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Journal n°8448
du 23 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-642 du 31 juillet 2019 adoptant le règlement intérieur de l'École Stella.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-785 du 27 juillet 2018 adoptant le ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-785 du 27 juillet 2018 adoptant le ...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-647 du 31 juillet 2019 adoptant le règlement intérieur de l'École Saint‑Charles.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-485 du 2 août 2016 adoptant le règlement ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-485 du 2 août 2016 adoptant le règlement ...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-645 du 31 juillet 2019 adoptant le règlement intérieur de l'École de la Condamine.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-787 du 27 juillet 2018 adoptant le ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-787 du 27 juillet 2018 adoptant le ...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-646 du 31 juillet 2019 adoptant le règlement intérieur de l'École de Fontvieille.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-484 du 2 août 2016 adoptant le règlement ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-484 du 2 août 2016 adoptant le règlement ...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-652 du 31 juillet 2019 adoptant le règlement intérieur du Collège Charles III.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-490 du 2 août 2016 adoptant le règlement ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-490 du 2 août 2016 adoptant le règlement ...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-648 du 31 juillet 2019 adoptant le règlement intérieur de l'École des Révoires.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-487 du 2 août 2016 adoptant le règlement ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-487 du 2 août 2016 adoptant le règlement ...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-644 du 31 juillet 2019 adoptant le règlement intérieur de l'École des Carmes.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2014-465 du 11 août 2014 adoptant le règlement ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2014-465 du 11 août 2014 adoptant le règlement ...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-649 du 31 juillet 2019 adoptant le règlement intérieur du Cours Saint-Maur.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-488 du 2 août 2016 adoptant le règlement ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-488 du 2 août 2016 adoptant le règlement ...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-653 du 31 juillet 2019 adoptant le règlement intérieur du Lycée Technique et Hôtelier de Monaco.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-492 du 2 août 2016 adoptant le règlement ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-492 du 2 août 2016 adoptant le règlement ...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-654 du 31 juillet 2019 adoptant le règlement intérieur du Lycée Albert Ier.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-493 du 2 août 2016 adoptant le règlement ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-493 du 2 août 2016 adoptant le règlement ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
STARDAY EVENTS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, promenade Honoré II – Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
affiché conformément à la loi, le 16 novembre 2020.
Monaco, le 27 novembre 2020.
... affiché conformément à la loi, le 16 novembre 2020.
Monaco, le 27 novembre 2020.
...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
ORGANZA SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 11 bis, rue Grimaldi – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
accessoirement pâtisserie et salon de thé. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le ... accessoirement pâtisserie et salon de thé. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.378 du 26 novembre 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.370 du 26 novembre 2020 portant nomination de la Présidente de l'association dénommée « Société Canine de Monaco ».
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel du 24 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel du 24 ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.380 du 27 novembre 2020 portant nomination du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l'Office des Nations Unies à Genève.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6 ...