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Journal n°7801
du 30 mars 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-163 du 27 mars 2007 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée "Arty-Ecology".
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-196 du 28 mars 2007 portant autorisation et approbation
des statuts de l'association dénommée "Maurice Enfance Malade et Maltraitée"
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-164 du 27 mars 2007 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "L'Association Monégasque du Chow-chow".
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7803
du 13 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-211 du 5 avril 2007 portant autorisation
et approbation des statuts de la société anonyme monégasque
dénommée "PHARMED S.A.M." au capital de 150.000 Euros.
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PHARMED S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société reçu par Me P....
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PHARMED S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société reçu par Me P....
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
Arrêté Ministériel n° 2007-673 du 28 décembre 2007 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ARKAD", au capital de 200.000 €
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ARKAD", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société reçu par Me H. REY, not...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ARKAD", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société reçu par Me H. REY, not...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
Arrêté Ministériel n° 2007-674 du 28 décembre 2007 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CITI GLOBAL WEALTH MANAGEMENT S.A.M.", au capital de 300.000 €
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CITI GLOBAL WEALTH MANAGEMENT S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladi...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CITI GLOBAL WEALTH MANAGEMENT S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladi...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-624 du 11 décembre 2007 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "ROMA CLUB MONTE-CARLO"
Nous Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présent...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présent...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-626 du 13 décembre 2007 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ECOPONCE S.A.M." au capital de 150.000 €.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ECOPONCE S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société reçu par Me...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ECOPONCE S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société reçu par Me...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-627 du 13 décembre 2007 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "INFINITY CAPITAL S.A.M.", au capital de 150.000 €.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "INFINITY CAPITAL S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société reç...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "INFINITY CAPITAL S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société reç...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-628 du 13 décembre 2007 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "LASER SYSTEM MONACO S.A.M.", au capital de 150.000 €.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "LASER SYSTEM MONACO S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "LASER SYSTEM MONACO S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-629 du 13 décembre 2007 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONTE-CARLO DEVELOPMENT COMPANY S.A.M.", au capital de 150.000 €.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONTE-CARLO DEVELOPMENT COMPANY S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de lad...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONTE-CARLO DEVELOPMENT COMPANY S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de lad...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-636 du 13 décembre 2007 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "ASSOCIATION MONACO-JAPON".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7840
du 28 décembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-665 du 21 décembre 2007 portant autorisation
et approbation des statuts d'une association dénommée
"ASSOCIATION DE CARDIOLOGIE MONACO MAROC"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Journal n°7796
du 23 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-107 du 16 février 2007 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Monaco Art et Scène Compagnie" (MASC).
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7796
du 23 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-108 du 16 février 2007 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Compagnie musicale - YG".
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...