Rechercher un journal, un article
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « DOLCE VITA » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 5 novembre 2020.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel précité, ont été ... . ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 5 novembre 2020.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « LABORATOIRE THERASCIENCE » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
statuts intégralement mis à jour.
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 6 décembre 2018.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ... titre IX et des articles 23 et 24 desdits statuts, et d'adopter les statuts intégralement mis à jour.
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 6 ...
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ALBANU S.A.M. » Société Anonyme Monégasque - MODIFICATIONS AUX STATUTS
être réalisés avant la réunion. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 1er décembre 2022.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et ... . ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 1er décembre 2022.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « YCO » (Nouvelle dénomination :« Y.CO. ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 28 mars 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel ... . ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 28 mars 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ...
Journal n°8737
du 7 mars 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « AGENCE DU MIDI » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
statutaires. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 13 février 2025.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ... résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 13 février 2025.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont ...
Journal n°4680
du 26 juin 1947
Publics (p. 347).
Ordonnance Souveraine no 3.467, du 16 juin 1947, poilant lem,- nation d'une Secrétaire Siéno-Dadylographe (p. 347),
ARRÊTES MINISTERIEL8
du 19 /pin 1947 portant' autgrimtion et ...
Journal n°8061
du 23 mars 2012
(p. 481).
Ordonnance Souveraine n° 3.702 du 20 mars 2012 acceptant la démission
d’une fonctionnaire (p. 482).
ARRê Té MINISTé RIEL
Arrêté ministériel n° 2012-137 du 21 mars 2012 fixant la ...
Journal n°4683
du 17 juillet 1947
ilEtin
nièphone
IfrEtat
reiraites
AIFIRÊTÉ
Vational
NotarW
pendam
consemir
oent
MÉLIN
étépromulguées
itudienee
Tribunill
iulliet
actoor
plelne
tPempri
sonnement
neine
ARRËTÉS ... 1947..
111. — Le brevet original (lesdits Statuts, portant Mention. de leur approbation, avec mie atupliation dudit Arrête Ministériel d'autorisation, a tè déPase au rang des minutés de Me Bey, notaire ...
Journal n°3614
du 7 avril 1927
nomination d'un Officier
d'Ordonnance de S. A. S. le Prince Souverain. Arrêté ministériel relatif au retour à l'heure normale. Arrête ministériel port int nomination d'un Interne pro-,
visoire clatiS le ...
Journal n°4678
du 12 juin 1947
(p. 322). Arrêté Ministériel du 28 mai 1947 portant autorisation et approbation de la Société Immobilière e Lancaster e (Rectificalif) (p. 322).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal du 6 juin 1947 ...
Journal n°7181
du 12 mai 1995
).
ARRÊTÉS NI INISTÉR1ELS
-y -
Arrêté Ministériel n' 95-173 du 9 mai /995 portant autorisation et approbation des statuts rie 10 société anonyme monégasque dénom-
mée "S1311.1 olIst1oRI, Caw eturrms D ...
Journal n°6508
du 18 juin 1982
1982 élevant la Légation de Monaco en Belgique au rang d'Ambassade et nommant l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de S.A.S. le Prince auprès de S.M. le Roi (p. 603).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS ...
Journal n°3136
du 23 avril 1918
auprès du Saint-Siège.
Arrête ministériel relatif aux restrictions de l'éclairage.
Arrêté ministériel modifiant celui du 25 février 1918 relatif à la fabrication, la vente et la consommation du pain ...
Journal n°6223
du 31 décembre 1976
approuvée par Arrêté Ministériel.
ART. 5.
Les titres d'actions entièrement libérées sont nominatifs ou au porteur au choix de l'actionnaire à la condition, dans ce dernier cas, de satisfaire aux ...
Journal n°3697
du 8 novembre 1928
-huit.
LOUIS.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'Etat,
FR. ROUSSEL.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la délibération, en date du 30 octobre 1928, du Conseil de ...