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Journal n°7907
du 10 avril 2009
MODIFICATIONS AUX STATUTS - “HW S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’ensemble des associés.
Les pouvoirs conférés doivent mentionner l’ordre du jour”.
Le reste sans changement.
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel ... ’ensemble des associés.
Les pouvoirs conférés doivent mentionner l’ordre du jour”.
Le reste sans changement.
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel ...
Journal n°7357
du 25 septembre 1998
Modifications aux statuts -
"ING SOCIETE DE GESTION (MONACO)" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 98-435 du 21 août 1998, publié au "Journal de Monaco", du 28 août 1998.
III. - Un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire ... résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 98-435 du 21 août 1998, publié au "Journal de Monaco", du 28 août 1998.
III. - Un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire ...
Journal n°7374
du 22 janvier 1999
Communiqué n° 99-05 du 7 janvier 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel des entreprises de prévention et de sécurité applicable à compter du 1er janvier 1999
er jour du mois suivant la parution
de l'arrêté ministériel
au Journal Officiel(en francs)
I - Agents d'exploitation - Employés administratifs
Techniciens
Niveau I
Echelon 1
100 ... er jour du mois suivant la parution
de l'arrêté ministériel
au Journal Officiel(en francs)
I - Agents d'exploitation - Employés administratifs
Techniciens
Niveau I
Echelon 1
100 ...
Journal n°7615
du 5 septembre 2003
Augmentation du capital -Modifications aux statuts
"SOCIETE ANONYME DU GARAGE DE LA FRONTIERE"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
sur la question de savoir s'il y a lieu de dissoudre la société."
II. - Les résolutions prises par l'Assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté Ministériel du 6 juin 2003.
III. - Le ... sur la question de savoir s'il y a lieu de dissoudre la société."
II. - Les résolutions prises par l'Assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté Ministériel du 6 juin 2003.
III. - Le ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Fusion par absorption
"S.A.M. CHARLET" (Société Anonyme Monégasque)
"EXACTA MARKETING" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
novembre 2002 ayant approuvé la fusion projetée ;
- de l'arrêté ministériel d'autorisation du 26 février 2003, publié au Journal de Monaco du 7 mars suivant ;
- du rapport du Commissaire aux apports ... novembre 2002 ayant approuvé la fusion projetée ;
- de l'arrêté ministériel d'autorisation du 26 février 2003, publié au Journal de Monaco du 7 mars suivant ;
- du rapport du Commissaire aux apports ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 242 du 23 octobre 2005 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de désignation ... 'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de désignation ...
Journal n°7750
du 7 avril 2006
Augmentation de capital - Modification aux statuts
" I.M. 2S CONCEPT " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
EUROS (10 euros) chacune de valeur nominale et de modifier l'article 7 des statuts.
II. - Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 janvier 2006 ... EUROS (10 euros) chacune de valeur nominale et de modifier l'article 7 des statuts.
II. - Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 janvier 2006 ...
Journal n°7750
du 7 avril 2006
Augmentation de capital - Modification aux statuts
" SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS D'OSTENDE "
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ministériel du 19 janvier 2006.
III. - Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 28 mars 2006.
IV. - La ... ministériel du 19 janvier 2006.
III. - Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 28 mars 2006.
IV. - La ...
Journal n°7791
du 19 janvier 2007
Modification aux statuts - Augmentation de capital
"ENTREPRISE MONEGASQUE DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN" en abrégé "EMONE"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
.000 euros et de modifier en conséquence l'article 6 des statuts.
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2006 - 545 du 27 octobre 2006, publié au Journal de Monaco, du 3 novembre ... .000 euros et de modifier en conséquence l'article 6 des statuts.
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2006 - 545 du 27 octobre 2006, publié au Journal de Monaco, du 3 novembre ...
Journal n°7799
du 16 mars 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
"SOCIETE DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES
ETRANGERS A MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
MODIFICATION AUX STATUTS
'actions."
II.- Les résolutions prises par ladite assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 3 novembre 2006.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ... 'actions."
II.- Les résolutions prises par ladite assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 3 novembre 2006.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.889 du 26 septembre 2008 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
23 octobre 2005 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de ... 23 octobre 2005 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
MODIFICATIONS AUX STATUTS - “CREDIT FONCIER DE MONACO”
en abrégé “C.F.M.” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 23 septembre 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel ... .- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 23 septembre 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
MODIFICATIONS AUX STATUTS - BIOTHERM
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’Administration ou par deux administrateurs.»
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 26 janvier 2012.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ... ’Administration ou par deux administrateurs.»
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 26 janvier 2012.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
MODIFICATIONS AUX STATUTS «International University of Monaco» en abrégé «IUM»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
deux administrateurs ou un administrateur-délégué.»
II.- Les résolutions prises par l’Assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 13 août 2010.
III.- Le procès-verbal de ladite ... deux administrateurs ou un administrateur-délégué.»
II.- Les résolutions prises par l’Assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 13 août 2010.
III.- Le procès-verbal de ladite ...
Journal n°7985
du 8 octobre 2010
MODIFICATIONS AUX STATUTS - «II PM MONACO
(Personalized Portfolio Management)»
Nouvelle dénomination : «2 PM MONACO
(Personalized Portfolio Management)»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
administrateur- délégué».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 2 août 2010.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ... administrateur- délégué».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 2 août 2010.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ...