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Journal n°8578
du 18 février 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-69 du 10 février 2022 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... relative aux modalités d'association entre orthophonistes ;
Vu l'arrêté ministériel n° 79-56 du 2 février 1979 portant autorisation d'exercer la profession d'orthophoniste ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99 ... relative aux modalités d'association entre orthophonistes ;
Vu l'arrêté ministériel n° 79-56 du 2 février 1979 portant autorisation d'exercer la profession d'orthophoniste ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99 ... Arrêté Ministériel n° 2022-69 du 10 février 2022 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-582 du 3 septembre 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... modalités d'association entre masseurs-kinésithérapeutes ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être ... modalités d'association entre masseurs-kinésithérapeutes ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être ... Arrêté Ministériel n° 2020-582 du 3 septembre 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-607 du 10 septembre 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... modalités d'association entre masseurs-kinésithérapeutes ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-594 du 12 décembre 1997 portant autorisation d'exercer la profession de masseur-kinésithérapeute à titre libéral ;
Vu l'arrêté ... modalités d'association entre masseurs-kinésithérapeutes ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-594 du 12 décembre 1997 portant autorisation d'exercer la profession de masseur-kinésithérapeute à titre libéral ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2020-607 du 10 septembre 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-318 du 9 avril 2019 autorisant un médecin à réaliser des contrôles antidopage.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-72 du 7 février ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-72 du 7 février ... Arrêté Ministériel n° 2019-318 du 9 avril 2019 autorisant un médecin à réaliser des contrôles antidopage. ...
Journal n°7534
du 15 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-102 du 6 février 2002 modifiant la composition de la Commission de l'Hôtellerie.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.016 du 25 juin 1959 portant création d'une Commission de l'Hôtellerie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 76-131 du 2 avril 1976 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.016 du 25 juin 1959 portant création d'une Commission de l'Hôtellerie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 76-131 du 2 avril ... Arrêté Ministériel n° 2002-102 du 6 février 2002 modifiant la composition de la Commission de l'Hôtellerie. ...
Journal n°8733
du 7 février 2025
Arrêté Ministériel n° 2024‑422 du 23 juillet 2024 autorisant un médecin à réaliser des contrôles antidopage.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003‑72 du 7 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003‑72 du 7 février ... Arrêté Ministériel n° 2024‑422 du 23 juillet 2024 autorisant un médecin à réaliser des contrôles antidopage. ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-39 du 23 janvier 2023 autorisant un pharmacien à exercer en qualité de pharmacien titulaire d'une officine.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie, notamment son article 75 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-36 du 23 janvier ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie, notamment son article 75 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-36 du 23 janvier ... Arrêté Ministériel n° 2023-39 du 23 janvier 2023 autorisant un pharmacien à exercer en qualité de pharmacien titulaire d'une officine. ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-193 du 11 mars 2021 fixant la liste des enquêtes statistiques réalisées par l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques et abrogeant l'arrêté ministériel n° 2020-163 du 18 février 2020.
Arrêtés Ministériels ... janvier 2011 portant création de l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques et du Conseil Scientifique de la Statistique et des Études Économiques, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel ... janvier 2011 portant création de l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques et du Conseil Scientifique de la Statistique et des Études Économiques, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel ... Arrêté Ministériel n° 2021-193 du 11 mars 2021 fixant la liste des enquêtes statistiques réalisées par l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques et abrogeant l'arrêté ...
Journal n°8638
du 14 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-211 du 11 avril 2023 fixant la liste des enquêtes statistiques réalisées par l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques et abrogeant l'arrêté ministériel n° 2020-163 du 18 février 2020.
Arrêtés Ministériels ... janvier 2011 portant création de l’Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques et du Conseil Scientifique de la Statistique et des Études Économiques, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel ... janvier 2011 portant création de l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques et du Conseil Scientifique de la Statistique et des Études Économiques, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel ... Arrêté Ministériel n° 2023-211 du 11 avril 2023 fixant la liste des enquêtes statistiques réalisées par l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques et abrogeant l'arrêté ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-381 du 22 juin 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
Arrêtés Ministériels ... pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel ... pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d'ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n ... Arrêté Ministériel n° 2023-381 du 22 juin 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant. ...
Journal n°8728
du 3 janvier 2025
Arrêté Ministériel n° 2024‑754 du 20 décembre 2024 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral, exclusivement au domicile des patients.
Arrêtés Ministériels ... décembre 2024 relative aux conditions d’exercice de l’ostéopathie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008‑483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie, modifié ;
Vu l’arrêté ... décembre 2024 relative aux conditions d'exercice de l'ostéopathie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008‑483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2024‑754 du 20 décembre 2024 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral, exclusivement au domicile des patients. ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-193 du 1er mars 2019 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2010-53 du 5 février 2010 fixant le ressort géographique de chaque école publique primaire, modifié.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 27 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010-53 du 5 février 2010 fixant le ressort ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 27 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010-53 du 5 février 2010 fixant le ressort ... Arrêté Ministériel n° 2019-193 du 1er mars 2019 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2010-53 du 5 février 2010 fixant le ressort géographique de chaque école publique primaire, modifié. ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-790 du 27 décembre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral.
Arrêtés Ministériels ... relative aux conditions d’exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-523 du 17 septembre 2014 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art en association ;
Vu la ... relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2014-523 du 17 septembre 2014 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art en association ;
Vu la requête ... Arrêté Ministériel n° 2023-790 du 27 décembre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral. ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-984 du 24 octobre 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-680 du 7 novembre 2016 autorisant un ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-680 du 7 novembre 2016 autorisant un ... Arrêté Ministériel n° 2018-984 du 24 octobre 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-266 du 19 mai 2023 portant approbation de la modification des statuts du syndicat patronal dénommé « Chambre Monégasque du Numérique ».
Arrêtés Ministériels ... la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-78 du 17 février 1999 portant autorisation et approbation des statuts du Syndicat dénommé « Chambre Monégasque ... la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-78 du 17 février 1999 portant autorisation et approbation des statuts du Syndicat dénommé « Chambre Monégasque ... Arrêté Ministériel n° 2023-266 du 19 mai 2023 portant approbation de la modification des statuts du syndicat patronal dénommé « Chambre Monégasque du Numérique ». ...