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Journal n°7546
du 10 mai 2002
Modification aux Statuts -
"SAPJO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
14 décembre 2001 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 21 mars 2002, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné ... 14 décembre 2001 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 21 mars 2002, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
MODIFICATION AUX STATUTS - « S.A.M. AVANGARDE »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de cette approbation, un original du procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire du 23 avril 2013, et une ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation du 27 juin 2013, ont été déposés ... de cette approbation, un original du procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire du 23 avril 2013, et une ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation du 27 juin 2013, ont été déposés ...
Journal n°8130
du 19 juillet 2013
MODIFICATION AUX STATUTS - “VENTURI AUTOMOBILES S.A.M.”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.- A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire du 6 mai 2013, et une ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation du 27 juin 2013, ont été ... .- A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire du 6 mai 2013, et une ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation du 27 juin 2013, ont été ...
Journal n°7413
du 22 octobre 1999
Modification aux statuts -
"SOCIETE ANONYME MONEGASQUE DE FABRICATIONS ETUDES ET TRANSACTIONS"
en abrégé "S.A.M.F.E.T." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
assemblées générales extraordinaires des 5 février et 27 juillet 1999, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 23 septembre 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de ... assemblées générales extraordinaires des 5 février et 27 juillet 1999, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 23 septembre 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Modifications aux statuts -
"BARCLAYS PRIVATE ASSET MANAGEMENT (MONACO) S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
extraordinaire du 18 juin 1998, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 23 octobre 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire ... extraordinaire du 18 juin 1998, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 23 octobre 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire ...
Journal n°3808
du 27 novembre 1930
portant nomination du Comman-
dant Supérieur de la Compagnie des Carabiniers du
Prince et de la Compagnie des Sapeurs-Ponzpiers. Arrêté ministériel concernant les transports en commun. Arrêté ...
Journal n°5463
du 18 juin 1962
1962 portant nomination dans l'Ordre des Grimaldi (p. 5061.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 62-200 du 7 juin 1962 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque ...
Journal n°5267
du 15 septembre 1958
Souveraine .n° 1.858 du 4 septembre 1958 portant nomination d'un Officier dans l'Ordre de Saint-Charles (p. 800).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 58-291 du 8 septembre 1958 portant modication ...
Journal n°6861
du 24 mars 1989
SERVICES
SOMMAIRE
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n°89-171 du 20 mars 1989 approuvant le changement de dénomination et les modcations apportées aux statuts d'une association (p. 290).
Arrêté ...
Journal n°7709
du 24 juin 2005
).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2005-298 du 17 juin 2005 approuvant les
modifications apportées aux statuts de l’association
dénommée « Association Monégasque pour l’Enseignement
Médical ...
Journal n°6962
du 1 mars 1991
).
Ordonnance Souveraine n° 10.044 du 27 février 1991 portant nomination d'un Commissaire de police principal, Chef de la section de police judiciaire (p. 216).
ARRÊTÉS MINISTÈ1FtIELS
Arrêté Ministériel no 91 ...
Journal n°4311
du 6 juin 1940
OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances Décisions - Arrêtés)
.:44Érété Ministériel portant approbation de modifications aux Statuts
, de la Société des Bains dé 'Mer et du Cercle des Étrangers.
44ri4té ...
Journal n°6086
du 17 mai 1974
Saint-Charles (p. 366),
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel. no 74-198 du 29 inca/ 1974 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégaSque dénommée « Socomo » (Société ...
Journal n°7824
du 7 septembre 2007
Roi d'Espagne (p. 1706).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2007-443 du 31 août 2007 portant fixation du prix de vente des produits du tabac (p. 1706).
Arrêté Ministériel n° 2007-444 du 31 ...
Journal n°4755
du 22 novembre 1948
Conseil National (p. 724).
ARRÉTÉS MINISTÉRIELS
Arrété Ministériel . du 12 novembre 1948 portant modificailon du tarif applicable aux soins médicaux en matière d'accidents du travail (p. 725).
A rrété ...