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Journal n°8665
du 20 octobre 2023
SEL SOLUTIONS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 11 octobre 2023.
Monaco, le 20 octobre 2023.
... Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 11 octobre 2023.
Monaco, le 20 octobre 2023.
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Journal n°8665
du 20 octobre 2023
VR RENTAL MC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 septembre 2023.
Monaco, le 20 octobre 2023.
... Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 septembre 2023.
Monaco, le 20 octobre 2023.
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Journal n°8670
du 24 novembre 2023
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
prévention de détention de stupéfiants aux fins d'usage personnel en état de récidive légale.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 5, 5-1, 5-2, 5-3, 6 et 9 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970, par l ... 2023 à 9 heures, sous la prévention de détention de stupéfiants aux fins d'usage personnel en état de récidive légale.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 5, 5-1, 5-2, 5-3, 6 et 9 de la loi n° 890 ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
prévention de manquement aux obligations déclaratives de transport transfrontalier d'espèces.
Délit prévu et réprimé par les articles 60 à 63, 72 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, par l'article 12 ... 2023 à 9 heures, sous la prévention de manquement aux obligations déclaratives de transport transfrontalier d'espèces.
Délit prévu et réprimé par les articles 60 à 63, 72 de la loi n° 1.362 du 3 août ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « S.A.R.L. HOMES MONTE-CARLO » - (Société à Responsabilité Limitée) - (anciennement « S.A.R.L. SAINT‑CHARLES IMMOBILIER ») - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION SOCIALE
affichée conformément à la loi, le 23 novembre 2023.
Monaco, le 24 novembre 2023.
Signé : N. Aureglia-Caruso.
... , pour y être affichée conformément à la loi, le 23 novembre 2023.
Monaco, le 24 novembre 2023.
Signé : N. Aureglia-Caruso.
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Journal n°8682
du 16 février 2024
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2024-9 du 12 février 2024.
Nous, Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Président du Conseil d’État,
Vu l’article 10 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l ...
Nous, Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Président du Conseil d'État,
Vu l'article 10 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
THE FRESH CATERER S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5, rue du Gabian « Le Triton » Bloc B - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 octobre 2023.
Monaco, le 16 février 2024.
... exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 octobre 2023.
Monaco, le 16 février 2024.
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Journal n°8682
du 16 février 2024
SB2M - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 février 2024.
Monaco, le 16 février 2024.
... Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 février 2024.
Monaco, le 16 février 2024.
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Journal n°8682
du 16 février 2024
LE TAROT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 180.000 euros - Siège social : 25, avenue Albert II - Monaco - RÉDUCTION DE CAPITAL
affiché conformément à la loi, le 8 février 2024.
Monaco, le 16 février 2024.
... affiché conformément à la loi, le 8 février 2024.
Monaco, le 16 février 2024.
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Journal n°8682
du 16 février 2024
VINCI IMMOBILIER MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 27, boulevard d'Italie - « Margaret » - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT - NOMINATION D'UN COGÉRANT
affiché conformément à la loi, le 6 février 2024.
Monaco, le 16 février 2024.
... affiché conformément à la loi, le 6 février 2024.
Monaco, le 16 février 2024.
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Journal n°8683
du 23 février 2024
Arrêté Municipal n° 2024-898 du 20 février 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu le ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu le troisième alinéa de l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu le ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5415 du 23 novembre 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2023.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-692 du 24 novembre 2023 portant nomination des membres du Comité Financier de la Caisse d'Assurance Maladie, accidents et maternité des Travailleurs Indépendants.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
BUZZTUNE S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5, rue des Lilas - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 17 novembre 2023.
Monaco, le 1er décembre 2023.
... déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 17 novembre 2023.font-family:"Arial",sans-serif'>Monaco, le 1er décembre 2023."Arial",sans-serif'>
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Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « E-SPORT MC » (Société à Responsabilité Limitée) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 7 décembre 2023.
Monaco, le 8 décembre 2023.
Signé : H. Rey.
... Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 7 décembre 2023.
Monaco, le 8 décembre 2023.
Signé : H. Rey.
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