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Journal n°2957
du 17 novembre 1914
'Imprimerie d' Monacti, place de la Visitation. S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine accordant un nouveau moratorium.
Arrêté ministériel ...
Journal n°4501
du 20 janvier 1944
, portant
Arrête Ministériel partant autorisation eune Société.
Arrêté Ministériel portant autorisation d' ime Société.
Arrêté Ministériel portant autorisation e une Société.
Arrêté Ministériel ...
Journal n°3018
du 18 janvier 1916
autres insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE : Arrêté Ministériel.
MAISON SOUVERAINE :
Visites échangées entre S. A. S. le ...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.821 du 9 mars 2023 relative à la taxe sur la valeur ajoutée.
de catastrophe affectant le territoire d’un État membre de l’Union européenne, par arrêté ministériel, les livraisons de biens et les prestations de services liées à ces livraisons, lorsque l ... territoire d'un État membre de l'Union européenne, par arrêté ministériel, les livraisons de biens et les prestations de services liées à ces livraisons, lorsque l'importation de ces biens par le destinataire ...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
. 1211).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2015-327 du 13 mai 2015 approuvant les
statuts du Syndicat dénommé « Syndicat des Agents et
Fonctionnaires de l’Etat (S.A.F.E.) » (p. 1211).
jo ...
Journal n°6875
du 30 juin 1989
'un Instituteur dans les établissements scolaires (p. 702).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel n° 89-378 du 25 juin 1989 portant ouverture d'un concours en vue dit recrutement de onze agents de police (p ...
Journal n°6118
du 27 décembre 1974
'Éducation Nationale
Règlement d'attribution des bourses d'études approuvé par Arrêté Ministériel n° 74-485 du 25 octobre
1974 publié au « Journal de Mme o» du 15 novembre 1974.
ARTICLE PREMIER.
Les bourses d ...
Journal n°7898
du 6 février 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.049 du 29 janvier 2009 portant modification de la composition du Comité Consultatif pour la Construction
experts désignés par arrêté ministériel ; ceux-ci siègent avec voix consultative.
Le Président du Comité Consultatif pour la Construction peut, dans certains cas justifiés, entendre tout architecte ou ... experts désignés par arrêté ministériel ; ceux-ci siègent avec voix consultative.
Le Président du Comité Consultatif pour la Construction peut, dans certains cas justifiés, entendre tout architecte ou ...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.461 du 27 décembre 2007 modifiant l'ordonnance souveraine n° 904 du 8 janvier 2007 portant création de la Prestation d'Autonomie
qu'il suit :
"2 - pour les personnes résidant en établissement d'accueil, dont les avoirs bancaires sont inférieurs à un montant fixé par l'arrêté ministériel visé à l'article 10 de la présente ... qu'il suit :
"2 - pour les personnes résidant en établissement d'accueil, dont les avoirs bancaires sont inférieurs à un montant fixé par l'arrêté ministériel visé à l'article 10 de la présente ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.502 du 22 janvier 2008 portant modification de la composition du Comité Consultatif pour la Construction
de l'Environnement ou son représentant
le Directeur de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité ou son représentant
Le Comité peut s'adjoindre des experts désignés par arrêté ministériel ... de l'Environnement ou son représentant
le Directeur de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité ou son représentant
Le Comité peut s'adjoindre des experts désignés par arrêté ministériel ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts -
"ELGEMO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 30 mars 2001 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 20 décembre 2001 ont été déposés, avec reconnaissance d ... -verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 30 mars 2001 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 20 décembre 2001 ont été déposés, avec reconnaissance d ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"COMPAGNIE MARITIME METROPOLITAINE S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 12 novembre 2001 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 4 avril 2002, ont été déposés, avec ... original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 12 novembre 2001 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 4 avril 2002, ont été déposés, avec ...
Journal n°7547
du 17 mai 2002
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts -
"HOTEL MIRAMAR" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
une ampliation de l'arrêté ministériel du 20 décembre 2001 ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte du 10 mai 2002.
IV ... une ampliation de l'arrêté ministériel du 20 décembre 2001 ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte du 10 mai 2002.
IV ...
Journal n°7528
du 4 janvier 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"JESMOND" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
février 2001, un original de chacun des procès-verbaux des Assemblées Générales Extraordinaires des 19 et 26 février 2001 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 19 octobre ... février 2001, un original de chacun des procès-verbaux des Assemblées Générales Extraordinaires des 19 et 26 février 2001 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 19 octobre ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « G & G Private Finance »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 29 janvier 2015.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été ... prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 29 janvier 2015.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été ...