Rechercher un journal, un article
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
Avis de Convocation - "S.A.M. BIG TREKKERS MONTE-CARLO S.A." -
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.250.000 Francs
Siège social : 20, avenue de Fontvieille - Monaco
Les actionnaires de la société anonyme monégasque dite "BIG TREKKERS MONTE-CARLO S.A.", dont le siège social est 20, avenue de Fontvieille à Monaco, sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire annuelle au siège social :
Le jeudi 8 novembre 2001, à 15 heures.
A l'eff...
Le jeudi 8 novembre 2001, à 15 heures.
A l'eff...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Annexe à l' Ordonnance Souveraine n° 15.086 du 30 octobre 2001 concernant les modalités de remboursement des frais de séjour des assurés admis dans le secteur privé des praticiens exerçant leur activité dans les établissements publics de soins français et monégasques
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui composent le capital social des sociétés, les sociétés ci-après désignées ont rempli les conditions éno...
Journal n°7577
du 13 décembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-675 du 10 décembre 2002 approuvant le Code de Déontologie Professionnelle de l'Ordre des Experts-Comptables.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d'expert-comptable et de comptable agréé ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 novembre 2002 ;
Arrêtons :
Arti...
Vu la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d'expert-comptable et de comptable agréé ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 novembre 2002 ;
Arrêtons :
Arti...
Journal n°7577
du 13 décembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-676 du 10 décembre 2002 approuvant le
Règlement Intérieur de l'Ordre des Experts-Comptables.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d'expert-comptable et de comptable agréé ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 novembre 2002 ;
Arrêtons :
Arti...
Vu la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d'expert-comptable et de comptable agréé ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 novembre 2002 ;
Arrêtons :
Arti...
Annexes 2002
du 31 décembre 2002
AN AXE
AU
FAJRNAL DE MONACO
PRIX DE VENTE DES TABACS.
(ANNEXE A L'ARRETE MINISTERIEL N°2002-30 DU 9/01/2002)
.1.0.M. DU 11/01/2002 N°7.529 00:1
140
TOME H
N°7.535
PROTOCOLE FACULTATIF A LA CONVENTION RELATIVE AUX DROITS DE L'ENFANT, C...
AU
FAJRNAL DE MONACO
PRIX DE VENTE DES TABACS.
(ANNEXE A L'ARRETE MINISTERIEL N°2002-30 DU 9/01/2002)
.1.0.M. DU 11/01/2002 N°7.529 00:1
140
TOME H
N°7.535
PROTOCOLE FACULTATIF A LA CONVENTION RELATIVE AUX DROITS DE L'ENFANT, C...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Avis de recrutement n° 2001-43 d'un analyste au Service Informatique
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'analyste est vacant au Service Informatique du Ministère d'Etat.
La durée de l'engagement sera d'une année, la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente...
La durée de l'engagement sera d'une année, la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Avis de recrutement n° 2001-44 d'un chef de section à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de section est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La durée de l'engagement sera d'un an, la période d'essai étant de trois mois.
...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Avis de recrutement n° 2001-48 d'un opérateur au Centre de Régulation du Trafic de la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'opérateur au Centre de Régulation du Trafic va être vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction à compter du 22 juin 2001.
La durée de l'engagement sera de ci...
La durée de l'engagement sera de ci...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Avis de recrutement n° 2001-49 d'un(e) infirmier(ière) au Poste de Secours
de la Plage du Larvotto
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un(e) infirmier(ière) au Poste de Secours de la Plage du Larvotto, du 15 mai au 30 septembre 2001.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés e...
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés e...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Avis de recrutement n° 2001-51 d'un chef de travaux à la Section Hôtelière du Lycée Technique et Hôtelier de Monte-Carlo
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé pour l'année scolaire 2001-2002, d'un chef de travaux à la Section Hôtelière du Lycée Technique et Hôtelier de Monte-Carlo.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
-...
Les conditions à remplir sont les suivantes :
-...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
MISE EN VENTE DE NOUVELLES VALEURS
L'Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le samedi 14 avril 2001, dans le cadre de la 2ème Partie du programme philatélique 2001, à la mise en vente de la valeur commémorative, ci-après désignée.
* 6,50 FF - 0,99 € : Exposition Canine Internationale
L'Office d...
* 6,50 FF - 0,99 € : Exposition Canine Internationale
L'Office d...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
MISE EN LOCATION D'UN LOCAL DOMANIAL A USAGE DE BUREAU DANS L'IMMEUBLE "LE PATIO PALACE", 41, AVENUE HECTOR OTTO.
L'Administration des Domaines fait connaître qu'elle met en location un local domanial à usage de bureau, d'une superficie de 116,07 m2 environ, situé au 3ème étage de l'immeuble "Le Patio Palace", 41, avenue Hector Otto.
Les candidats doivent adresser leur demande au Service précit...
Les candidats doivent adresser leur demande au Service précit...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE -
Nouveaux tarifs pour le secteur public
Les tarifs applicables en secteur public au Centre Hospitalier Princesse Grace, pour l'exercice 2001 sont fixés comme suit :
Hospitalisation Secteur Public :
DMT/MT (disciplines médico-tarifaires)
A compter du 1er janvier 2001
...
Hospitalisation Secteur Public :
DMT/MT (disciplines médico-tarifaires)
A compter du 1er janvier 2001
...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Généralisation de l'avenant n° 20 du 28 mars 2001 à la convention
collective nationale du travail du 5 novembre 1945
Avis d'enquête
En application des dispositions de l'article 23 de la loi n° 416 du 7 juin 1945 sur les conventions collectives de travail, modifiée et complétée, les organisations professionnelles et toutes les personnes intéressées sont invitées à faire connaître à la Direction du T...
En application des dispositions de l'article 23 de la loi n° 416 du 7 juin 1945 sur les conventions collectives de travail, modifiée et complétée, les organisations professionnelles et toutes les personnes intéressées sont invitées à faire connaître à la Direction du T...