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Journal n°8501
du 28 août 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.233 du 20 août 2020 portant nomination et titularisation du Responsable de l'Économat à la Maison d'Arrêt.
de l'Économat à la Maison d'Arrêt et titularisé dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... de l'Économat à la Maison d'Arrêt et titularisé dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... Ordonnance Souveraine n° 8.233 du 20 août 2020 portant nomination et titularisation du Responsable de l'Économat à la Maison d'Arrêt. ...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.160 du 21 mars 2025 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section à la Maison d'Arrêt.
(nom d’usage Mme Laetitia Pennacino) est nommée Chef de Section à la Maison d’Arrêt et titularisée dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur ... 'usage Mme Laetitia Pennacino) est nommée Chef de Section à la Maison d'Arrêt et titularisée dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services ... Ordonnance Souveraine n° 11.160 du 21 mars 2025 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section à la Maison d'Arrêt. ...
Journal n°5835
du 25 juillet 1969
arrêté ministériel pris, chaque année, après avis du Conseil économique provisoire.
Le service de, l'allocation est assuré pendant une période maximale de six mois.
Toutefois cette période pourra ...
Journal n°3187
du 8 avril 1919
S. A. S. le Prince Souverain.
Citation à l'Ordre du Corps d'Arn2ee de S. A. S. le Prince Héréditaire.
PARTIE. OFFICIELLE :
Arrété ministériel mettant un fonctionnaire de la Sûreté Publique à la ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Sapeurs-
Pompiers (p. 4007).
Ordonnance Souveraine n° 2.240 du 23 juin 2009 admettant
un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
(p. 4008).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêtés ...
Journal n°5163
du 17 septembre 1956
Service du Roulage et de la Circulation (p. 654).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel no 56-191 du 6 septembre 1956 portant autorisation et approbation des statuts de • la société anonyme monégasque ...
Journal n°4449
du 21 janvier 1943
Souveraine partant attribution de Médailles du Travail.
Arrêté Ministériel autorisant une Société.
Arrêté Ministériel portant taxation de la confiture pur sucre.
Arrêté Ministériel portant taxation de la ...
Journal n°3779
du 8 mai 1930
'élection du Conseil- National. •
Arrêté ministériel approuvant les modifications aux Statuts d'une Société Anonyme.
Arrêté ministériel désignant un membre du Conseil d'Administration de la Caisse de ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Listes des arrêtés municipaux portant autorisation privative du domaine public communal et des voies publiques en cours au 04/04/2024 de plus de 9 m².
Bénéficiaire
Enseigne
Adresse
Durée de l’autorisation
Superficie en m²
Arrêtés 2024
Mme DURAND Odile
MARIE DENTELLE
10
rue Princesse Caroline
01/01/2024
31 ... ;height:39.65pt'>
Durée de l'autorisation
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Superficie en m²
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Arrêtés 2024
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Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Délibération n° 2020-166 du 18 novembre 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Caractérisation d'une attaque visant les systèmes d'information de la Principauté » exploité par l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique présenté par le Ministre d'État.
'article 25 de la loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 relative à la lutte contre la criminalité technologique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-723 du 12 juillet 2016 portant application de l'article 18 de la loi n ... 'article 25 de la loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 relative à la lutte contre la criminalité technologique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-723 du 12 juillet 2016 portant application de l'article 18 de la loi n ...
Journal n°8577
du 11 février 2022
Décision de S.A.M. Monaco Telecom en date du 7 février 2022 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la dématérialisation des bulletins de paie et autres documents RH ».
'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-1088 du 20 décembre 2019 relatif au bulletin ... 'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-1088 du 20 décembre 2019 relatif au bulletin ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Listes des arrêtés municipaux portant autorisation privative du domaine public communal et des voies publiques en cours au 16/09/2022 de plus de 9 m².
Listes des arrêtés municipaux portant autorisation privative du domaine public communal et des voies publiques en cours au 16/09/2022 de plus de 9 m². ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Liste des Arrêtés Municipaux portant autorisation privative du domaine public communal et des voies publiques en cours au 05/04/2019 de plus de 10 m².
Liste des Arrêtés Municipaux portant autorisation privative du domaine public communal et des voies publiques en cours au 05/04/2019 de plus de 10 m². ...
Journal n°8556
du 17 septembre 2021
Listes des arrêtés municipaux portant autorisation privative du domaine public communal et des voies publiques en cours au 15/09/2021 de plus de 9m².
Listes des arrêtés municipaux portant autorisation privative du domaine public communal et des voies publiques en cours au 15/09/2021 de plus de 9m². ...
Journal n°8662
du 29 septembre 2023
Liste des arrêtés municipaux portant autorisation privative du domaine public communal et des voies publiques en cours au 22/09/2023 de plus de 9 m².
Liste des arrêtés municipaux portant autorisation privative du domaine public communal et des voies publiques en cours au 22/09/2023 de plus de 9 m². ...