Rechercher un journal, un article
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
Avis de vacance de cabine au Marché de la Condamine.
La Mairie fait connaître que la cabine n° 7 d'une surface de 20,70 m2, sise à l'intérieur du Marché de la Condamine est disponible pour toutes activités.
Les personnes intéressées devront déposer leur candidature dans un délai de dix jours, à compter de la parution du présent avis a...
Les personnes intéressées devront déposer leur candidature dans un délai de dix jours, à compter de la parution du présent avis a...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-57 du 30 octobre 2001 réglementant circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route) ;
Arrêtons...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route) ;
Arrêtons...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
Avis de vacance n° 2001-160 d'un emploi de guide au Jardin Exotique
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un emploi de guide est vacant au Jardin Exotique.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être âgé de 45 ans au moins et de 50 ans au plus ;
- justifier...
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être âgé de 45 ans au moins et de 50 ans au plus ;
- justifier...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Commission de Contrôle des Informations Nominatives
La Commission de Contrôle des Informations Nominatives communique :
La loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 fait obligation à toute personne physique ou morale de droit privé ainsi qu'à toute personne morale de droit public de procéder à la déclaration de leurs traitements automatisés...
La loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 fait obligation à toute personne physique ou morale de droit privé ainsi qu'à toute personne morale de droit public de procéder à la déclaration de leurs traitements automatisés...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
le 20 octobre, à 21 h,
et le 21 octobre, à 15 h,
"La Souricière" d'Agatha Christie avec A. Debaar, E. Perret, Y. Pradal, L. Favali, M. Citti, Y. Claessens, C. Bois et A. Feydeau
le 25 octobre, à 21 h,
Spectacle d'humour avec A. Mesl...
le 20 octobre, à 21 h,
et le 21 octobre, à 15 h,
"La Souricière" d'Agatha Christie avec A. Debaar, E. Perret, Y. Pradal, L. Favali, M. Citti, Y. Claessens, C. Bois et A. Feydeau
le 25 octobre, à 21 h,
Spectacle d'humour avec A. Mesl...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
IMPOT SUR LE BENEFICE DES ENTREPRISES
Modalités d'application de la Convention fiscale franco-monégasque du 18 mai 1963, article 3, et de l'ordonnance souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964, article 13.
Calcul du maximum des rémunérations du personnel dirigeant et des cadres admis dans les charges déductibles pour l'établi...
Calcul du maximum des rémunérations du personnel dirigeant et des cadres admis dans les charges déductibles pour l'établi...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 août 2001 enregistré, le nommé :
- R. D., né le 2 février 1977 à GALLI (Georgie), de nationalité georgienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de...
- R. D., né le 2 février 1977 à GALLI (Georgie), de nationalité georgienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Communiqué n° 2001-40 du 30 octobre 2001 relatif au samedi 8 décembre 2001
(Jour de l'Immaculée Conception) jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 8 décembre 2001 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quelque soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction...
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Constaté la cessation des paiements de Jean-François GIORDANO, ayant exercé le commerce sous les enseignes "AMBULANCES ATHENA" et "HORIGAM DEVELOPPEMENT", 44, boulevard d'Italie à...
Constaté la cessation des paiements de Jean-François GIORDANO, ayant exercé le commerce sous les enseignes "AMBULANCES ATHENA" et "HORIGAM DEVELOPPEMENT", 44, boulevard d'Italie à...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
La Mairie invite la population à pavoiser à l'occasion de la Fête Nationale.
A l'occasion de la Fête Nationale, les Monégasques et les habitants de Monaco ont à coeur de manifester leur attachement au Prince Souverain et à la Principauté.
Dans cet esprit, le Maire les invite à pavoiser façades, fenêtres et balcons de leur immeuble ou appartement.
...
Dans cet esprit, le Maire les invite à pavoiser façades, fenêtres et balcons de leur immeuble ou appartement.
...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Constaté l'état de cessation des paiements et prononcé avec toutes conséquences de droit la liquidation des biens de Potito POSTIGLIONE, ayant exercé le commerce sous l'enseigne "...
Constaté l'état de cessation des paiements et prononcé avec toutes conséquences de droit la liquidation des biens de Potito POSTIGLIONE, ayant exercé le commerce sous l'enseigne "...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Commémoration de l'Armistice du 11 novembre en Principauté.
La Principauté de Monaco commémorera, le dimanche 11 novembre 2001, l'anniversaire de l'Armistice de 1918.
A 11 heures, devant le Monument aux Morts du Cimetière, cérémonie du souvenir en hommage aux Morts des deux guerres.
Dépôt de couronnes - Prière pour les Morts - So...
A 11 heures, devant le Monument aux Morts du Cimetière, cérémonie du souvenir en hommage aux Morts des deux guerres.
Dépôt de couronnes - Prière pour les Morts - So...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit, ordonné la suspension des opérations de la liquidation des biens de la société en nom collectif "IOBBI & Cie" de Pier Luigi IOBBI et de Paola DEL MONTE, pour défaut d'actif.
Pour...
Pour...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
AVIS RELATIF A LA REVISION DE LA LISTE ELECTORALE
Le Maire informe les Monégasques que la Commission de la Liste Electorale, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, va procéder à la révision de la liste électorale.
Les personnes intéressées sont pri...
Les personnes intéressées sont pri...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Ordonné la suspension des opérations de liquidation des biens de la société anonyme monégasque "MANUFACTURE INDEPENDANTE DE CONSTRUCTION RADIO (M.I.C.R.O.), pour défaut d'actif. <...
Ordonné la suspension des opérations de liquidation des biens de la société anonyme monégasque "MANUFACTURE INDEPENDANTE DE CONSTRUCTION RADIO (M.I.C.R.O.), pour défaut d'actif. <...