Rechercher un journal, un article
Journal n°8727
du 27 décembre 2024
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « OFFICE MONEGASQUE d'ASSURANCE et de COURTAGE S.A.M. » en abrégé « O.M.A.C. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 novembre 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été ... approuvées par arrêté ministériel du 22 novembre 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 17 ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MEDIACOM S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - « DUSHOW Monaco » (Société Anonyme Monégasque) - FUSION PAR ABSORPTION - AUGMENTATION DE CAPITAL
générales extraordinaires des sociétés sus-dénommées tenues le 26 septembre 2023 ayant notamment approuvé la fusion projetée ;
- de l’arrêté ministériel d’autorisation du 21 décembre 2023, publié au ... générales extraordinaires des sociétés sus-dénommées tenues le 26 septembre 2023 ayant notamment approuvé la fusion projetée ;
- de l'arrêté ministériel d'autorisation du 21 décembre 2023, publié au ...
Journal n°8718
du 25 octobre 2024
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « PRADA MONTE-CARLO » - (Société Anonyme Monégasque) - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
été approuvées par Arrêté Ministériel du 12 septembre 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’Arrêté Ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY ... été approuvées par Arrêté Ministériel du 12 septembre 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'Arrêté Ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY ...
Journal n°8719
du 1 novembre 2024
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « RIVIERA MARINE » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 26 septembre 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés ... par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 26 septembre 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés ...
Journal n°8723
du 29 novembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.943 du 20 novembre 2024 relative à la lutte contre les animaux constituant une menace pour l'hygiène ou la santé publiques.
menace et dont la liste est fixée par arrêté ministériel dans le respect des dispositions de l’article 2 ;
4) animaux sauvages, les animaux non domestiques appartenant à une espèce qui n’a pas subi de ... est fixée par arrêté ministériel dans le respect des dispositions de l'article 2 ;
4) animaux sauvages, les animaux non domestiques appartenant à une espèce qui n'a pas subi de modification par ...
Journal n°8723
du 29 novembre 2024
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « PENTA Advisory Monaco SAM » - (Société Anonyme Monégasque) - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATIONS AUX STATUTS
société.
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2024‑493, du 12 septembre 2024.
III.- Le procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire du ... statuts de ladite société.
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2024‑493, du 12 septembre 2024.
III.- Le procès-verbal de l ...
Journal n°8776
du 5 décembre 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « TELE MONTE‑CARLO » Société Anonyme Monégasque - MODIFICATION AUX STATUTS
résolution a été approuvée par arrêté ministériel du 16 octobre 2025.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ... . ».
II.- Cette résolution a été approuvée par arrêté ministériel du 16 octobre 2025.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été ...
Journal n°8780
du 2 janvier 2026
Ordonnance Souveraine n° 11.702 du 18 décembre 2025 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.408 du 5 août 1974 portant application de la loi n° 882 du 29 mai 1970 sur les vaccinations obligatoires, modifiée.
ordonnance une nouvelle phrase rédigée comme suit :
« Les autres modalités d’application de ce même article 10 sont fixées par arrêté ministériel. ».
Art. 7.
À l’article 9 de l’Ordonnance Souveraine n° 5 ... phrase rédigée comme suit :
« Les autres modalités d'application de ce même article 10 sont fixées par arrêté ministériel. ».
Art. 7.
À l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine n° 5.408 du 5 août 1974 ...
Journal n°8741
du 4 avril 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « PRADA MONTE‑CARLO » - Société Anonyme Monégasque - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 20 février 2025.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de ... 'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 20 février 2025.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des ...
Journal n°8749
du 30 mai 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « PEGASUS OIL TRADING S.A.M. » - Société Anonyme Monégasque - MODIFICATION AUX STATUTS - ADJONCTION DE TROIS ENSEIGNES
immobilières s’y rattachant. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 23 avril 2025.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation ... ‑3 dudit Code.
Et généralement, toutes opérations mobilières et immobilières s'y rattachant. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 23 ...
Journal n°4641
du 26 septembre 1946
-79
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Consul. Arrêté Ministériel fixant les tarifs des salons de coiffure.
PARTIE NON ...
Journal n°8585
du 8 avril 2022
Avis de recrutement n° 2022-81 d'un Chef de Section à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique.
, modifiée ;
- accompagner les Opérateurs d’Importance Vitale (OIV) dans la mise en place des règles de sécurité prévues par l’arrêté ministériel n° 2018-1053 portant application de l’article 27 de la loi n ... Opérateurs d'Importance Vitale (OIV) dans la mise en place des règles de sécurité prévues par l'arrêté ministériel n° 2018-1053 portant application de l'article 27 de la loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 ...
Journal n°4689
du 21 août 1947
.
« Les salariés, dont le salaire annuel dépasse un montant qui sera fixé. par Arrêté Ministériel après avis de la Commission Spéciale des Accidents du'Travail, majorations ou allocations pour charges de ...
Journal n°3068
du 2 janvier 1917
insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel relatif aux concessions et occupations temporaires du Domaine public ...
Débats 1986
du 31 décembre 1986
cement
Etablir
GENERAUX
tion
ETAPES
THEliAPEUTIQUE
psychothérapeutiques
psychothérapique
concernables
efforcerai
ciper
effec
ciation
récem
SURETE
SURETE
ARRET
Allôcation
aumonier ... hôteliers » :
Ajustement en fonction des demandes présentées.
- n° 8.570 « Aide Nationale au Logement » :
Régularisation du compte spécial du Trésor ouvert par arrêté ministériel pour permettre l ...