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Journal n°8537
du 7 mai 2021
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - Société à Responsabilité Limitée – dénommée -« ART CAKE STUDIO » -CESSIONS DE PARTS SOCIALES - NOMINATION DE NOUVEAUX COGÉRANTS
de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi.
Monaco, le 7 mai 2021.
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA.
... de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi.
Monaco, le 7 mai 2021.
Signé : M. Crovetto-Aquilina.
...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
PRAVILO MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 4 mai 2021.
Monaco, le 7 mai 2021.
... Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 4 mai 2021.
Monaco, le 7 mai 2021.
...
Journal n°8539
du 21 mai 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-378 du 14 mai 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Section au sein de la Direction de la Sûreté Publique.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°8540
du 28 mai 2021
Décision Ministérielle du 28 mai 2021 prolongeant jusqu'au 13 juin 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections par le SARS-CoV-2 concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu la loi n° 486 du 17 juillet 1948 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille, des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques aux ... -huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu la loi n° 486 du 17 juillet 1948 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille, des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques aux ...
Journal n°8540
du 28 mai 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
, usage, détention, offre ou cession et importation de produits stupéfiants.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 2, 2-1, 5, 5-1, 5-2, 5-3, 6, 7 et 9 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970, par les ... 'acquisition, transport, usage, détention, offre ou cession et importation de produits stupéfiants.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 2, 2-1, 5, 5-1, 5-2, 5-3, 6, 7 et 9 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970, par ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
de la loi n° 1.058 du 10 juin 1983 sur les marques de fabrique, de commerce ou de service et les articles 4-4, 26, 29-1 à 29-8 du Code pénal.
Pour extrait :
P/ Le Procureur Général,
Le Procureur ... réprimé par les articles 23 et 24 de la loi n° 1.058 du 10 juin 1983 sur les marques de fabrique, de commerce ou de service et les articles 4-4, 26, 29-1 à 29-8 du Code pénal.
Pour extrait :
P/ Le Procureur ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
:
- Refus de contrôle et vérification d'identité.
Délit prévu et réprimé par les articles 2 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 et 26 (chiffre 2) du Code pénal.
- Vol (article 325).
Délit prévu et ... 30, sous la prévention de :
- Refus de contrôle et vérification d'identité.
Délit prévu et réprimé par les articles 2 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 et 26 (chiffre 2) du Code pénal ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
ASBE CONCEPT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4, rue des Oliviers – Monaco - EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL
conformément à la loi, le 26 mai 2021.
Monaco, le 4 juin 2021.
... conformément à la loi, le 26 mai 2021.
Monaco, le 4 juin 2021.
...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-494 du 8 juillet 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur certifié de Mathématiques dans les Établissements d'enseignement.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. M.E.S. INTERNATIONAL » (Société Anonyme Monégasque)
Conformément aux dispositions de l’Ordonnance-loi n° 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme monégasque ...
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance-loi n° 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme monégasque dénommée ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
SPINELLA MARMI MONTE-CARLO - Société à Responsabilité Limitée au capital 15.000 euros - Siège social : 5 bis, avenue de Saint-Roman - c/o Sun Offices - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 2 juillet 2021.
Monaco, le 16 juillet 2021.
... procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 2 juillet 2021.
Monaco, le 16 juillet 2021.
...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
ABA GATE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : avenue Princesse Alice - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 8 juillet 2021.
Monaco, le 16 juillet 2021.
... Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 8 juillet 2021.
Monaco, le 16 juillet 2021.
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Journal n°8547
du 16 juillet 2021
IMMOBILIER 2J MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
conformément à la loi, le 7 juillet 2021.
Monaco, le 16 juillet 2021.
... conformément à la loi, le 7 juillet 2021.
Monaco, le 16 juillet 2021.
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Journal n°8547
du 16 juillet 2021
S.A.R.L. BOOKVIDEO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, avenue de Fontvieille - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Les associés sont convoqués, par dérogation à la loi et aux statuts, le lundi 6 septembre 2021 à 11 heures au siège social de la société sise à Monaco, 20, avenue de Fontvieille en assemblée ...
Les associés sont convoqués, par dérogation à la loi et aux statuts, le lundi 6 septembre 2021 à 11 heures au siège social de la société sise à Monaco, 20, avenue de Fontvieille en assemblée ...
Journal n°8548
du 23 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-500 du 14 juillet 2021 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « LJPF S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l’Ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, notamment en ce ... sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, notamment en ce ...