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Journal n°7182
du 19 mai 1995
).
Ordonnance Souveraine n° 11.608 du 10 niai 1995 portant nomination dans l'Ordre du Mérite Culturel (p. 598).
ARRÊ'It MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel n° 95-172 du 9 mai 1995 portant réeernentation de la ...
Journal n°7252
du 20 septembre 1996
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 96-388 du 8 août 1996 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité (p. 1285).
Arrêté Ministériel n° 96-422 du 13 septembre 1996 modifiant l'arrêté ministériel ...
Journal n°5085
du 21 mars 1955
ligna
DIRECTION REDACTION
ADMINISTRATION IMPRIMERIE NATIONALE DE MONACO
Principauté do Monaco
Téléphone 1 021.79 — 032-25
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
SOMMAIRE
^••••••••^•••••^^•^•^••*,
ARRÉTÉ ...
Journal n°3848
du 27 août 1931
'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIF.I.LE :
Arrêté ministériel concernant le fonctionnement du tout
à l'égout.
Erratum.
ETUDES SOCIALES :
La Guerre au Taudis, par L ...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
Modification aux statuts - Augmentation de capital
" HSBC PRIVATE BANK (MONACO) S.A. " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
106.020.000 euros et de modifier en conséquence les articles 6 et 7 des statuts.
II. - Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2005-557, du 9 novembre 2005, publié au Journal de ... 106.020.000 euros et de modifier en conséquence les articles 6 et 7 des statuts.
II. - Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2005-557, du 9 novembre 2005, publié au Journal de ...
Journal n°7819
du 3 août 2007
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS D'OSTENDE"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'article 7 des statuts.
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 12 mars 2006.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ... 'article 7 des statuts.
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 12 mars 2006.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ...
Journal n°7868
du 11 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.706 du 2 juillet 2008 portant application de la loi n° 885 du 29 mai 1970 relative au contrôle financier des organismes de droit privé bénéficiant d'une subvention de l'Etat
somme fixée par arrêté ministériel.
Une telle convention, qui est en ce cas obligatoire, définit, d'après des règles fixées par arrêté ministériel, l'objet, le montant et les conditions d ... somme fixée par arrêté ministériel.
Une telle convention, qui est en ce cas obligatoire, définit, d'après des règles fixées par arrêté ministériel, l'objet, le montant et les conditions d ...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.199 du 4 juin 2009 portant modification de l’ordonnance souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage
visées à l’article 5 de la présente ordonnance, ainsi que par toute autre personne habilitée à cet effet par arrêté ministériel.
9.2 - Lors de compétitions sportives internationales organisées en ... visées à l’article 5 de la présente ordonnance, ainsi que par toute autre personne habilitée à cet effet par arrêté ministériel.
9.2 - Lors de compétitions sportives internationales organisées en ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
"Société d'Investissements Immobiliers d'Ostende" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 25 janvier 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel ... .- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 25 janvier 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
"I.M. 2S CONCEPT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 20 décembre 2007.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel précité, ont été déposés, au rang des minutes ... 'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 20 décembre 2007.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel précité, ont été déposés, au rang des minutes ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
MODIFICATIONS AUX STATUTS - “S.A.M. SOCIETE MONEGASQUE DE CURAGE”
(Nouvelle dénomination : SOCIETE MONEGASQUE DE CONTROLES S.A.M.)
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
été approuvées par arrêté ministériel du 6 novembre 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY ... été approuvées par arrêté ministériel du 6 novembre 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY ...
Journal n°7889
du 5 décembre 2008
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
«FIDEURAM WARGNY GESTION S.A.M.»
(Nouvelle dénomination : «FIDEURAM BANK (Monaco)» SAM en abrégé «FBM»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
réduction de capital ne peut porter atteinte à l’égalité entre actionnaires.
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 18 novembre 2008.
III.- Le ... réduction de capital ne peut porter atteinte à l’égalité entre actionnaires.
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 18 novembre 2008.
III.- Le ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
“ I.M. 2S CONCEPT”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, ont été approuvées par arrêté ministériel du 3 novembre 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ... , ont été approuvées par arrêté ministériel du 3 novembre 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS -
“Société d’Investissements Immobiliers d’Ostende”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 3 novembre 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel précité, ont été ... résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 3 novembre 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel précité, ont été ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
MODIFICATIONS AUX STATUTS - AUGMENTATION DE CAPITAL
«HSBC PRIVATE BANK (MONACO) S.A.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
de modifier en conséquence les articles 6 et 7 des statuts.
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2009-60 du 5 février 2009, publié au Journal de Monaco, du 13 février 2009 ... de modifier en conséquence les articles 6 et 7 des statuts.
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2009-60 du 5 février 2009, publié au Journal de Monaco, du 13 février 2009 ...