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Journal n°8422
du 22 février 2019
S.A.R.L. A.M.C. HAUTE COUTURE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 88.000 euros - Siège social : 11, avenue Saint-Michel – Monaco - EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL
la loi, le 13 février 2019.
Monaco, le 22 février 2019.
... la loi, le 13 février 2019.
Monaco, le 22 février 2019.
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Journal n°8422
du 22 février 2019
SARL MCMARKET - Société à Responsabilité Limitée au capital de 820.000 euros - Siège social : 39, avenue Princesse Grace – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
loi, le 12 février 2019.
Monaco, le 22 février 2019.
... loi, le 12 février 2019.
Monaco, le 22 février 2019.
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Journal n°8422
du 22 février 2019
MONACO CROWDFUNDING Société à Responsabilité Limitée au capital de 16.950 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie – Monaco - AUGMENTATION DU CAPITAL - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
loi, le 1er février 2019.
Monaco, le 22 février 2019.
... loi, le 1er février 2019.
Monaco, le 22 février 2019.
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Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.431 du 12 avril 2019 portant nomination et titularisation du Premier Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l'Organisation des Nations Unies.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6 ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.447 du 1er mai 2019 portant nomination et titularisation d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Belgique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5 ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
, sous la prévention de violences ou voies de fait sur conjoint ou toute autre personne vivant avec lui sous le même toit (ITT - 8 jours) (article 239) (ancienne loi).
Délit prévu et réprimé par les ... mardi 24 mars 2020 à 9 heures, sous la prévention de violences ou voies de fait sur conjoint ou toute autre personne vivant avec lui sous le même toit (ITT - 8 jours) (article 239) (ancienne loi).
Délit ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
MY BEAUTY DOG - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 21 février 2020.
Monaco, le 28 février 2020.
... exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 21 février 2020.
Monaco, le 28 février 2020.
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Journal n°8476
du 6 mars 2020
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2020-8 du 2 mars 2020.
Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Président du Conseil d'État,
Vu l'article 10 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l ...
Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Président du Conseil d'État,
Vu l'article 10 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l ...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Délibération n° 2020-42 du 19 février 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Demander une dérogation à la durée du travail » du Service de l'Inspection du Travail présenté par le Ministre d'État.
'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la loi n° 537 du 12 mai 1951 relative à l ... 'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la loi n° 537 du 12 mai 1951 relative à l ...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Délibération n° 2020-46 du 19 février 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la tour de contrôle et des licences des pilotes monégasques » exploité par la Direction de l'Aviation Civile et présenté par le Ministre d'État.
'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des ... 'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
MONACO JEWELS COMPANY en abrégé « M.J.C. » - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 12, quai Antoine Ier - c/o WK – Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 mai 2020.
Monaco, le 15 mai 2020.
... -dessus. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 mai 2020.
Monaco, le 15 mai 2020.
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Journal n°8486
du 15 mai 2020
MONACOLIMO EXCLUSIV - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 13, avenue des Castelans - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 mai 2020.
Monaco, le 15 mai 2020.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 mai 2020.
Monaco, le 15 mai 2020.
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Journal n°8490
du 12 juin 2020
MANUFACTURE DE MONACO BOUTIQUE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros - Siège social : 17, avenue des Spélugues – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 4 juin 2020.
Monaco, le 12 juin 2020.
... exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 4 juin 2020.
Monaco, le 12 juin 2020.
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Journal n°8491
du 19 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.095 du 16 juin 2020 portant nomination du Premier Conseiller auprès de l'Ambassadeur de Monaco en Russie.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4 ...
Journal n°8491
du 19 juin 2020
MONACO RESTAURANT GROUP S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 9 juin 2020.
Monaco, le 19 juin 2020.
... exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 9 juin 2020.
Monaco, le 19 juin 2020.
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