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Journal n°5382
du 28 novembre 1960
le Juge du Tribunal de Première Instance Juge de Paix suppléant (p. 1008).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
• - Arrêté Ministériel no 60-338 du.15 novembre 1960 portant nomination des membres du Conseil des ...
Journal n°4006
du 23 août 1934
.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation..
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel concernant les véhicules automobiles. Arrêté ministériel concernant les permis de conduire. Arrêté ...
Journal n°4126
du 3 décembre 1936
publié au Journal Officiel de Monaco, feuille n° 4.107, du jeudi trente juillet même mois.
IV. -- Une ampliation ',du dit Arrêté- Ministériel d'approbation, a été déposée au rang des minutes de
Me ...
Journal n°5198
du 20 mai 1957
'occasion de la Naissance de S.A.S. la Princesse Caroline (p. 477).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 57-116 du 9 Mai 1957 rapportant l'Arrêté Ministériel en date du 3 avril 1952 ayant autorisé la ...
Journal n°4938
du 26 mai 1952
-Charles (0. 414).
Ordonnance Souveraine no 570 du 13 mai 1952 portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles (p. 414).
ARRÊTÉ 'MINISTÉRIEL
Arrété Ministériel te 52-104 du 17 mai 1952 déterminant le ...
Journal n°7250
du 6 septembre 1996
10' année souscrite)
SOMMAIRE
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
.4rrï•té Ministériel n' 96-83 du 13 mars /996 maintenant une enseignante err position de disponibilité (p. 1240).
A rrêré Ministériel n' 96 ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Circulaire n° 2023-15 du 4 octobre 2023 relative à la rémunération minimale du personnel des hôtels, cafés, restaurants, applicable à compter du 1er octobre 2023.
’Industrie Hôtelière de Monaco du 1er juillet 1968, étendu par arrêté ministériel du 2 décembre 2022.
Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les barèmes ci-après :
EMPLOYÉS
N1E1
N1E2
N1E3 ... 'Industrie Hôtelière de Monaco du 1er juillet 1968, étendu par arrêté ministériel du 2 décembre 2022.
Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les barèmes ci-après :
style='margin-left:4.0pt ...
Journal n°5667
du 6 mai 1966
nom!-nation d'un Surveillant de travaux au Service des Travaux Publics (p, 343).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
•••^•••^••^•••••^
Arrêté Ministériel n° 66-093 du 19 avril 1566 autorisant la modification des ...
Journal n°3566
du 13 mai 1926
gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel autorisant l'exercice de la profession de Médecin.
Arrêté ministériel autorisant l ...
Journal n°4601
du 20 décembre 1945
mutation d'un fonctionnaire.
Arrêté Ministériel validant certains points des cartes de vêtements et articles textiles pour adultes.
Arrêté Ministériel concernant les établissements de nuit.
PARTIE NON ...
Journal n°5868
du 13 mars 1970
Principauté (p, 201).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
••^^••••^^^^.
Arrêté Ministériel n° 70-63 du 3 mars 1970 fixant le prix de vente des tabacs (p. 202).
Arrêté Ministériel n° 70-64 du 6 mars 1970 réglementant ...
Journal n°7282
du 18 avril 1997
.) 46,00 F
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnances Souveraines n° 13.039 à n° 13.045 du 8 avril 1997 portant naturalisations monégasques (p. 478/481).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté ...
Journal n°6827
du 29 juillet 1988
) jour férié légal (p. 814).
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Message reçu par S.A.S. le Prince Souverain de S.E. M. Mario SOARES, Président de la République portugaise (p. 798)
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS ...
Journal n°5908
du 18 décembre 1970
).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 70-383 du 9 décembre 1970 portant autorisation et approbation des statuts de l'Association dénommée « Association Internationale des Anciens Pilotes du Rallye de ...
Journal n°5077
du 24 janvier 1955
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 5541 du 18 janvier 1955 portant nontination d'une • Dame Comptable à l'Office des Téléphones (p. 64),
Arrêté Ministériel n° 55-12 du 18 janvier 1955 portant nomination d ...