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Journal n°7796
du 23 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-109 du 16 février 2007 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Epidaure".
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7795
du 16 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-68 du 9 février 2007 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "S.E.B. Soutien Entraide Bénévolat".
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Journal n°7796
du 23 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-110 du 16 février 2007 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Roue Libre".
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7796
du 23 février 2007
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2007-6 du 4 janvier 2007 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "Académie Théramex de Galénique et des Sciences Pharmaceutiques", publié au Journal de Monaco du 12 janvier 2007.
Il fallait lire page 80 :
........................................................................
Arrêtons :
Article Premier.
Est approuvée la modification de la dénomination de l'association dénommée "Académie Théramex de Galéni...
........................................................................
Arrêtons :
Article Premier.
Est approuvée la modification de la dénomination de l'association dénommée "Académie Théramex de Galéni...
Journal n°7795
du 16 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-86 du 12 février 2007 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "D'AMICO TANKERS MONACO" au capital de 150.000 Euros.
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "D'AMICO TANKERS MONACO", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société reçu...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "D'AMICO TANKERS MONACO", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société reçu...
Journal n°7795
du 16 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-87 du 12 février 2007 portant autorisation et approbation
des statuts de la société anonyme monégasque dénommée
"IBISCO" au capital de 150.000 Euros.
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "IBISCO", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société reçu par Me Magali C...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "IBISCO", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société reçu par Me Magali C...
Journal n°7795
du 16 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-88 du 12 février 2007 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Innovation Technologie Sécurité", en abrégé "S.A.M. I.T.S." au capital de 153.000 Euros.
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Innovation Technologie Sécurité", en abrégé "S.A.M. I.T.S. ", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contena...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Innovation Technologie Sécurité", en abrégé "S.A.M. I.T.S. ", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contena...
Journal n°7817
du 20 juillet 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-355 du 11 juillet 2007 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "ASSOCIATION FELINE DE MONACO", en abrégé "AFM"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-329 du 29 juin 2007 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "DIFER YACHTS S.A.M.", au capital de 150.000 €.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "DIFER YACHTS S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capi...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "DIFER YACHTS S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capi...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-338 du 5 juillet 2007 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "QUAD CLUB DE MONACO", en abrégé "QCM".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-342 du 5 juillet 2007 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "LE CLUB DES RESIDENTS ETRANGERS".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-344 du 6 juillet 2007 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MONACO CUVELLAGES RESINES RENFORCEMENTS REPARATIONS", en abrégé "MC3R", au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MONACO CUVELAGES RESINES RENFORCEMENTS REPARATIONS", en abrégé "MC3R", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MONACO CUVELAGES RESINES RENFORCEMENTS REPARATIONS", en abrégé "MC3R", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte...
Journal n°7820
du 10 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-398 du 1er août 2007 portant autorisation et approbation des statuts de la Société Anonyme Monégasque dénommée "GROUPE MARZOCCO S.A.M.", au capital de 1.000.000 €
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la Société Anonyme Monégasque dénommée "GROUPE MARZOCCO S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société reçu p...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la Société Anonyme Monégasque dénommée "GROUPE MARZOCCO S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société reçu p...
Journal n°7820
du 10 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-399 du 1er août 2007 portant autorisation et approbation des statuts de la Société Anonyme Monégasque dénommée "PLEXUS PARTNERS (MONACO)" au capital de 450.000 €
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la Société Anonyme Monégasque dénommée "PLEXUS PARTNERS (MONACO)", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société reçu...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la Société Anonyme Monégasque dénommée "PLEXUS PARTNERS (MONACO)", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société reçu...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-473 du 24 septembre 2007 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée GROUPE D'AMITIE "MAROC-MONACO".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...