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Journal n°7402
du 6 août 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.095 du 29 juillet 1999 portant nomination du Consul Général honoraire de la Principauté à Anvers (Belgique)
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution,Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomat...
Journal n°7403
du 13 août 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.104 du 9 août 1999 autorisant un Consul honoraire d'Allemagne à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission consulaire en date du 25 mars 1999, par laquelle M. le Président de la République Fédérale d'Allemagne a nommé M. Dieter SPAETHE, Consul honoraire d'Allemagne à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Dieter SPAETHE est aut...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.864 du 28 mars 2018 autorisant un Vice-consul honoraire de l'Uruguay à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 23 décembre 2017 par laquelle S.E. M. le Président de la République Orientale de l'Uruguay a nommé Mme Maria Cecilia Ibarra Silvan, Vice-consul honoraire de l'Uruguay à Monaco ;Avons Ordonné et Ordo...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.863 du 28 mars 2018 autorisant un Consul honoraire de la Hongrie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 1er mars 2018 par laquelle S.E. M. le Ministre des Affaires Étrangères et du Commerce Extérieur de Hongrie a nommé M. Miklos Vasarhelyi, Consul honoraire de la Hongrie à Monaco ;Avons Ordonné et Ord...
Journal n°7393
du 4 juin 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.014 du 25 mai 1999 autorisant un Consul de Tunisie à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission consulaire en date du 18 mars 1999 par laquelle M. le Président de la République Tunisienne a nommé M. Rachid Ridha GHEDIRA, Consul de Tunisie à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Rachid Ridha GHEDIRA est autorisé à ex...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.094 du 22 juillet 1999 portant nomination d'un Consul Général Honoraire de la Principauté à Amsterdam (Pays-Bas)
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ;Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diploma...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.027 du 8 septembre 2016 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l'Ambassadeur de Monaco en Russie.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ;Vu Notre ordonnance n° 5.600 du 10 décembre 2015 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l'Ambassadeur de Monaco en Russie ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Romain Ciarlet est nommé Deuxième Secrétair...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.015 du 30 août 2016 autorisant un Consul honoraire de Nouvelle-Zélande à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 15 février 2016 par laquelle M. le Gouverneur Général de Nouvelle-Zélande a nommé M. Matteo de Nora, Consul honoraire de Nouvelle-Zélande à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Matteo de Nora...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.019 du 30 août 2016 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 1.336 du 8 octobre 2007 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Vintimille (Italie).
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre ordonnance n° 1.336 du 8 octobre 2007 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Vintimille (Italie) ;Avons Ordonné et Ordonnons :Notre ordonnance n° 1.336 du 8 octobre 2007, susvisée,...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.014 du 30 août 2016 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté à Saint-Marin.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;Vu l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des po...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.017 du 30 août 2016 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 11.223 du 21 mars 1994 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Trieste (Italie).
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'ordonnance souveraine n° 11.223 du 21 mars 1994 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Trieste (Italie) ;Avons Ordonné et Ordonnons :L'ordonnance souveraine n° 11.223 du 21 mars 1994, s...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.018 du 30 août 2016 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 10.197 du 24 juin 1991 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Turin (Italie).
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'ordonnance souveraine n° 10.197 du 24 juin 1991 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Turin (Italie) ;Avons Ordonné et Ordonnons :L'ordonnance souveraine n° 10.197 du 24 juin 1991, sus...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.061 du 14 septembre 2016 portant délimitation des circonscriptions consulaires en France.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;Vu l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classificat...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.060 du 14 septembre 2016 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;Vu l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classificat...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.062 du 14 septembre 2016 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Lyon (France).
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;Vu l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classificat...