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Journal n°8721
du 15 novembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.886 du 25 octobre 2024 portant nomination d'un Référent Pédagogique à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 10.886 du 25 octobre 2024 portant nomination d'un Référent Pédagogique à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports. ...
Journal n°8721
du 15 novembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.899 du 6 novembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Ordonnances Souveraines ...
Albert II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 10.899 du 6 novembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8723
du 29 novembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.915 du 13 novembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 10.915 du 13 novembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8726
du 20 décembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.948 du 4 décembre 2024 portant nomination d'un Gardien à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Ordonnances Souveraines ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 10.948 du 4 décembre 2024 portant nomination d'un Gardien à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. ...
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 10.985 du 12 décembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 10.985 du 12 décembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 10.987 du 12 décembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 10.987 du 12 décembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8731
du 24 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.022 du 13 janvier 2025 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ... Ordonnance Souveraine n° 11.022 du 13 janvier 2025 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°8734
du 14 février 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.024 du 13 janvier 2025 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 11.024 du 13 janvier 2025 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8736
du 28 février 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.094 du 18 février 2025 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à mi-temps au sein de la Résidence A Qietüdine.
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ...
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative ... Ordonnance Souveraine n° 11.094 du 18 février 2025 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à mi-temps au sein de la Résidence A Qietüdine. ...
Journal n°8736
du 28 février 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.108 du 18 février 2025 mettant fin, de manière anticipée, au détachement en Principauté d'un Conseiller d'Orientation dans les Établissements d'enseignement.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 11.108 du 18 février 2025 mettant fin, de manière anticipée, au détachement en Principauté d'un Conseiller d'Orientation dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.032 du 22 janvier 2025 portant nomination d'un Professeur d'Hôtellerie-Restauration dans les Établissements d'enseignement.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 11.032 du 22 janvier 2025 portant nomination d'un Professeur d'Hôtellerie-Restauration dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.037 du 22 janvier 2025 portant nomination d'un Professeur d'Éducation Physique et Sportive dans les Établissements d'enseignement.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 11.037 du 22 janvier 2025 portant nomination d'un Professeur d'Éducation Physique et Sportive dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.035 du 22 janvier 2025 portant nomination d'un Professeur de Sciences de la Vie et de la Terre dans les Établissements d'enseignement.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 11.035 du 22 janvier 2025 portant nomination d'un Professeur de Sciences de la Vie et de la Terre dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.036 du 22 janvier 2025 portant nomination d'un Professeur d'Éducation Physique et Sportive dans les Établissements d'enseignement.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 11.036 du 22 janvier 2025 portant nomination d'un Professeur d'Éducation Physique et Sportive dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.033 du 22 janvier 2025 portant nomination d'un Professeur d'Histoire et Géographie dans les Établissements d'enseignement.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 11.033 du 22 janvier 2025 portant nomination d'un Professeur d'Histoire et Géographie dans les Établissements d'enseignement. ...