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Journal n°8141
du 4 octobre 2013
MODIFICATION AUX STATUTS - “BETTINA S.A.”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ministériel du 5 septembre 2013.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 24 septembre 2013.
IV.- Une ... ministériel du 5 septembre 2013.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 24 septembre 2013.
IV.- Une ...
Journal n°8188
du 29 août 2014
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « CHRISTIE’S (MONACO) S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
lieu sans convocation préalable. »
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 1er août 2014.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ... lieu sans convocation préalable. »
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 1er août 2014.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco
violation de la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés et de l’arrêté ministériel n° 2007-543 du 26 octobre 2007 relatif au personnel du Service de l’Aménagement Urbain qui a rendu les ... violation de la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés et de l’arrêté ministériel n° 2007-543 du 26 octobre 2007 relatif au personnel du Service de l’Aménagement Urbain qui a rendu les ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
MODIFICATIONS AUX STATUTS - «LANCASTER»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, ont été approuvées par arrêté ministériel du 4 avril 2013.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY ... , ont été approuvées par arrêté ministériel du 4 avril 2013.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY ...
Journal n°8015
du 6 mai 2011
MODIFICATIONS AUX STATUTS - AUGMENTATION DE CAPITAL
«ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET
ELECTRIQUES - CONTI» En abrégé «S.A.C.O.M.E.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
par arrêté ministériel n° 2011-126 du 11 mars 2011, publié au journal de monaco, du 18 mars 2011.
III.- Un original du procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire précitée et une ampliation de ... par arrêté ministériel n° 2011-126 du 11 mars 2011, publié au journal de monaco, du 18 mars 2011.
III.- Un original du procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire précitée et une ampliation de ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.489 du 13 octobre 2011 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
.889 du 26 septembre 2008 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les ... .889 du 26 septembre 2008 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
MODIFICATION AUX STATUTS - “SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET
DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ministériel du 22 février 2010.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 26 mars 2010.
IV.- Une ... ministériel du 22 février 2010.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 26 mars 2010.
IV.- Une ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
AUGMENTATION DE CAPITAL – MODIFICATION AUX STATUTS
« BNP PARIBAS ASSET MANAGEMENT MONACO »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
’assemblée générale susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2015-367 du 28 mai 2015.
III.- Le procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire du 20 novembre 2014 et une ampliation de l’arrêté ... ’assemblée générale susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2015-367 du 28 mai 2015.
III.- Le procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire du 20 novembre 2014 et une ampliation de l’arrêté ...
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.970 du 24 septembre 2014 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
13 octobre 2011 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de ... 13 octobre 2011 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Etude de Me Henry REY Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « THE STUDNET » (Société Anonyme Monégasque) AUGMENTATION DE CAPITAL MODIFICATIONS AUX STATUTS
actionnaires même absents, dissidents ou incapables. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 21 juillet 2016.
III.- Le procès-verbal de ladite ... , dissidents ou incapables. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 21 juillet 2016.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Etude de Me Henry REY Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « DAHM INTERNATIONAL S.A.M. » (nouvelle dénomination : « FERRETTI GROUP (MONACO) S.A.M. ») (Société Anonyme Monégasque) MODIFICATIONs AUX STATUTS
.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 9 septembre 2016.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel ... .- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 9 septembre 2016.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Délibération n° 2018-125 du 3 septembre 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Mise en œuvre et exploitation du système de vidéoprotection urbaine par la Direction de la Sûreté Publique » présenté par le Ministre d'État.
, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-576 du 19 ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-576 du 19 ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « TELE MONTE-CARLO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
. ».
....................................................................................
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 18 mai 2017.
III.- Le procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 9 juin 2017 et une ... . ».
....................................................................................
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 18 mai 2017.
III.- Le procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 9 juin 2017 et une ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.599 du 12 octobre 2017 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de désignation des ... portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de désignation des ...
Journal n°8612
du 14 octobre 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « LA CLINIQUE MONTE-CARLO EYES AND HAIR » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION STATUTAIRE
arrêté ministériel du 22 septembre 2022.
III.- Une ampliation de l’arrêté ministériel précité, a été déposée, au rang des minutes de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 5 octobre 2022.
IV.- Une ... ministériel du 22 septembre 2022.
III.- Une ampliation de l'arrêté ministériel précité, a été déposée, au rang des minutes de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 5 octobre 2022.
IV.- Une expédition de chacun ...