Rechercher un journal, un article
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Modification aux statuts - Augmentation de capital -
"SOCIETE ANONYME LE VERSAILLES" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando - Monaco
'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 9 novembre 2001 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 6 février 2002, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures ... 'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 9 novembre 2001 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 6 février 2002, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts -
"RELAIS DU CHATEAU DE MADRID" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du ler octobre 2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 14 mars 2002, ont été ... approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du ler octobre 2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 14 mars 2002, ont été ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"INDUSTRIE ELECTRO-CHIMIQUE ET ELECTRONIQUE"
en abrégé
"I.E.C. ELECTRONIQUE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 21 septembre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me REY, Notaire soussigné, par acte en ... de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 21 septembre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me REY, Notaire soussigné, par acte en ...
Journal n°7537
du 8 mars 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"SOCIETE MONEGASQUE DE CURAGE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 juin 2001, susvisée, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 24 octobre 2001, ont été déposés, avec ... original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 juin 2001, susvisée, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 24 octobre 2001, ont été déposés, avec ...
Journal n°7416
du 12 novembre 1999
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"IMMOBILIERE DE LA PAIX" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 14 octobre 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me AUREGLIA, Notaire ... , et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 14 octobre 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me AUREGLIA, Notaire ...
Journal n°7365
du 20 novembre 1998
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"S.A.M. MARTINI" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire, susvisée, du 10 juillet 1998, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 18 ... de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire, susvisée, du 10 juillet 1998, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 18 ...
Journal n°4619
du 25 avril 1946
reprise d'effet des contrats d'assurance suspendus en application de l'Ordonnance-Loi n° 311.
Arrêté Ministériel modifiant l'Arrêté Ministériel du 6 avril 1946 désignant un arbitre dans le conflit du ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"SOCIETE IMMOBILIERE CHARLOTTE"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 20 décembre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me H. REY, notaire ... 2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 20 décembre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me H. REY, notaire ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
Délibération n° 2016-59 du 18 mai 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Télé-service de dépôt, par les praticiens pour le compte de leurs patients assurés auprès de la CCSS, de formalités préalables » présenté par la Caisse de Compensation des Services Sociaux de Monaco
2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes ... 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes ...
Journal n°6218
du 26 novembre 1976
accordant une remise de peine (p. 994).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
LOIS
Loi n° 988 du 23 novembre 1976 complétant par un article 660 le code de procédure pénale (990).
Loi n` 989 du 23 novembre 1976 ...
Journal n°7608
du 18 juillet 2003
).
Ordonnance Souveraine n° 15.871 du 14 juillet 2003 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire sténodactylo graphe au Greffe Général (p. 1226).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2003 ...
Journal n°5634
du 17 septembre 1965
relèvement au salaire' minimum vital, à compter du ler septembre 1965.
En application de la Loi n° 739 du 16 mars 1963 sur les salaires et de l'Arrêté Ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 pris pour son ...
Journal n°3217
du 28 octobre 1919
à l'état de guerre.
Ordonnance Souveraine relative aux Congrès et Exposition de Monaco pour 1920.
Arrêté ministériel designânt les juges slipplénzentaires de la Commission Arbitrale des Loyers ...
Journal n°6673
du 16 août 1985
- REDACTION - ADMINISTRATION : MINISTERE IYETAT - Place de la Visitation - S.P. 922 • MC1111015 MONACO CEDEX Téléphone (113) 30.10.21- Compte Chèque Postai XI 1947 - T Marseille
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté ...
Journal n°5767
du 5 avril 1968
° 739 du 16 mars 1963 el de l'Arrêté Ministériel no 63-131 du 21 mai 1963 pris pour son application, les salaires des concierges des immeubles à usage exclusif d'habitation et des immeubles à usage mixte ...