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Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5240 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’Ordonnance-loi ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
JEAN-PIERRE ARTIERI - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.200 euros - Siège social : 13, boulevard Princesse Charlotte - Le Victoria - Monaco - CESSION DE PART SOCIALE - NOMINATION D'UN COGÉRANT - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION SOCIALE
transcrit et affiché conformément à la loi, le 3 novembre 2023.
Monaco, le 10 novembre 2023.
... transcrit et affiché conformément à la loi, le 3 novembre 2023.
Monaco, le 10 novembre 2023.
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Journal n°8668
du 10 novembre 2023
LE DELI ROBUCHON SAINT-LAURENT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 3, avenue Saint-Laurent - Monaco - EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL
être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 octobre 2023.
Monaco, le 10 novembre 2023.
... être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 octobre 2023.
Monaco, le 10 novembre 2023.
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Journal n°8668
du 10 novembre 2023
BELLE EPOQUE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 4, rue Princesse Antoinette - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT
de la S.A.R.L. BELLE EPOQUE.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 ... de la S.A.R.L. BELLE EPOQUE.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Acceptation de legs.
, et décédée le 19 septembre 2009, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 et à celles de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ... , et décédée le 19 septembre 2009, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 et à celles de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
’infraction à la législation sur les stupéfiants - usage et détention de stupéfiants aux fins d’usage personnel.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 5, 5-1, 5-2, 5-3, 6 et 9 de la loi n° 890 du 1er ... et 9 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970, par l'article 26 du Code pénal et par arrêté ministériel n° 2020‑360 du 7 mai 2020, modifié.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Thibault.
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Journal n°8669
du 17 novembre 2023
AZL AGENCY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 31 octobre 2023.
Monaco, le 17 novembre 2023.
... Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 31 octobre 2023.
Monaco, le 17 novembre 2023.
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Journal n°8669
du 17 novembre 2023
SOVTRADE SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 novembre 2023.
Monaco, le 17 novembre 2023.
... être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 novembre 2023.
Monaco, le 17 novembre 2023.
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Journal n°8655
du 11 août 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3889 du 8 août 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ...
Journal n°8656
du 18 août 2023
MOSENCO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 10 août 2023.
Monaco, le 18 août 2023.
... exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 10 août 2023.
Monaco, le 18 août 2023.
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Journal n°8657
du 25 août 2023
MUSIC 3000 MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 43, boulevard du Jardin Exotique - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
transcrit et affiché conformément à la loi, le 8 août 2023.
Monaco, le 25 août 2023.
... transcrit et affiché conformément à la loi, le 8 août 2023.
Monaco, le 25 août 2023.
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Journal n°8657
du 25 août 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Journal n°8658
du 1 septembre 2023
MONACOLIMO EXCLUSIV. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 13, avenue des Castelans, c/o SARL ALC - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 25 août 2023.
Monaco, le 1er septembre 2023.
... déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 25 août 2023.
Monaco, le 1er septembre 2023.
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Journal n°8658
du 1 septembre 2023
AJC S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 28 août 2023.
Monaco, le 1er septembre 2023.
... exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 28 août 2023.
Monaco, le 1er septembre 2023.
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Journal n°8658
du 1 septembre 2023
PUZZLE MC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 août 2023.
Monaco, le 1er septembre 2023.
... Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 août 2023.
Monaco, le 1er septembre 2023.
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