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Journal n°8368
du 9 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III - Monte-Carlo - Société Anonyme Monégasque anciennement dénommée « S.A.M. MOGHADAM CENTRE DU TAPIS DE L'IRAN » devenue « SAM MOGHADAM » au capital de 150.000 euros - Modifications statutaires
-dessus a été approuvée par arrêté ministériel du 13 septembre 2018, dont une ampliation a fait l'objet d'un dépôt au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, le 26 septembre 2018.
3) Une expédition desdits ... des statuts ci-dessus a été approuvée par arrêté ministériel du 13 septembre 2018, dont une ampliation a fait l'objet d'un dépôt au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, le 26 septembre 2018.
3 ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7335
du 24 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.421 du 15 avril 1998 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA COMPAGNIE DES BALLETS DE MONTE-CARLO
membres du Conseil d'Administration de l'ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA COMPAGNIE DES BALLETS DE MONTE-CARLO ;
Vu l'arrêté ministériel n° 85.116 du 25 février 1985 autorisant et approuvant les statuts ... nomination des membres du Conseil d'Administration de l'ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA COMPAGNIE DES BALLETS DE MONTE-CARLO ;
Vu l'arrêté ministériel n° 85.116 du 25 février 1985 autorisant et ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.190 du 8 avril 2022 relative à la télémédecine.
relative aux données de santé à caractère personnel produites ou reçues par les professionnels et établissements de santé ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux ... de santé à caractère personnel produites ou reçues par les professionnels et établissements de santé ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8602
du 5 août 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « OPTIMA MONACO » (Société Anonyme Monégasque) au capital de 150.000 euros - Siège social : 1, rue du Gabian - Monaco - MODIFICATIONS STATUTAIRES
rattacher directement ou indirectement à l’objet ci-dessus. ».
2) La modification des statuts ci-dessus a été approuvée par arrêté ministériel du 30 juin 2022 dont une ampliation a fait l’objet d’un dépôt au ... rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus. ».
2) La modification des statuts ci-dessus a été approuvée par arrêté ministériel du 30 juin 2022 dont une ampliation a fait l'objet d'un dépôt au ...
Journal n°8452
du 20 septembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8531
du 26 mars 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « REVOLUTIONARIES GROUP S.A.M. » en SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « REVOLUTIONARIES GROUP S.A.R.L. »
dépôt de l'arrêté ministériel d'autorisation n° 2021-128 du 4 février 2021, il a été constaté la TRANSFORMATION de la société anonyme monégasque dénommée « REVOLUTIONARIES GROUP S.A.M. », en société à ... dépôt de l'arrêté ministériel d'autorisation n° 2021-128 du 4 février 2021, il a été constaté la TRANSFORMATION de la société anonyme monégasque dénommée « REVOLUTIONARIES GROUP S.A.M. », en société à ...
Journal n°8525
du 12 février 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...