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Journal n°8190
du 12 septembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2731 du 1er septembre 2014 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-320 du 10 juin 2014 portant nomination d’un Praticien Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie)
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1822 du 4 juin 2014 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Gardienne de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-414 du 17 juillet 2014 portant nomination d’un Praticien Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Hépato-Gastro-Entérologie)
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
MODIFICATION AUX STATUTS - « S.A.M. AVANGARDE »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
la loi imposant des majorités supérieures, les délibérations devront être prises sur première convocation, à la majorité qualifiée de 80 % des voix des actionnaires présents ou représentés ... la loi imposant des majorités supérieures, les délibérations devront être prises sur première convocation, à la majorité qualifiée de 80 % des voix des actionnaires présents ou représentés ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2107 du 22 juillet 2014 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Chargé de Mission en Economie et Finances dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
FAPIA
activités réservées par la loi aux architectes :
- l’étude, l’exécution de tous travaux publics ou privés en bâtiment et génie civil ;
- la conception, la réalisation de bâtiments, d’usines ou d ... activités réservées par la loi aux architectes :
- l’étude, l’exécution de tous travaux publics ou privés en bâtiment et génie civil ;
- la conception, la réalisation de bâtiments, d’usines ou d ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1862 du 6 juin 2014 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Agent Contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-653 du 20 novembre 2014 prononçant le retrait de l’autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « Euromat ».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 767 du 8 juillet 1964 relative à la révocation des autorisations de constitution des sociétés anonymes et en commandite par action ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 767 du 8 juillet 1964 relative à la révocation des autorisations de constitution des sociétés anonymes et en commandite par action ;
Vu l ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-654 du 20 novembre 2014 prononçant le retrait de l’autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « Sports Promotion Spectacles ».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 767 du 8 juillet 1964 relative à la révocation des autorisations de constitution des sociétés anonymes et en commandite par action ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 767 du 8 juillet 1964 relative à la révocation des autorisations de constitution des sociétés anonymes et en commandite par action ;
Vu l ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-655 du 20 novembre 2014 prononçant le retrait de l’autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « Studio Interior ».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 767 du 8 juillet 1964 relative à la révocation des autorisations de constitution des sociétés anonymes et en commandite par action ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 767 du 8 juillet 1964 relative à la révocation des autorisations de constitution des sociétés anonymes et en commandite par action ;
Vu l ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-656 du 20 novembre 2014 prononçant le retrait de l’autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « Trois R International ».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 767 du 8 juillet 1964 relative à la révocation des autorisations de constitution des sociétés anonymes et en commandite par action ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 767 du 8 juillet 1964 relative à la révocation des autorisations de constitution des sociétés anonymes et en commandite par action ;
Vu l ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-274 du 21 mai 2014 portant agrément de la compagnie d’assurances dénommée « EULER HERMES EUROPE SA »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société « EULER HERMES EUROPE SA », dont le siège social est à Bruxelles, 1000, 56, avenue des Arts ;
Vu la loi n° 609 du 11 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société « EULER HERMES EUROPE SA », dont le siège social est à Bruxelles, 1000, 56, avenue des Arts ;
Vu la loi n° 609 du 11 ...
Journal n°8192
du 26 septembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2898 du 22 septembre 2014 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2983 du 1er octobre 2014 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...