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Journal n°8684
du 1 mars 2024
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « MonaFile » (Groupement d'Intérêt Économique) - IMMATRICULATION D'UN GROUPEMENT D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE
Vu la loi n° 721 du 27 décembre 1961 ;
Vu la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d’intérêt économique ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.528 du 10 août 1970 portant application ...
Vu la loi n° 721 du 27 décembre 1961 ;
Vu la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d'intérêt économique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.528 du 10 août 1970 portant application de ...
Journal n°8677
du 12 janvier 2024
CASA RENOV - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 décembre 2023.
Monaco, le 12 janvier 2024.
... 'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 décembre 2023.
Monaco, le 12 janvier 2024.
...
Journal n°8677
du 12 janvier 2024
KAPPA RETAIL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, promenade Honoré II - « Les Jardins d'Apolline » - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
ladite l'assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 décembre 2023.
Monaco, le 12 janvier 2024.
... ladite l'assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 décembre 2023.
Monaco, le 12 janvier 2024.
...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2024-168 du 10 janvier 2024 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 92ème Rallye Automobile Monte‑Carlo et du 26ème Rallye Monte‑Carlo Historique.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu le ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
SARL COMPAGNIE MONEGASQUE D'EXCURSIONS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 13, avenue des Castelans, c/o SAM ALC-MONACOLIMO, Stade Louis II - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
l’objet social ci-dessus. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 11 ... 'objet social ci-dessus. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 11 janvier 2024 ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
S.A.R.L. LE KHEDIVE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 9, boulevard Albert Ier - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - NOMINATION D'UN GÉRANT
et affiché conformément à la loi, le 15 janvier 2024.
Monaco, le 19 janvier 2024.
... et affiché conformément à la loi, le 15 janvier 2024.
Monaco, le 19 janvier 2024.
...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
ORION S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 150.000 euros - Siège social : 20, boulevard Rainier III - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - NOMINATION DE DEUX COGÉRANTS
.
Un exemplaire des procès-verbaux desdites assemblées a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 décembre 2023.
Monaco, le 19 ... Helder cogérants.
Un exemplaire des procès-verbaux desdites assemblées a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 décembre 2023 ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2024-7 du 17 janvier 2024 portant affectation d'un magistrat référendaire.
Nous, Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Président du Conseil d’État,
Vu l’article 3 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant ...
Nous, Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Président du Conseil d'État,
Vu l'article 3 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
loi n° 890 du 1er juillet 1970, par l’article 26 du Code pénal, par l’arrêté ministériel n° 2020-360 du 7 mai 2020, modifié et l’article 40 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général
S ... -1, 5-2, 5-3, 6 et 9 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970, par l'article 26 du Code pénal, par l'arrêté ministériel n° 2020-360 du 7 mai 2020, modifié et l'article 40 du Code pénal.
Pour extrait :
Le ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
ASCENSEURS SERRURERIES MONEGASQUES - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 17 janvier 2024.
Monaco, le 26 janvier 2024.
... Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 17 janvier 2024.
Monaco, le 26 janvier 2024.
...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
THE ACADEMY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 janvier 2024.
Monaco, le 26 janvier 2024.
... Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 janvier 2024.
Monaco, le 26 janvier 2024.
...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
MRX SYSTEMS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 janvier 2024.
Monaco, le 26 janvier 2024.
... au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 janvier 2024.
Monaco, le 26 janvier 2024.
...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Municipal n° 2024-514 du 29 janvier 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de la Monaco Run 2024.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu le ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
ART MC - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 45, boulevard de Grande-Bretagne - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
conformément à la loi, le 24 janvier 2024.
Monaco, le 2 février 2024.
... conformément à la loi, le 24 janvier 2024.
Monaco, le 2 février 2024.
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Journal n°8680
du 2 février 2024
Étude de Me Patricia REY - Notaire - 2, avenue des Ligures - Monaco - CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL
conformément à la loi en application du deuxième alinéa de l'article 1243 du Code civil.
Monaco, le 2 février 2024.
... conformément à la loi en application du deuxième alinéa de l'article 1243 du Code civil.
Monaco, le 2 février 2024.
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