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Journal n°8553
du 27 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-538 du 27 juillet 2021 adoptant le règlement intérieur de l'École Saint‑Charles.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-647 du 31 juillet 2019 adoptant le ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-647 du 31 juillet 2019 adoptant le ...
Journal n°8553
du 27 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-540 du 27 juillet 2021 adoptant le règlement intérieur de l'École de Fontvieille.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-646 du 31 juillet 2019 adoptant le ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-646 du 31 juillet 2019 adoptant le ...
Journal n°8553
du 27 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-539 du 27 juillet 2021 adoptant le règlement intérieur de l'École des Révoires.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-648 du 31 juillet 2019 adoptant le ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-648 du 31 juillet 2019 adoptant le ...
Journal n°8553
du 27 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-542 du 27 juillet 2021 adoptant le règlement intérieur de l'École des Carmes.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-644 du 31 juillet 2019 adoptant le ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-644 du 31 juillet 2019 adoptant le ...
Journal n°8553
du 27 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-543 du 27 juillet 2021 adoptant le règlement intérieur du Cours Saint-Maur.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-652 du 31 juillet 2019 adoptant le ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-652 du 31 juillet 2019 adoptant le ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
MONACO ROYAL LIMOUSINES SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
.
Gérant : M. Nicolas DUCROT, associé.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 25 octobre 2021 ... .
Gérant : M. Nicolas DUCROT, associé.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 25 octobre 2021 ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
SEXY TACOS S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
, associé.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 8 octobre 2021.
Monaco, le 29 octobre 2021.
... , associé.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 8 octobre 2021.
Monaco, le 29 octobre 2021.
...
Journal n°8563
du 5 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-700 du 29 octobre 2021 relatif à la prévention des risques professionnels liés à la consommation de plantes et substances classées comme stupéfiants.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 226 du 7 avril 1937 relative au congé annuel payé, aux salaires minima et aux conditions d’hygiène dans les établissements industriels ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 226 du 7 avril 1937 relative au congé annuel payé, aux salaires minima et aux conditions d'hygiène dans les établissements industriels ...
Journal n°8563
du 5 novembre 2021
C. HOSY & CIE - Société en Commandite Simple au capital de 115.000 euros - Siège social : Palais de la Scala - 1, avenue Henry Dunant - Monaco - TRANSFORMATION EN SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 octobre 2021.
Monaco, le 5 novembre 2021.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 octobre 2021.
Monaco, le 5 novembre 2021.
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Journal n°8564
du 12 novembre 2021
MONACO HOUSE CONCEPT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 45/47, rue Grimaldi - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 octobre 2021.
Monaco, le 12 novembre 2021.
... déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 octobre 2021.
Monaco, le 12 novembre 2021.
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Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2021-20 du 11 novembre 2021 fixant les horaires d'ouverture du Palais de Justice et du Greffe Général.
Nous, le Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l ...
Nous, le Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Étude de Me Henry REY-Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro-Monaco - « S.A.M. MONACO ETUDES INGENIERIE » en abrégé « M.E.I. » (Société Anonyme Monégasque)
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance-loi n° 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme monégasque dénommée ...
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance-loi n° 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme monégasque dénommée ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
NOMAD FOOD MC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
. Julien GIORDANO, associé.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 8 novembre 2021.
Monaco, le 19 ... . Julien GIORDANO, associé.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 8 novembre 2021.
Monaco, le 19 ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
BATTAGLIA MR.MC - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 2, rue des Orangers-Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 3 novembre 2021.
Monaco, le 19 novembre 2021.
... ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 3 novembre 2021.
Monaco, le 19 novembre 2021.
...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « GPS MONACO GROUP » (Société Anonyme Monégasque)
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance-loi n° 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme monégasque dénommée ...
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance-loi n° 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme monégasque dénommée ...