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Journal n°3952
du 10 août 1933
gré.
Stuireser au Gérant, Place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
.0i-dormance Souveraine portant nomination d'un Conseil-- ler Privé du Prince Souverain.
Arrêté ministériel ...
Journal n°3468
du 24 juin 1924
gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel sur le service de nuit des pharmacies. Arrêté municipal concernant la circulation des ...
Journal n°6577
du 14 octobre 1983
portant naturalisation monégasque (p. 934).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel n° 83-498 du 6 octobre 1983 portant réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion d'une épreuve ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.536 du 17 juillet 2000 modifiant l'ordonnance souverainen° 9.867 du 26 juillet 1990 fixant les conditions d'application de la loin° 1.130 du 8 janvier 1990 relative aux fonds communs de placement
à la disposition du public. Cette notice est présentée conformément à un modèle fixé par arrêté ministériel."
Art. 5.
L'article 8 de Notre ordonnance n° 9.867 du 26 juillet 1990, susvisée, est ... investissements possibles, l'orientation des placements, les frais et commissions à la charge des souscripteurs.
"Une procédure allégée, définie par arrêté ministériel pris après avis de la Commission de ...
Journal n°3885
du 12 mai 1932
dans l'Ordre -,de Saisit-Charles.-
Arrêté ministériel autorisant- un Médecin à exercer sa, .,..„
profession.
ÉCHOS ET NOUVELLES :
Stiictès, artistique.
Obsèiques.
Service funèbre, à: la ...
Journal n°3329
du 25 octobre 1921
'Ordre de Saint-Charles.
Ordonnance Souveraine autorisant le port chme.décora-
tion étrangère. •
Arrêté ministériel nommant un Commis stagiaire de l'Enreeistriment et des Hypothèques.
Arrêté municipal ...
Journal n°4037
du 28 mars 1935
Relations Extérieures.
Ordonnance Souveraine modifiant l'Ordonnance relative à la retraite du Commandant Supérieur, des Officiers, Gradés, Carabiniers et Sapeurs.
Arrêté ministériel portant autorisation d ...
Journal n°4631
du 18 juillet 1946
naturalisation Monégasque. Arrêté Ministériel désignant les Membres de la Commission du Tourisme et de la Propagande.
Arrêté Ministériel autorisant une Société Anonyme Monégasque. Rectificatif au Journal de ...
Journal n°3190
du 29 avril 1919
Souveraine nommant le Présidentet le Vice-Président du Conseil National.
Arrêté ministériel relatif à l'essence et au pétrole. Arrêté ministériel nommant un Interne, à titre proVisoire, à l'Hôpital de ...
Journal n°4992
du 8 juin 1953
-20 précisant les taux des salaires minima applicables depuis le 1et novembre 1951 au personrel des agences d'assurances.
I. — En application des dispositions de l'Arrêté Ministériel du 10 juillet 1945, les ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Association Monégasque des Activités Financières - Certification Professionnelle - Liste des certifiés Session 2022 – B.
Les personnes, ci-après, ont présenté avec succès, les 15 et 16 décembre 2022, l’examen de Certification Professionnelle institué en application de l’Arrêté Ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014 ...
Les personnes, ci-après, ont présenté avec succès, les 15 et 16 décembre 2022, l'examen de Certification Professionnelle institué en application de l'Arrêté Ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014 ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
AMAF - Association Monégasque des Activités Financières - Certification professionnelle - Liste des certifiés Session 2022-A.
Les personnes, ci-après, ont présenté avec succès, les 14 et 15 avril 2022, l'examen de Certification Professionnelle institué en application de l'arrêté ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014 ...
Les personnes, ci-après, ont présenté avec succès, les 14 et 15 avril 2022, l'examen de Certification Professionnelle institué en application de l'arrêté ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014 ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Avis de recrutement n° 2011-4 de cinq Elèves Agents de police à la Direction de la Sûreté Publique.
.6)
Une note inférieure à 10 / 20 est éliminatoire.
e) Une visite auprès de la Commission Médicale de recrutement, conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel n°2009-160 du 8 avril 2009 ... .6)
Une note inférieure à 10 / 20 est éliminatoire.
e) Une visite auprès de la Commission Médicale de recrutement, conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel n°2009-160 du 8 avril 2009 ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.872 du 4 mai 2001 fixant les conditions d'application de l'article L.750-1 du Code de la Mer relatif à la pratique des bains de mer et des sports nautiques
'un engin nautique à moteur, le locataire doit souscrire une déclaration dont le contenu est fixé par arrêté ministériel. Cette déclaration est contresignée par le loueur.
Lorsque l'engin nautique à moteur ... étranger.
Lors de la signature d'un contrat de location d'un engin nautique à moteur, le locataire doit souscrire une déclaration dont le contenu est fixé par arrêté ministériel. Cette déclaration est ...
Journal n°4417
du 18 juin 1942
OFFICIELLE
,
. (Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés) '
iOrciontiattce Souveraine déclarant close • la . session ordinaire . du Con-
' seil National.
Arrêté Ministériel autarisant une SoCiété ...