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Journal n°6740
du 28 novembre 1986
1936 portant nomination du Chef du Secrétariat particulier de S.A.S le Prince Albert, Prince Héréditaire (p. 1104).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 86-653 du 18 novembre 1986 reratif aux ...
Journal n°6848
du 23 décembre 1988
demande, ses droits à la retraite anticipée (p. 1274).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel no 88-679 du 20 décembre 1988 portant application de la loi no 1.113 du 27 juin 1988 relative à l'octroi d ...
Journal n°6166
du 28 novembre 1975
).
•
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
.141.111.11.1.^111.
Arrété Ministériel n° 75-442 du 20 octobre • 1975 portait! nominal* d'un ,contrôleur stagiaire à l'Office des • téléphones (P.' 976).
Arrêté Ministériel n° 75 ...
Journal n°8245
du 2 octobre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.496 du 24 septembre 2015 modifiant l’ordonnance souveraine n° 8.043 du 28 juin 1984 relative aux actes et formalités de greffe, modifiée
juin 1984 relative aux actes et formalités de greffe, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 88-436 du 29 juin 1984 fixant le tarif des actes et des formalités de greffe ;
Vu l’avis de Notre Directeur ... juin 1984 relative aux actes et formalités de greffe, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 88-436 du 29 juin 1984 fixant le tarif des actes et des formalités de greffe ;
Vu l’avis de Notre Directeur ...
Journal n°6775
du 31 juillet 1987
doivent apporter lors de la constitution du fonds est déterminé par arrêté ministériel qui fixe également le montant minimal de la souscription initiale à effectuer par chaque copropriétaire.
ART. 3 ...
Journal n°6524
du 8 octobre 1982
portant naturalisations monégasques 01 1015/1016).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Erratum au « Journal de Monaco » du 1er octobre 1982 - p. 1002 Arrêté Ministériel e?' 82-467 du 22 septembre 1582 (p. 1017).
AVIS ...
Journal n°6443
du 20 mars 1981
'alimentation et d'approvisionnement général à compter du ler octobre 1980.
1. — Conformément aux dispositions de la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur les salaires et de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-225 du 19 avril 2012 autorisant un
chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur
(p. 765).
Arrêté Ministériel n° 2012-226 du 19 avril 2012 ...
Journal n°4873
du 26 février 1951
'Ordonnance no 2686 du .17' novembre. 1942> instituant un conseil de la couronne (p. 1$0).
AR 'eus MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 51-23 du 20 féeier 1951 modem, l'Arrêté Ministériel nd 5049 du 20 matte 1950 ...
Journal n°4972
du 19 janvier 1953
Olympique Moné,- ,;ue (p. 34).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
finistérie/ n° 53-009, du. 7 janvier 1953, autorisant un in à exercer sa profession dans la Principauté (p. 35).
ARRÉTÉS MUNICIPAUX
Vunicipal ...
Journal n°4594
du 1 novembre 1945
Souveraine nommant un Juge de Paix.
,Arrêté Ministe'riel fixant les tarifs maxima applicables pctr les
blanchisseurs. ;
rrété Ministériel fixant les tarifs maxima applicables par les teinturiers ...
Journal n°4833
du 22 mai 1950
Souveraine no 229 du 11 mizi 1950pôrtellit nomination dans l'Ordre de Saint-Charles (p. 358).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel te° 50-66 du 11 moi 1950 fixe/ les prix et les conditions de vente. dei ...
Journal n°4576
du 28 juin 1945
. -
Arrêté Ministériel fixant le prix de la glace àrti ficielle.
„Arrêté Ministériel fixant le prix des viandes de boucherie. 4rrêté Mnlstériel portant nomination d'un arbitre dans un
con/lit du travail ...
Journal n°3607
du 17 février 1927
Héréditaire et
le Prince Pierre à M. Alexandre Médecin.
PARTIE OFFICIELLE
Arrêté ministériel nommant un gardejardins.
Arrêté ministériel nommant un professeur adjoint à l'Ecole de Dessin.
Arrêté ...
Journal n°5687
du 23 septembre 1966
dépôt de l'Arrêté Ministériel en date du 19 septembre 1966
sont déposés ce jour au Greffe du Tribunal de la Principauté de Monaco.
Monaco, le 23 septembre 1966.
Signé : CRovarro.
Etude de M° JEAN ...