2000, susvisée, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 5 octobre 2000, ont été déposés, avec reconnaissance d ... procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2000, susvisée, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 5 octobre 2000, ont été déposés, avec reconnaissance d ...
Journal n°7481
du 9 février 2001
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"SOCIETE IMMOBILIERE LE TROCADERO
N° 45, AVENUE DE GRANDE-BRETAGNE"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2000, susvisée, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 20 ... . - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2000, susvisée, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 20 ...
Journal n°7481
du 9 février 2001
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"SOCIETE IMMOBILIERE DU SOLEIL" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2000, susvisée, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 20 septembre 2000, ont été déposés, avec ... original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2000, susvisée, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 20 septembre 2000, ont été déposés, avec ...
Journal n°7424
du 7 janvier 2000
Augmentation du capital - Modification aux statuts -
"EXSYMOL" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 20 juillet 1999, et une Ampliation de l'Arrêté Ministériel d ... .
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 20 juillet 1999, et une Ampliation de l'Arrêté Ministériel d ...
Journal n°7385
du 9 avril 1999
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"WARGNY GESTION S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
extraordinaires, susvisées, des 20 mars et 15 juillet 1998, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 8 octobre 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au ... extraordinaires, susvisées, des 20 mars et 15 juillet 1998, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 8 octobre 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au ...