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Journal n°6189
du 7 mai 1976
établissetnents scolaires (p. 396).
Ordonnance Souveraine n° 5.792 du 13'imil 1976 portant nomination d'une sténodactylographe au Centre de presse (p. 396).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
•^•••^•.1,
Arrêté ...
Journal n°5002
du 17 août 1953
Souveraine n° 787 du let août 1953 acceptant la démission d'une Sténo-Dactylographe (Services Fiscaux) (p. 607).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 53-157 du 6 août 1953 portant modification des ...
Journal n°7700
du 22 avril 2005
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2005-212 du 18 avril 2005 portant autori-
sation et approbation des statuts de la société anonyme
monégasque dénommée « Audit Conseil & Associés » en
abrégé « A ...
Journal n°5348
du 4 avril 1960
Monaco (p.-299).
« .9(domé à ('Opéra de MonleCarlo » (p. 299).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 900 à 306).
MAISON SOUVERAINE
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 60-092 du 23 mars 1960 ...
Journal n°4865
du 1 janvier 1951
MONACO
Placa de la Vititatient
téléphone I 0214,
, SOMMAIRE
MINISTtRIELS
Arrêté Ministériel no 50-169 du 22 décembre 1950-fixant les prix des beurres eine-nation en provenance de pays autres que ...
Journal n°6880
du 4 août 1989
'un concert (p. 818).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 89-427 du 27 juillet 1989 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année scolaire 1989-1990 (p. 818).
Arrêté ...
Journal n°4889
du 18 juin 1951
).
DIRECTION - RÉDACTION
ADMINISTIRATION
IMPRIME.RIE NATIONALE DE MONACO
Place de It Vithatien
TolEpheao ; 021.79
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 51-96 du G juin 1951 relatif aux. prix dii ...
Journal n°5024
du 18 janvier 1954
881 du 9 janvier 1954 confirmant le
Président du Tribunal Suprême dans ses fonctions (p. 36)..
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel 54-001 du 6 janvier 1954 nommant un Ins-
pecteur des ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
(p. 921).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2005-264 du 25 mai 2005 approuvant la
modification apportée aux statuts de l’association dénommée
« Club d'Information, Loisirs et Sports ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2013-20 du 1er août 2013 agréant pour la délivrance, le procédé de reproduction par photocopie de machines
;
Arrêtons :
Est agréé pour la délivrance, par les notaires, huissiers, greffiers, avocats-défenseurs et autres officiers ministériels, des expéditions, extraits ou copies, le procédé de reproduction par ... ;
Arrêtons :
Est agréé pour la délivrance, par les notaires, huissiers, greffiers, avocats-défenseurs et autres officiers ministériels, des expéditions, extraits ou copies, le procédé de reproduction par ...
Journal n°4999
du 27 juillet 1953
cinqüante-trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État, A. ClovErro.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
ART. 2.
Les prix limites de vente aux consommateurs des produits énumérés ci-après. sont fixés ...
Journal n°5971
du 3 mars 1972
Régie des tabacs, allumettes, poudres et cartes à jouer (p. 159).
ordonnance Souveraine n° 4.881 du 24 février 1972 poilant naturalisation monégasque (p. 159).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
00 ...
Journal n°4606
du 24 janvier 1946
Tribunal Suprême.
Décision renouvelant le mandat du Directeur de la Saison d'Opéra. Arrêté Ministériel modifiant le tarif des mesures de désinfection. Arrêté Ministériel fixant le taux de remboursement des ...
Journal n°4937
du 19 mai 1952
prévus ponr la déviation de la route du Beach (p. 399);
Ordonnance Souveraine n" 567 du 8 mai 1952 rapportant l'Ordon-
nance no 302 du 27 1950 (p. 400). '
ARRÊTES MINISTERIIILS
Arrété Ministériel ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
).
Ordonnance Souveraine n°5.562 du 19 novembre 2015
accordant la Médaille du Travail (p. 2826).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n°2015-564 du 17 septembre 2015 interdisant
la vente de boissons ...