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Journal n°5123
du 12 décembre 1955
).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 55-216 du 2 décembre 1955 portant moe fication des Statuts de la Société Anonyme Monégasque dénommée « Fimovac » (p, 882).
Arrêté Ministériel re° 55-211 du 2 ...
Journal n°7088
du 30 juillet 1993
Téléphones (p. 915 ).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 93-408 du 27 juillet 1993 maintenant une secrétaire hôtesse en position de disponibilité (p. 916).
Arrêté Ministériel no 93-409 du 27 ...
Journal n°7128
du 6 mai 1994
27 avri11994 abrogeant l'ordonnonce souveraine n° 11.167 du 24 janvier 1994 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 529).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n ...
Journal n°7206
du 3 novembre 1995
MINISTÉRIELS
Arrêté Mini.aérieln° 95-397 du 30 octobre 1995 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un inspecteur à l'Office des Téléphones (p. 1267).
Arrêté Ministériel n° 95-398 du 30 ...
Journal n°5208
du 29 juillet 1957
. ligne
DIRECTION — RÉDACTION ADMINISTRATION
IMPRIMERIE NATIONALE pE MONACO S A. Principauté do 'Monaco
Téléphone t 021.79 --- 032-25
SOMMAIRE ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
MAISON SOUVERAINE
LLAA.SS. le ...
Journal n°6790
du 13 novembre 1987
droits à la retraite anticipée (p. 10871.
Ordonnance Souveraine n" 9.047 du 9 novembre 1987 acceptant la démission d'un janctionnaire (p. 1088).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n" 87-609 du 9 ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
nomination d'un Agent Comptable des Etablissements Publics
relevant de la Direction du Budget et du Trésor (p. 2574).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêtés Ministériels n°2015-570 ci n°2015-573 du 21 septembre ...
Journal n°5215
du 16 septembre 1957
monégasque (p. 902).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrété Ministériel no 57-245 du 6 septembre 1957 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Société d'Études et de ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2010-116 du 4 mars 2010 modifiant
l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant
application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril ...
Journal n°5659
du 11 mars 1966
DIVERSES
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ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
..irrété Ministériel n" 66-042 du 3 mars 1966 portnit approbation d'une modification an Statut du Personnel de Service du Centre Hospitalier Princesse Crac ...
Journal n°4473
du 8 juillet 1943
fonctionnaire.
.Ordonnance Souveraine portant promotion d'un fonctionnaire.
Arrêté Ministériel approuvant les modifications aux Statuts d'une
Société. .
Arrêté Ministériel autorisant une Société.
Arrêté ...
Journal n°5794
du 11 octobre 1968
.19-47 Marseille I Tél. t 30.13-95
SOMMAIRE
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel n° 68409 du 3 octobre 1968 portant autorisation et approbation des statuts de la.Société anonyme monégasque dénommée « Société ...
Journal n°7551
du 14 juin 2002
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel te 2002-335 du 6 juin 2002 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "British Association of Monaco" (p. 97$).
Arrêté Ministériel tr" 2002 ...
Journal n°6388
du 29 février 1980
Postal : 301947 - Marseille
SOMMAIRE
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 79-464 du 26 octobre 1979 portant nomination d'un chef de section stagiaire au Service des Travaux Publics ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
Modification aux statuts -
"JASON" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
procès-verbal de l'assemblée du 28 juin 2001 et l'arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes du notaire soussigné, par acte du 20 décembre 2001.
IV. - Par acte reçu par le ... procès-verbal de l'assemblée du 28 juin 2001 et l'arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes du notaire soussigné, par acte du 20 décembre 2001.
IV. - Par acte reçu par le ...