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Journal n°7920
du 10 juillet 2009
’Association dénommée “Centre de la Jeunesse Princesse
Stéphanie” (p. 4190).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2009-341 du 2 juillet 2009 autorisant la
modification des statuts de la société anonyme ...
Journal n°7515
du 5 octobre 2001
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"AGFRACO MONACO S.A." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extraordinaire, susvisée, du 18 avril 2001 et une Ampliation de l'arrêté Ministériel d'autorisation, précité, du 4 juillet 2001 ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes ... Extraordinaire, susvisée, du 18 avril 2001 et une Ampliation de l'arrêté Ministériel d'autorisation, précité, du 4 juillet 2001 ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes ...
Journal n°6146
du 11 juillet 1975
'étranger (p. 620).
Ordonnance Souveraine n° 5.617 du 8 juillet 1975,pojiant nomination du Consul honoraire de la Principauté à Papeete (Tahiti) (p. 620).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 75 ...
Journal n°5372
du 19 septembre 1960
Courant Postal t 3019.41 Marseille
Téléphone 3041.79 30.32.25
INSERTIONS LÉGALESt J,SON.F. — 150 francs let ligne
SOMMAIRE
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel n° 60-293 du 9 sipteinbre 1960 ...
Journal n°7966
du 28 mai 2010
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2010-256 du 19 mai 2010 portant agrément
de l’association dénommée «Fédération Monégasque des
Echecs» (p. 1051).
Arrêté Ministériel n° 2010-257 du 19 mai 2010 modifiant ...
Journal n°6522
du 24 septembre 1982
juin 1969 (p. 984).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 82-450 du 7 septembre 1982 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme‘monégasque dénommée ...
Journal n°7268
du 10 janvier 1997
véhicules de transport en commun des voyageurs (p, 36).
Arrêté Municipal n° 97-8 du 6 janvier 1997 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures (p. 36).
SOMMAIRE
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS ...
Journal n°6445
du 3 avril 1981
1981 portant nomination d'une secrétaire sténodactylographe à l'Administration des Domaines (p. 346).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 81-132 du 23 mars 1981 fixant les tarifs applicables ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
,90 E
Ordonnances Souveraines n° 3.074 et 3.075 du 10 janvier 2011 relatives
à la taxe sur la valeur ajoutée (p. 68).
ARRê Té S MINISTé RIELS
Arrêté Ministériel n° 2011-19 du 12 janvier 2011 ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
fonctions dans la Principauté (p. 1112).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2003-361 du 18 juin 2003 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme ...
Journal n°6006
du 3 novembre 1972
).
Ordonnance Souveraine n° 5.013 du 28 octobre 1972 pelant nomination d'un chef de bureau au Service de l'Urbanisme et de la Construction (p. 746),
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 72-277 du 12 ...
Journal n°6268
du 11 novembre 1977
SOUVERAINE
Lettre adressée à S.A.S. le Prince par Sa Sainteté le Pape (p. 936).
Arrêté Ministériel n° 77-406 du 21 oétobre 1977 prorogeant ie délai
bnparti d un collège arbitral pour rendre sa sentence ...
Journal n°4649
du 21 novembre 1946
portant nomination d'un Professeur au Lycée.
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Membre du Conseil de l'Ordre des Experts-Comptables.
Arrêté Ministériel fixant les attributions de la carte de ...
Journal n°7783
du 24 novembre 2006
détachement (p. 2180).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2006-516 du 11 octobre 2006 portant nomination de cinq Elèves fonctionnaires stagiaires (p. 2181).
Arrêté Ministériel n° 2006-589 du 17 ...
Journal n°7933
du 9 octobre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2944 du 7 octobre 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la «13ème MONACO KART CUP 2009»
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-491 du 28 septembre 2009 réglementant la ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-491 du 28 septembre 2009 réglementant la ...