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Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un diacre, responsable des aumôneries des établissements secondaires de l'enseignement public, et au service de la paroisse de la Cathédrale.
Décisions Archiépiscopales ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale ... Décision Archiépiscopale portant nomination d'un diacre, responsable des aumôneries des établissements secondaires de l'enseignement public, et au service de la paroisse de la Cathédrale. ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Décision Archiépiscopale plaçant un prêtre hors du champ d'application du statut des ecclésiastiques.
Décisions Archiépiscopales ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 271 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 271 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre ... Décision Archiépiscopale plaçant un prêtre hors du champ d'application du statut des ecclésiastiques. ...
Journal n°8499
du 14 août 2020
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Vicaire Paroissial à la Paroisse Saint-Nicolas.
Décisions Archiépiscopales ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 ... Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Vicaire Paroissial à la Paroisse Saint-Nicolas. ...
Journal n°8552
du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un vicaire paroissial à la Paroisse Sainte-Dévote et d'un Coordinateur du Service des Vocations.
Décisions Archiépiscopales ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 ... Décision Archiépiscopale portant nomination d'un vicaire paroissial à la Paroisse Sainte-Dévote et d'un Coordinateur du Service des Vocations. ...
Journal n°8499
du 14 août 2020
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un curé in solidum de la Paroisse du Saint-Esprit.
Décisions Archiépiscopales ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 515 à 544 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 515 à 544 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 ... Décision Archiépiscopale portant nomination d'un curé in solidum de la Paroisse du Saint-Esprit. ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Délégué épiscopal.
Décisions Archiépiscopales ... » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 rendant ... » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 rendant ... Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Délégué épiscopal. ...
Journal n°7486
du 16 mars 2001
Décision portant nomination d'un Vicaire à la Paroisse Saint-Charles
Décisions Archiépiscopales ...
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 475 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 475 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor ... Décision portant nomination d'un Vicaire à la Paroisse Saint-Charles ...
Journal n°8606
du 2 septembre 2022
Décision Archiépiscopale portant nomination du Directeur diocésain de l'Enseignement Catholique.
Décisions Archiépiscopales ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale ... Décision Archiépiscopale portant nomination du Directeur diocésain de l'Enseignement Catholique. ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Vicaire à la paroisse Saint-Charles de Monte-Carlo.
Décisions Archiépiscopales ... Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 rendant ... Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 rendant ... Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Vicaire à la paroisse Saint-Charles de Monte-Carlo. ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Curé à la paroisse Saint-Charles de Monte-Carlo.
Décisions Archiépiscopales ... Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 ... Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 ... Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Curé à la paroisse Saint-Charles de Monte-Carlo. ...
Journal n°8488
du 29 mai 2020
Décision Ministérielle du 27 mai 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19, modifiée.
Décisions Ministérielles ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu la Décision Ministérielle du 19 ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu la Décision Ministérielle du 19 ... Décision Ministérielle du 27 mai 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
Décision Ministérielle du 16 avril 2020 portant prorogation des mesures relatives à la fermeture temporaire de certains établissements recevant du public en vue de lutter contre la propagation du virus COVID-19.
Décisions Ministérielles ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 24 février 2011 rendant exécutoire le Règlement Sanitaire International (2005) adopté par la ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 24 février 2011 rendant exécutoire le Règlement Sanitaire International (2005) adopté par la ... Décision Ministérielle du 16 avril 2020 portant prorogation des mesures relatives à la fermeture temporaire de certains établissements recevant du public en vue de lutter contre la propagation du ...
Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un administrateur paroissial à la paroisse Saint-Charles.
Décisions Archiépiscopales ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 515 à 541 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 515 à 541 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 ... Décision Archiépiscopale portant nomination d'un administrateur paroissial à la paroisse Saint-Charles. ...
Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un vicaire à la paroisse Saint-Charles.
Décisions Archiépiscopales ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 520 et 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’Ordonnance Souveraine ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 520 et 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du ... Décision Archiépiscopale portant nomination d'un vicaire à la paroisse Saint-Charles. ...
Journal n°8717
du 18 octobre 2024
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un vicaire à la paroisse Saint-Charles de Monte‑Carlo.
Décisions Archiépiscopales ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 520 et 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’Ordonnance Souveraine ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 520 et 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du ... Décision Archiépiscopale portant nomination d'un vicaire à la paroisse Saint-Charles de Monte‑Carlo. ...