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Journal n°7696
du 25 mars 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la
SAM " SINGLE BUOY MOORINGS TEMPOWER "
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7725
du 14 octobre 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la
SAM BLUE TRANS INTERNATIONAL S.A.M.
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7725
du 14 octobre 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la
SAM FINANCIAL AND ADMINISTRATIVE SERVICES S.A.M.
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7725
du 14 octobre 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la
SAM PICCADILLY MANAGEMENT S.A.M.
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur
de la SAM SOCIETE ANONYME DE LA VOUTE
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
Loi n° 1.305 du 10 novembre 2005 portant fixation
du Budget Général de l'exercice 2005 (Rectificatif)
2005 sont régularisées.
ART. 6.
Les ouvertures de crédit opérées sur les Comptes Spéciaux du Trésor par arrêtés Ministériels n° 2005-301 du 21 juin 2005, n° 2005-419 et n° 2005-420 du 30 août ... 2005 sont régularisées.
ART. 6.
Les ouvertures de crédit opérées sur les Comptes Spéciaux du Trésor par arrêtés Ministériels n° 2005-301 du 21 juin 2005, n° 2005-419 et n° 2005-420 du 30 août ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur
de la SAM ASSOCIATED SHIPBROKING
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la
SAM INTERNATIONAL ANDROMEDA SHIPPING
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions
au porteur de la SAM " SAMIMEX "
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au
porteur de la SAM COIFFURE NOUVELLE
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7726
du 21 octobre 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions
au porteur de la SAM A.P.M
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7726
du 21 octobre 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions
au porteur de la SAM " PRETTE & CIE "
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7762
du 30 juin 2006
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la SOCIETE ANONYME MONEGASQUE
" MONACO DIFFUSION PRODUITS ELECTRIQUES S.A.M. ",
en abrégé " M.D.P.E. S.A.M. "
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 601 du 20 juillet 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.929 du 15 juillet 1987 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux de hasard
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"Les règles régissant l'exploitation de chacun de ces jeux sont fixées par arrêté ministériel."
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... casino, poker trois cartes, bataille.
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Journal n°7767
du 4 août 2006
"MONALEC" - Récépissé de déclaration d'une association constituée
entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...