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Journal n°8445 du 2 août 2019

Décision Archiépiscopale portant nomination d'une religieuse en service pastoral.

Décisions Archiépiscopales ... Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 rendant ... Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 rendant ... Décision Archiépiscopale portant nomination d'une religieuse en service pastoral. ...

Décisions Archiépiscopales
Nominations

Journal n°8445 du 2 août 2019

Décision Archiépiscopale portant nomination d'une religieuse en service pastoral.

Décisions Archiépiscopales
Nominations

Journal n°8425 du 15 mars 2019

Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Délégué épiscopal.

Décisions Archiépiscopales ... 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 rendant exécutoire à Monaco ... 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 rendant exécutoire à Monaco ... Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Délégué épiscopal. ...

Décisions Archiépiscopales
Nominations

Journal n°8405 du 26 octobre 2018

Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Vicaire à la paroisse Saint-Nicolas de Fontvieille.

Décisions Archiépiscopales
Nominations

Journal n°8517 du 18 décembre 2020

Décision Archiépiscopale portant nomination d'un délégué épiscopal.

Décisions Archiépiscopales ... Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco, Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale ... Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco, Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale ... Décision Archiépiscopale portant nomination d'un délégué épiscopal. ...

Décisions Archiépiscopales
Nominations

Journal n°8552 du 20 août 2021

Décision Archiépiscopale portant nomination du Directeur diocésain de l'Enseignement Catholique.

Décisions Archiépiscopales
Nominations

Journal n°8499 du 14 août 2020

Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Délégué Épiscopal au Service du Catéchuménat.

Décisions Archiépiscopales
Nominations

Journal n°8630 du 17 février 2023

Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Administrateur Paroissial de la Cathédrale de Monaco.

Décisions Archiépiscopales ... de celle-ci, étant empêché aujourd’hui pour une durée indéterminée, d’exercer sa charge curiale ; Vu les canons 539 et 540 du Code de Droit Canonique ; Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 ... celle-ci, étant empêché aujourd'hui pour une durée indéterminée, d'exercer sa charge curiale ; Vu les canons 539 et 540 du Code de Droit Canonique ; Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant ... Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Administrateur Paroissial de la Cathédrale de Monaco. ...

Décisions Archiépiscopales
Nominations

Journal n°8552 du 20 août 2021

Décision Archiépiscopale portant présentation du curé de la Paroisse Saint-Martin.

Décisions Archiépiscopales ... Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco, Vu les canons 515 à 544 du Code de Droit Canonique ; Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 ... Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco, Vu les canons 515 à 544 du Code de Droit Canonique ; Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 ... Décision Archiépiscopale portant présentation du curé de la Paroisse Saint-Martin. ...

Décisions Archiépiscopales
Nominations

Journal n°8668 du 10 novembre 2023

Décision Archiépiscopale admettant un chanoine honoraire à faire valoir ses droits à la retraite.

Décisions Archiépiscopales ... Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco, Vu le canon 184 § 1 du Code de Droit Canonique ; Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 ... Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco, Vu le canon 184 § 1 du Code de Droit Canonique ; Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 ... Décision Archiépiscopale admettant un chanoine honoraire à faire valoir ses droits à la retraite. ...

Décisions Archiépiscopales
Retraites

Journal n°8651 du 14 juillet 2023

Décision Archiépiscopale relevant, à sa demande, un Chanoine de sa charge d'Administrateur Paroissial à la Cathédrale de Monaco.

Décisions Archiépiscopales ... la cathédrale ; Vu la demande de Monsieur le Chanoine Guillaume Paris de renoncer à cette charge, présentée le 13 juin 2023 ; Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la ... cathédrale ; Vu la demande de Monsieur le Chanoine Guillaume Paris de renoncer à cette charge, présentée le 13 juin 2023 ; Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle ... Décision Archiépiscopale relevant, à sa demande, un Chanoine de sa charge d'Administrateur Paroissial à la Cathédrale de Monaco. ...

Décisions Archiépiscopales
Autre

Journal n°8738 du 14 mars 2025

Décision Ministérielle du 5 mars 2025 portant agrément du Centre de Transfusion Sanguine du Centre Hospitalier Princesse Grace.

Décisions Ministérielles ... modifiée par la décision n° 1/2013 du Comité mixte institué par ledit Accord adopté le 12 juillet 2013 ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 7.923 du 14 février 2020 rendant exécutoire l’Accord entre la ... modifiée par la décision n° 1/2013 du Comité mixte institué par ledit Accord adopté le 12 juillet 2013 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.923 du 14 février 2020 rendant exécutoire l'Accord entre la ... Décision Ministérielle du 5 mars 2025 portant agrément du Centre de Transfusion Sanguine du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...

Décisions Ministérielles
Réglementation

Journal n°8664 du 13 octobre 2023

Décision Archiépiscopale portant nomination d'un vicaire à la paroisse Saint-Nicolas.

Décisions Archiépiscopales ... Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco, Vu les canons 271 et 545 à 552 du Code de Droit Canonique ; Vu l’Ordonnance Souveraine ... Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco, Vu les canons 271 et 545 à 552 du Code de Droit Canonique ; Vu l'Ordonnance Souveraine du ... Décision Archiépiscopale portant nomination d'un vicaire à la paroisse Saint-Nicolas. ...

Décisions Archiépiscopales
Nominations

Journal n°8664 du 13 octobre 2023

Décision Archiépiscopale portant nomination d'un aumônier de maisons de retraite.

Décisions Archiépiscopales ... Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco, Vu les canons 564 à 572 du Code de Droit Canonique ; Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 ... Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco, Vu les canons 564 à 572 du Code de Droit Canonique ; Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 ... Décision Archiépiscopale portant nomination d'un aumônier de maisons de retraite. ...

Décisions Archiépiscopales
Nominations

Journal n°8546 du 9 juillet 2021

Décision Archiépiscopale portant nomination du Délégué diocésain, Inspecteur des budgets paroissiaux et des services diocésains.

Décisions Archiépiscopales ... Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco, Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 déclarant exécutoire dans toutes ses ... Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco, Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 déclarant exécutoire dans toutes ses ... Décision Archiépiscopale portant nomination du Délégué diocésain, Inspecteur des budgets paroissiaux et des services diocésains. ...

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