Rechercher un journal, un article
Journal n°8499
du 14 août 2020
LOGA MONACO SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 4 août 2020.
Monaco, le 14 août 2020.
... l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 4 août 2020.
Monaco, le 14 août 2020.
...
Journal n°8499
du 14 août 2020
TESTA – FREDENUCCI – CANEPARI - Société à Responsabilité Limitée au capital de 32.000 euros - Siège social : Tour Odéon - 36, avenue de l'Annonciade – Monaco - EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION SOCIALE
exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 5 août 2020.
Monaco, le 14 août 2020.
... exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 5 août 2020.
Monaco, le 14 août 2020.
...
Journal n°8499
du 14 août 2020
MONTE CARLO BOAT SALES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : « Le Panorama » - 57, rue Grimaldi – Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT
, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 5 août 2020.
Monaco, le 14 août 2020.
... , pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 5 août 2020.
Monaco, le 14 août 2020.
...
Journal n°8500
du 21 août 2020
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - Société à Responsabilité Limitée dénommée « VELMAR YACHT BROKERS & AGENTS » - DÉMISSION D'UN COGÉRANT - NOMINATION D'UN COGÉRANT
affichée conformément à la loi.
Monaco, le 21 août 2020.
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA.
... affichée conformément à la loi.
Monaco, le 21 août 2020.
Signé : M. Crovetto-Aquilina.
...
Journal n°8502
du 4 septembre 2020
CABINET D'INGENIERIE, DE CONSEILS ET D'EXPERTISE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 31, avenue Princesse Grace – Monaco - Modification de l'objet social
transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 août 2020.
Monaco, le 4 septembre 2020.
... transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 août 2020\.
Monaco, le 4 septembre 2020.
...
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-642 du 4 décembre 2001 approuvant la modification des statuts du Syndicat Monégasque des Agences de Voyages
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 403 du 28 novembre 1944 autorisant la création de syndicats patronaux, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.951 du 29 décembre 1944 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 403 du 28 novembre 1944 autorisant la création de syndicats patronaux, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.951 du 29 décembre 1944 ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.132 du 3 décembre 2001 portant fixation du taux de l'intérêt légal
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 1745 du Code Civil, tel qu'il résulte de la loi n° 990 du 30 novembre 1976 ;
Vu Notre ordonnance n° 14.470 du 8 mai 2000 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 1745 du Code Civil, tel qu'il résulte de la loi n° 990 du 30 novembre 1976 ;
Vu Notre ordonnance n° 14.470 du 8 mai ...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
SOLAMITO PROPERTIES S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 25 février 2019.
Monaco, le 1er mars 2019.
... Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 25 février 2019.
Monaco, le 1er mars 2019.
...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.373 du 1er mars 2019 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 5.569 du 23 novembre 2015 portant création de l'allocation parent au foyer.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création de l'Office d'assistance sociale, modifiée ;
Vu la loi n° 799 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création de l'Office d'assistance sociale, modifiée ;
Vu la loi n° 799 du ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.374 du 1er mars 2019 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 5.570 du 23 novembre 2015 portant création de l'allocation parent isolé.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création de l'Office d'assistance sociale, modifiée ;
Vu la loi n° 799 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création de l'Office d'assistance sociale, modifiée ;
Vu la loi n° 799 du ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « SARL AGAPE » - CESSIONS DE PARTS SOCIALES - DÉMISSION DU GÉRANT – QUITUS - NOMINATION D'UN NOUVEAU GÉRANT - MODIFICATIONS AUX STATUTS
conformément à la loi, le 8 mars 2019.
Monaco, le 8 mars 2019.
Signé : H. REY.
... transcrite et affichée conformément à la loi, le 8 mars 2019.
Monaco, le 8 mars 2019.
Signé : H. Rey.
...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
MC LIFT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4, rue Plati – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 1er mars 2019.
Monaco, le 8 mars 2019.
... Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 1er mars 2019.
Monaco, le 8 mars 2019.
...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
EXCLUSIVE ESTATE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 1er mars 2019.
Monaco, le 8 mars 2019.
... Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 1er mars 2019.
Monaco, le 8 mars 2019.
...
Journal n°7521
du 16 novembre 2001
Arrêté n° 2001-11 du 9 novembre 2001 portant nomination des membres de la Commission chargée du contrôle de la comptabilité des Etudes de Notaires.
, par la loi n° 103 du 23 décembre 1926 et par l'ordonnance souveraine n° 2.117 du 10 novembre 1959 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.118 du 12 novembre 1959 relative à la comptabilité des Etudes de ... 1919, par la loi n° 103 du 23 décembre 1926 et par l'ordonnance souveraine n° 2.117 du 10 novembre 1959 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.118 du 12 novembre 1959 relative à la comptabilité des Etudes ...
Journal n°7519
du 2 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.082 du 24 octobre 2001 admettant un Avocat au Barreau de Monaco à exercer la profession d'avocat-défenseur.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 3, 3° de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 1.047 du ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 3, 3° de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 1 ...