Rechercher un journal, un article
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
MODIFICATION AUX STATUTS «LES ATELIERS DU BOIS» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
avec les pièces annexes au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 7 septembre 2010.
3) Les modifications ci-dessus ont été approuvées par arrêté ministériel du 3 novembre ... avec les pièces annexes au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 7 septembre 2010.
3) Les modifications ci-dessus ont été approuvées par arrêté ministériel du 3 novembre ...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
Modification de l’objet social - Augmentation de capital
Modifications des statuts - «AVINCO S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
les pièces annexes au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 7 février 2011.
3) Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel du 25 mars 2011, dont une ... les pièces annexes au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 7 février 2011.
3) Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel du 25 mars 2011, dont une ...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
Modification de l’objet social Adjonction de deux enseignes supplémentaires
«SQUARELECTRIC» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
-verbal de l’assemblée du 30 mars 2011 a été déposé avec les pièces annexes au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, notaire soussigné, le 5 avril 2011.
3) L’ampliation de l’arrêté ministériel du 6 ... -verbal de l’assemblée du 30 mars 2011 a été déposé avec les pièces annexes au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, notaire soussigné, le 5 avril 2011.
3) L’ampliation de l’arrêté ministériel du 6 ...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
Délibération n° 2013-24 du 6 mars 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (SMEG) relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des points CAR acquis par les salariés actifs au sein de la SMEG».
annexes et les cahiers des charges de la concession du service public de la distribution de l’énergie électrique et du gaz naturel sur le territoire de la Principauté de Monaco ;
Vu l’arrêté ministériel ... annexes et les cahiers des charges de la concession du service public de la distribution de l’énergie électrique et du gaz naturel sur le territoire de la Principauté de Monaco ;
Vu l’arrêté ministériel ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.387 du 3 août 2011 précisant les modalités d’admission au bénéfice de l’assistance judiciaire
’association est agréée, arrêté ministériel portant agrément de l’association,
- rapport d’activité.
Art. 3.
Toute modification concernant les ressources, la situation patrimoniale du demandeur ou ses ... ’association est agréée, arrêté ministériel portant agrément de l’association,
- rapport d’activité.
Art. 3.
Toute modification concernant les ressources, la situation patrimoniale du demandeur ou ses ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.969 du 11 octobre 2012 portant modification de la composition des membres du Conseil Scientifique de l’association dénommée «Institut du Droit Economique de la Mer»
Economique de la Mer», approuvés par l’arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre ordonnance n° 1.912 du 9 octobre 2008 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l ... Economique de la Mer», approuvés par l’arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre ordonnance n° 1.912 du 9 octobre 2008 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l ...
Journal n°7336
du 1 mai 1998
Communiqué n° 98-30 du 21 avril 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel
de la navigation de plaisance applicable à compter du 1er janvier 1998
:
- Salaire horaire :
39,43 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires) :
6 663,67 F
Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 ... :
- Salaire horaire :
39,43 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires) :
6 663,67 F
Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Décision du 7 février 2014 de Monaco Telecom portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Fourniture des éléments d’identification permettant la gestion des appels d’urgence par les services compétents»
concession du service public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu l’arrêté ... concession du service public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Décision du 7 février 2014 de Monaco Telecom portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du palmarès clients entreprise»
public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu l’arrêté ministériel n ... public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu l’arrêté ministériel n ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Décision du 7 février 2014 de Monaco Telecom portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des contrats et suivi des relations contractuelles fournisseurs, partenaires et clients entreprises de MT et MTI»
concession du service public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu l’arrêté ... concession du service public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Décision du 7 février 2014 de Monaco Telecom portant sur la mise en œuvre du traitement d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des procédures de recouvrement»
communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-638 du 23 ... communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-638 du 23 ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Décision du 7 février 2014 de Monaco Telecom portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion de la mutuelle des collaborateurs de MT et MTI»
concession du service public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco du 26 septembre 2011 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-638 du 23 décembre 2010 portant application ... concession du service public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco du 26 septembre 2011 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-638 du 23 décembre 2010 portant application ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...