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Journal n°7888
du 28 novembre 2008
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS -
“Société d’Investissements Immobiliers d’Ostende”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 3 novembre 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel précité, ont été ... résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 3 novembre 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel précité, ont été ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
MODIFICATIONS AUX STATUTS - AUGMENTATION DE CAPITAL
«HSBC PRIVATE BANK (MONACO) S.A.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
de modifier en conséquence les articles 6 et 7 des statuts.
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2009-60 du 5 février 2009, publié au Journal de Monaco, du 13 février 2009 ... de modifier en conséquence les articles 6 et 7 des statuts.
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2009-60 du 5 février 2009, publié au Journal de Monaco, du 13 février 2009 ...
Journal n°7828
du 5 octobre 2007
Modification aux statuts - "I.M. 2S CONCEPT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
administrateurs."
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 septembre 2007.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ... administrateurs."
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 septembre 2007.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ...
Journal n°7828
du 5 octobre 2007
Modifications aux statuts - "SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS D'OSTENDE"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. "
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 septembre 2007.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ... . "
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 septembre 2007.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
Augmentation de capital - Modifications aux statuts
"CAPITAL OUTSOURCING MC" anciennement "S.A.M. TEKLINE"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 29 juin 2007.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été ... résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 29 juin 2007.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été ...
Journal n°7812
du 15 juin 2007
Modifications aux statuts - Augmentation de capital
"HSBC PRIVATE BANK (MONACO) S.A." Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
.020.105 Euros et de modifier en conséquence les articles 6 et 7 des statuts.
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2007-221 du 12 avril 2007, publié au Journal de Monaco, du 20 ... .020.105 Euros et de modifier en conséquence les articles 6 et 7 des statuts.
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2007-221 du 12 avril 2007, publié au Journal de Monaco, du 20 ...
Journal n°7817
du 20 juillet 2007
Loi n° 1.337 du 12 juillet 2007 portant modification de la loi n° 839
du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales
'attribution sont fixés par arrêté ministériel.
"Pour les élections communales, tout candidat ou toute liste dont l'un des candidats a obtenu cinq pour cent au moins des suffrages exprimés au sens de l'article 21 ... 'attribution sont fixés par arrêté ministériel.
"Pour les élections communales, tout candidat ou toute liste dont l'un des candidats a obtenu cinq pour cent au moins des suffrages exprimés au sens de l'article 21 ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
MODIFICATIONS AUX STATUTS de la «SOCIETE MONEGASQUE D’HOTELLERIE»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO
Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
consignées sur un registre spécial, signé par les membres du bureau.»
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2011-271 du 11 mai 2011, publié au Journal de Monaco, du 20 mai 2011 ... consignées sur un registre spécial, signé par les membres du bureau.»
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2011-271 du 11 mai 2011, publié au Journal de Monaco, du 20 mai 2011 ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
AUGMENTATION DE CAPITAL- MODIFICATION AUX STATUTS
«I.M. 2S CONCEPT» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
approuvées par arrêté ministériel du 3 mars 2011.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 25 juillet ... approuvées par arrêté ministériel du 3 mars 2011.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 25 juillet ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.129 du 12 décembre 2014 portant modification des articles 45 et 46 de l’ordonnance souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service de ville et des motos à la demande, modifiée
location avec chauffeur étranger, une vignette valable pour tous les véhicules exploités, délivrée dans des conditions fixées par arrêté ministériel.
Toutefois, en cas de pluralité de véhicules ... location avec chauffeur étranger, une vignette valable pour tous les véhicules exploités, délivrée dans des conditions fixées par arrêté ministériel.
Toutefois, en cas de pluralité de véhicules ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.973 du 15 juillet 2016 modifiant l’ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des praticiens hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée
dispositions du chiffre 4 du premier alinéa, le directeur de l’établissement sollicite l’avis d’une commission médicale supérieure dont la composition et le fonctionnement sont fixés par arrêté ministériel ... dispositions du chiffre 4 du premier alinéa, le directeur de l’établissement sollicite l’avis d’une commission médicale supérieure dont la composition et le fonctionnement sont fixés par arrêté ministériel ...
Journal n°8291
du 19 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.003 du 28 juillet 2016 relative aux internes en médecine en activité dans les établissements de santé privés.
;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-312 du 29 mai 2012 portant approbation du Code de déontologie médicale ;
Vu l’avis du Comité de la Santé Publique en date du 19 juillet 2016 ;
Vu la délibération du ... ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-312 du 29 mai 2012 portant approbation du Code de déontologie médicale ;
Vu l’avis du Comité de la Santé Publique en date du 19 juillet 2016 ;
Vu la délibération du ...
Journal n°8291
du 19 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.005 du 28 juillet 2016 modifiant l’ordonnance souveraine n° 9.825 du 28 juin 1990 fixant les mesures de protection à observer pour éviter la propagation des maladies contagieuses et épidémiques dans les établissements d’enseignement, d’éducation et d’aide sociale à l’enfance.
décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu l’arrêté ministériel n° 93-353 du 24 juin 1993 relatif à certaines vaccinations particulières, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n ... décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu l’arrêté ministériel n° 93-353 du 24 juin 1993 relatif à certaines vaccinations particulières, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n ...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
MODIFICATIONS STATUTAIRES - S.A.M. ROMANO (anciennement « S.A.M. LORENZI »)
(Société Anonyme Monégasque) au capital de 950.000 euros
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco
assemblée générale et approbation par arrêté ministériel ».
« Art. 6. (nouveau) :
Le capital sus-énoncé sera divisé en neuf cent cinquante actions de mille euros chacune, toutes de même catégorie, à libérer ... assemblée générale et approbation par arrêté ministériel ».
« Art. 6. (nouveau) :
Le capital sus-énoncé sera divisé en neuf cent cinquante actions de mille euros chacune, toutes de même catégorie, à libérer ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
MODIFICATIONS AUX STATUTS - “LABORATOIRE FAMADEM”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 6 mars 2014.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été ... résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 6 mars 2014.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été ...