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Journal n°8009
du 25 mars 2011
MODIFICATION AUX STATUTS - «MECAPLAST»
Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.»
.........................................................................................
Le reste de l’article demeurant inchangé.
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 8 mars 2011.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et ... .»
.........................................................................................
Le reste de l’article demeurant inchangé.
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 8 mars 2011.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
MODIFICATIONS AUX STATUTS - «QCNS CRUISE S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
procès-verbaux sont certifiés par deux administrateurs ou un administrateur-délégué.»
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 10 juin 2011.
III ... procès-verbaux sont certifiés par deux administrateurs ou un administrateur-délégué.»
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 10 juin 2011.
III ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
MODIFICATIONS AUX STATUTS - «COMPAGNIE DE GESTION PRIVEE MONEGASQUE»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-verbaux sont certifiés par deux administrateurs ou un administrateur-délégué.»
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 6 septembre 2012.
III.- Le ... -verbaux sont certifiés par deux administrateurs ou un administrateur-délégué.»
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 6 septembre 2012.
III.- Le ...
Journal n°8098
du 7 décembre 2012
AUGMENTATION DE CAPITAL MODIFICATION AUX STATUTS
CREDIT SUISSE (MONACO) - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
;
c) et de modifier les articles 11, 13, 15 et 22 des statuts.
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2012-513 du 6 septembre 2012.
III ... ;
c) et de modifier les articles 11, 13, 15 et 22 des statuts.
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2012-513 du 6 septembre 2012.
III ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.128 du 21 novembre 2016 modifiant l'ordonnance souveraine n° 13.840 du 29 décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée.
intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-620 du 10 novembre 1986 portant établissement du règlement intérieur du Centre ... intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-620 du 10 novembre 1986 portant établissement du règlement intérieur du Centre ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « RADIO MONTE-CARLO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
les actionnaires, même absents et dissidents. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 10 mars 2022.
III.- Le procès-verbal de ladite ... 'assemblée, prises conformément à la loi et aux statuts, obligent tous les actionnaires, même absents et dissidents. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel ...
Journal n°8604
du 19 août 2022
Étude de Me Henry REY-Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro-Monaco - « SOCIETE D'EXPLOITATION DU GRIMALDI FORUM » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
être réalisés avant la réunion. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 21 juillet 2022.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ... être réalisés avant la réunion. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 21 juillet 2022.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ...
Journal n°8452
du 20 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.676 du 16 septembre 2019 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service de ville et des motos à la demande, modifiée.
étrangers, une vignette unique et incessible pour chaque véhicule exploité, délivrée dans des conditions fixées par arrêté ministériel.
La vignette, délivrée par le Directeur de la Sûreté Publique, doit être ... étrangers, une vignette unique et incessible pour chaque véhicule exploité, délivrée dans des conditions fixées par arrêté ministériel.
La vignette, délivrée par le Directeur de la Sûreté Publique, doit être ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Décision Ministérielle du 22 février 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 6 août 2020 relative à la réalisation et à la prise en charge des examens de détection du génome du virus SARS-CoV-2 par RT-PCR et des examens de détection d'anticorps dirigés contre ce virus, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
'octroi des prestations médicales aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de ... 'octroi des prestations médicales aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Décision Ministérielle du 30 décembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 6 août 2020 relative à la réalisation et à la prise en charge des examens de détection du génome du virus SARS-CoV-2 par RT-PCR et des examens de détection d'anticorps dirigés contre ce virus, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
'octroi des prestations médicales aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de ... 'octroi des prestations médicales aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de ...
Journal n°8548
du 23 juillet 2021
Décision Ministérielle du 22 juillet 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 6 août 2020 relative à la réalisation et à la prise en charge des examens de détection du génome du virus SARS-CoV-2 par RT-PCR et des examens de détection d'anticorps dirigés contre ce virus, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
’octroi des prestations médicales aux fonctionnaires et agents de l’État et de la Commune ;
Vu l’arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de ... 'octroi des prestations médicales aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.254 du 15 février 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 fixant les modalités d'application de la loi n° 455 du 27 juin 1947sur les retraites des salariés, modifiée.
, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-688 du 20 décembre 1991 approuvant le règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié ;
Vu les avis ... maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-688 du 20 décembre 1991 approuvant le règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « SOCIETE MONEGASQUE DE SALAISONS » (Société Anonyme Monégasque) - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
(ASSEMBLÉES GÉNÉRALES AUTRES QUE LES ASSEMBLÉES ORDINAIRES) des statuts.
II.- Les résolutions prises par l'assemblée et l'avenant susvisés, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2019-358 du 18 ... (ASSEMBLÉES GÉNÉRALES AUTRES QUE LES ASSEMBLÉES ORDINAIRES) des statuts.
II.- Les résolutions prises par l'assemblée et l'avenant susvisés, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2019-358 du 18 ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro, Monaco - « BARCLAYS PRIVATE ASSET MANAGEMENT (MONACO) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
approuvées par arrêté ministériel du 11 juillet 2019.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 26 ... 'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 11 juillet 2019.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « EFG Bank (Monaco) » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 29 octobre 2020.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de ... 'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 29 octobre 2020.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de ...