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Journal n°8651
du 14 juillet 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.978 du 6 juillet 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco ».
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 76-303 du 6 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 76-303 du 6 août ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.592 du 5 décembre 2022 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Association Mondiale des Amis de l'Enfance (AMADE) ».
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n ...
Journal n°8732
du 31 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.042 du 22 janvier 2025 portant composition du Conseil Scientifique de l'association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer ».
’association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer », approuvés par l’arrêté ministériel n° 85‑394 du 19 juin 1985 ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.080 du 27 mai 2020 portant modification de la composition du ... 'association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer », approuvés par l'arrêté ministériel n° 85‑394 du 19 juin 1985 ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.080 du 27 mai 2020 portant modification de la composition du ...
Journal n°8732
du 31 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.041 du 22 janvier 2025 portant composition du Conseil d'Administration de l'association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer ».
’association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer », approuvés par les arrêtés ministériels n° 85‑394 du 19 juin 1985 et n° 2010‑342 du 8 juillet 2010 ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.079 du 27 mai 2020 portant ... 'association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer », approuvés par les arrêtés ministériels n° 85‑394 du 19 juin 1985 et n° 2010‑342 du 8 juillet 2010 ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.079 du 27 mai 2020 portant ...
Journal n°8733
du 7 février 2025
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - Société Anonyme Monégasque dénommée « BRITISH MOTORS » au capital de 750.000 euros - Siège social : 15, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - MODIFICATIONS STATUTAIRES
par arrêté ministériel du 15 janvier 2025 dont une ampliation a fait l’objet d’un dépôt au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, le 30 janvier 2025.
3) Une expédition desdits actes des 13 ... ) La modification des statuts ci‑dessus a été approuvée par arrêté ministériel du 15 janvier 2025 dont une ampliation a fait l'objet d'un dépôt au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, le 30 ...
Journal n°8737
du 7 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.118 du 26 février 2025 portant nomination et titularisation du Chef du Service Communication.
titularisation d’un Adjoint au Rédacteur en Chef au Centre de Presse ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.841 du 13 mai 2016 portant création de la Direction de la Communication ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑606 du 12 ... titularisation d'un Adjoint au Rédacteur en Chef au Centre de Presse ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.841 du 13 mai 2016 portant création de la Direction de la Communication ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑606 du 12 ...
Journal n°8741
du 4 avril 2025
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - Société Anonyme Monégasque dénommée « FALCON CAPITAL » au capital de 150.000 euros - Siège social : « Monte‑Carlo Sun », 74, boulevard d'Italie - Monaco - MODIFICATIONS STATUTAIRES
ci‑dessus a été approuvée par arrêté ministériel du 13 mars 2025 dont une ampliation a fait l’objet d’un dépôt au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, le 25 mars 2025.
3) Une expédition ... statuts ci‑dessus a été approuvée par arrêté ministériel du 13 mars 2025 dont une ampliation a fait l'objet d'un dépôt au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, le 25 mars 2025.
3) Une ...
Journal n°3496
du 6 janvier 1925
.)
Ordonnance Souveraine fixant le cours légal et le cours forcé des monnaies et billets.
Arrêté ministériel concernant la tenue du répertoire des opératicins de change.
Modèles annexes à l'Arrêté ministériel ...
Journal n°6335
du 23 février 1979
précitée ainsi qu'une Ampliation de l'Arrêté Ministériel d'autorisation susvisé, ont été déposés avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me Rey, notaire soussigné, par acte en ...
Journal n°8585
du 8 avril 2022
Avis de recrutement n° 2022-81 d'un Chef de Section à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique.
, modifiée ;
- accompagner les Opérateurs d’Importance Vitale (OIV) dans la mise en place des règles de sécurité prévues par l’arrêté ministériel n° 2018-1053 portant application de l’article 27 de la loi n ... Opérateurs d'Importance Vitale (OIV) dans la mise en place des règles de sécurité prévues par l'arrêté ministériel n° 2018-1053 portant application de l'article 27 de la loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
’Amérique) (p. 1088).
Ordonnance Souveraine n° 5.305 du 5 mai 2015 autorisant un
Consul Général de Colombie à exercer ses fonctions dans
la Principauté (p. 1088).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel ...
Journal n°4982
du 30 mars 1953
Conseil Écot:ontique Provisoire (p. 218).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 53-063 du 18 mars 1953, pariant autorisation et approbation des Statuts de l'Association des Anciens et Anciennes ...
Journal n°3493
du 16 décembre 1924
ordinaire du Conseil National.
Ordonnance Souveraine convoquant le Conseil National en session extraordinaire.
Arrêté ministériel désignant tin Délégué du Gouvernement à la Caisse de Retraites pour le ...
Journal n°6143
du 20 juin 1975
no 5.603 du li juin 1975 portant nomination d'un membre du Conseil Musical de la '« Fondation Prince Pierre de Monaco » (p. 566),
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
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Arrêté Ministériel n° 75 ...
Journal n°4651
du 5 décembre 1946
nomination d'un fonctionnaire. Arrêté. Ministériel- sur le service de nuit des pharmacies pendant la
saison d'hiver 1946-1947.
Arrêté Ministériel sur le service du dimanche des pharmacies pendant la saison ...