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Journal n°8780
du 2 janvier 2026
Ordonnance Souveraine n° 11.701 du 18 décembre 2025 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée « Association Mondiale des Amis de l'Enfance (AMADE) ».
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n ...
Journal n°8732
du 31 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.042 du 22 janvier 2025 portant composition du Conseil Scientifique de l'association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer ».
’association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer », approuvés par l’arrêté ministériel n° 85‑394 du 19 juin 1985 ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.080 du 27 mai 2020 portant modification de la composition du ... 'association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer », approuvés par l'arrêté ministériel n° 85‑394 du 19 juin 1985 ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.080 du 27 mai 2020 portant modification de la composition du ...
Journal n°8732
du 31 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.041 du 22 janvier 2025 portant composition du Conseil d'Administration de l'association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer ».
’association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer », approuvés par les arrêtés ministériels n° 85‑394 du 19 juin 1985 et n° 2010‑342 du 8 juillet 2010 ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.079 du 27 mai 2020 portant ... 'association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer », approuvés par les arrêtés ministériels n° 85‑394 du 19 juin 1985 et n° 2010‑342 du 8 juillet 2010 ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.079 du 27 mai 2020 portant ...
Journal n°8733
du 7 février 2025
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - Société Anonyme Monégasque dénommée « BRITISH MOTORS » au capital de 750.000 euros - Siège social : 15, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - MODIFICATIONS STATUTAIRES
par arrêté ministériel du 15 janvier 2025 dont une ampliation a fait l’objet d’un dépôt au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, le 30 janvier 2025.
3) Une expédition desdits actes des 13 ... ) La modification des statuts ci‑dessus a été approuvée par arrêté ministériel du 15 janvier 2025 dont une ampliation a fait l'objet d'un dépôt au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, le 30 ...
Journal n°8737
du 7 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.118 du 26 février 2025 portant nomination et titularisation du Chef du Service Communication.
titularisation d’un Adjoint au Rédacteur en Chef au Centre de Presse ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.841 du 13 mai 2016 portant création de la Direction de la Communication ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑606 du 12 ... titularisation d'un Adjoint au Rédacteur en Chef au Centre de Presse ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.841 du 13 mai 2016 portant création de la Direction de la Communication ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑606 du 12 ...
Journal n°8741
du 4 avril 2025
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - Société Anonyme Monégasque dénommée « FALCON CAPITAL » au capital de 150.000 euros - Siège social : « Monte‑Carlo Sun », 74, boulevard d'Italie - Monaco - MODIFICATIONS STATUTAIRES
ci‑dessus a été approuvée par arrêté ministériel du 13 mars 2025 dont une ampliation a fait l’objet d’un dépôt au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, le 25 mars 2025.
3) Une expédition ... statuts ci‑dessus a été approuvée par arrêté ministériel du 13 mars 2025 dont une ampliation a fait l'objet d'un dépôt au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, le 25 mars 2025.
3) Une ...
Journal n°8792
du 27 mars 2026
TECHN'ART - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 41, avenue Hector Otto - Monaco - MODIFICATION STATUTAIRE
ladite assemblée ont été autorisées par arrêté ministériel n° 2026-110 du 5 mars 2026.
Monaco, le 27 mars 2026.
... résolutions adoptées par ladite assemblée ont été autorisées par arrêté ministériel n° 2026-110 du 5 mars 2026.
Monaco, le 27 mars 2026.
...
Journal n°7715
du 5 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 126 du 25 juillet 2005 portant modification
de l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation
et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace.
, exerçant au Centre Hospitalier Princesse Grace, proposé par la Commission Médicale d'Etablissement ;
- Un représentant élu des praticiens hospitaliers selon les modalités fixées par arrêté ministériel ... , exerçant au Centre Hospitalier Princesse Grace, proposé par la Commission Médicale d'Etablissement ;
- Un représentant élu des praticiens hospitaliers selon les modalités fixées par arrêté ministériel ...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
Modifications aux statuts - Société Anonyme Monégasque -
" BNP PARIBAS PRIVATE BANK MONACO "
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
approuvées par arrêté ministériel n° 2005-536, du 26 octobre 2005, publié au Journal de Monaco, du 4 novembre 2005.
III. - Un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire précitée et ... approuvées par arrêté ministériel n° 2005-536, du 26 octobre 2005, publié au Journal de Monaco, du 4 novembre 2005.
III. - Un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire précitée et ...
Journal n°7910
du 1 mai 2009
MODIFICATIONS AUX STATUTS - “S.A.M. MARCO RESEARCH”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-verbaux sont certifiés par deux administrateurs ou un administrateur-délégué.”
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 20 mars 2009.
III.- Le procès ... -verbaux sont certifiés par deux administrateurs ou un administrateur-délégué.”
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 20 mars 2009.
III.- Le procès ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
"SOCIETE GENERALE BANK & TRUST (Monaco)" (Société Anonyme Monégasque)
MODIFICATIONS AUX STATUTS
BANK & TRUST (Monaco), prend désormais la dénomination "SG PRIVATE BANKING (MONACO)".
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2007-116 du 1er mars 2007, publié au Journal de ... BANK & TRUST (Monaco), prend désormais la dénomination "SG PRIVATE BANKING (MONACO)".
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2007-116 du 1er mars 2007, publié au Journal de ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.609 du 9 avril 2008 modifiant l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la circulation routière (Code de la route), modifiée
;
Vu l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 mars 2008 qui Nous ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 mars 2008 qui Nous ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
MODIFICATION AUX STATUTS - “SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET
DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 8 janvier 2009.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des ... assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 8 janvier 2009.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des ...
Journal n°7907
du 10 avril 2009
MODIFICATIONS AUX STATUTS - “HW S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’ensemble des associés.
Les pouvoirs conférés doivent mentionner l’ordre du jour”.
Le reste sans changement.
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel ... ’ensemble des associés.
Les pouvoirs conférés doivent mentionner l’ordre du jour”.
Le reste sans changement.
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel ...
Journal n°7357
du 25 septembre 1998
Modifications aux statuts -
"ING SOCIETE DE GESTION (MONACO)" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 98-435 du 21 août 1998, publié au "Journal de Monaco", du 28 août 1998.
III. - Un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire ... résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 98-435 du 21 août 1998, publié au "Journal de Monaco", du 28 août 1998.
III. - Un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire ...