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Journal n°3607
du 17 février 1927
Héréditaire et
le Prince Pierre à M. Alexandre Médecin.
PARTIE OFFICIELLE
Arrêté ministériel nommant un gardejardins.
Arrêté ministériel nommant un professeur adjoint à l'Ecole de Dessin.
Arrêté ...
Journal n°5687
du 23 septembre 1966
dépôt de l'Arrêté Ministériel en date du 19 septembre 1966
sont déposés ce jour au Greffe du Tribunal de la Principauté de Monaco.
Monaco, le 23 septembre 1966.
Signé : CRovarro.
Etude de M° JEAN ...
Journal n°5121
du 28 novembre 1955
».
Décision Souveraine en date du 18 .novembré 1955 portant trend- nation du Chirurgien-Dentiste- de S.A.S.le Prince 'Souverain (p. 823).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 55-194 du [6 novembre ...
Journal n°8028
du 5 août 2011
Délibération n° 2011-49 du 6 juin 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant sur la demande d’avis présentée par le Président du Comité Monégasque Antidopage relative à la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Application de la politique antidopage en Principauté»
.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel 2003-72 du 7 février 2003 portant application de l’ordonnance souveraine ... .230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel 2003-72 du 7 février 2003 portant application de l’ordonnance souveraine ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Délibération n° 2016-52 en date du 20 avril 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Dématérialisation des demandes de remboursement de prestations médicales», dénommé « F.S.E. : Feuilles de Soins Electroniques (application en mode Web) » du Service des Prestations Médicales de l’Etat, présenté par le Ministre d’Etat
relatives à la relation entre l’Administration et l’administré ;
Vu l’arrêté ministériel du 4 février 1947 portant règlement des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux ... relatives à la relation entre l’Administration et l’administré ;
Vu l’arrêté ministériel du 4 février 1947 portant règlement des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux ...
Journal n°4820
du 20 février 1950
Consul d'une Puissance Étrangère (p. 126).
ARRÊTE MINISTERIEL
Arrêté Ministériel du 9 février 1950 portant ' nomination d'un Inspecteur des Pharmacies (p. 126).
AVIS ET COMMUNIQUES
DIRECTION DES ...
Journal n°6004
du 20 octobre 1972
salaires du perscnnel des industries chimiques à compter du ler septembre 1972.
I. — Conformément aux dispositions de la Loi n° "739 du 16 mars 1963 sur les salaires et de l'Arrêté Ministériel n0 63-131 du ...
Journal n°4171
du 30 septembre 1937
'honorariat à un Médecin de l'Hàpital.
Arrêté ministériel autorisant une société.
-Arrêté ministériel approuvant une :modifiéa on aux statuts d'une société.
PARTIE NON OFFICIELLE
(Avis - Communications ...
Journal n°4200
du 21 avril 1938
gré
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation
SOMMAIRE.,
'PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances• - Décisions - Arrêtés)
Arrêté ministériel portant autorisation d'une société anonyme ...
Journal n°4007
du 30 août 1934
.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine autorisant le port d'une décoration.
Arrêté ministériel autorisant une société anonyme. Arrêté ministériel approuvant une émission d'obligations. Arrêté ...
Journal n°4099
du 4 juin 1936
Souveraine portantPromOtiOn d'un fonctionnaire.du Département des .Travaux Publics.
Ordonnance Souveraine portant nomination. d'un Délégué à une Assemblée internationale.
„Arrêté ministériel portant ...
Journal n°7219
du 2 février 1996
(p. 171).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 96-22 du 25 janvier 1996 agréant un agefff responsable de la compagnie d'assinances dénommée "LEs ASSURANCES MULTiRISQUES NTERPROFESSIONNELLe nE ...
Journal n°6571
du 2 septembre 1983
Prince auprès de M. le Président de la République Fédérale (p. 816).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 83-95 du 17 mars 1983 portant nomination
d'un agent de police stagiaire (p. 816 ...
Journal n°4997
du 13 juillet 1953
),
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
A trété Ministériel n° 53-143 du 6 juillet 1953, portant approbation des modifications des Statuts d'une Association (p. 484).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal du 6 juillet 1953 ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
de l’Etat (p. 1769).
Errata aux Ordonnances Souveraines n° 4.419 à 4.421 du
24 juillet 2013 portant naturalisations monégasques (p. 1769
et 1770).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêtés Ministériels n ...