Rechercher un journal, un article
Journal n°7501
du 29 juin 2001
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts -
"SOCIETE IMMOBILIERE LE TROCADERO N° 47 AVENUE DE GRANDE BRETAGNE"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 26 février 2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 2 mai 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au ... 'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 26 février 2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 2 mai 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au ...
Journal n°7541
du 5 avril 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts
"SEAWAY S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 15 novembre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me REY, Notaire ... 2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 15 novembre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me REY, Notaire ...
Journal n°7552
du 21 juin 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"ULTRAMARE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
juillet 2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 13 décembre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me REY, Notaire ... juillet 2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 13 décembre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me REY, Notaire ...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Modification aux statuts - Augmentation de capital -
"SOCIETE ANONYME LE VERSAILLES" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando - Monaco
'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 9 novembre 2001 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 6 février 2002, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures ... 'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 9 novembre 2001 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 6 février 2002, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts -
"RELAIS DU CHATEAU DE MADRID" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du ler octobre 2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 14 mars 2002, ont été ... approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du ler octobre 2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 14 mars 2002, ont été ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"INDUSTRIE ELECTRO-CHIMIQUE ET ELECTRONIQUE"
en abrégé
"I.E.C. ELECTRONIQUE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 21 septembre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me REY, Notaire soussigné, par acte en ... de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 21 septembre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me REY, Notaire soussigné, par acte en ...
Journal n°7537
du 8 mars 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"SOCIETE MONEGASQUE DE CURAGE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 juin 2001, susvisée, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 24 octobre 2001, ont été déposés, avec ... original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 juin 2001, susvisée, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 24 octobre 2001, ont été déposés, avec ...
Journal n°7416
du 12 novembre 1999
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"IMMOBILIERE DE LA PAIX" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 14 octobre 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me AUREGLIA, Notaire ... , et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 14 octobre 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me AUREGLIA, Notaire ...
Journal n°7365
du 20 novembre 1998
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"S.A.M. MARTINI" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire, susvisée, du 10 juillet 1998, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 18 ... de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire, susvisée, du 10 juillet 1998, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 18 ...
Journal n°6071
du 1 février 1974
) (p. 67).
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 5.285 du 29 janvier 1974 portant nomination d'une l'a lti:dile dans les établissements scolaires (p. 68),
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"SOCIETE IMMOBILIERE CHARLOTTE"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 20 décembre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me H. REY, notaire ... 2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 20 décembre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me H. REY, notaire ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Tribunal de Première Instance
(p. 56).
Ordonnance Souveraine n° 5.162 du 6 janvier 2015 portant
nomination d’un Substitut du Procureur Général (p. 57).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
Délibération n° 2016-59 du 18 mai 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Télé-service de dépôt, par les praticiens pour le compte de leurs patients assurés auprès de la CCSS, de formalités préalables » présenté par la Caisse de Compensation des Services Sociaux de Monaco
2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes ... 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes ...
Journal n°3723
du 18 avril 1929
Général.
Ordonnance Souveraine rapportant les Ordonnances nos 824, 847 et 848.
Arrêté ministériel fixant l'heure légale.
Arrêté ministériel approuvant des modifications aux Statuts d'une Société ...
Journal n°4984
du 13 avril 1953
1949 constituant le Statut des Fonctionnaires et Agents de l'Ordre Administratif ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 28 mars 1939 concernant le Statut du Personnel de l'Office des Télépho nes ;
Avons ...