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Journal n°7526 du 21 décembre 2001
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "COTE D'AZUR BATIMENT" en abrégé "C.A.B." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extraordinaire, susvisée, du 28 juin 2001 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 19 octobre 2001 ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes ... Extraordinaire, susvisée, du 28 juin 2001 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 19 octobre 2001 ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes ...
Journal n°7492 du 27 avril 2001
Augmentation de capital - Modification aux statuts - "MONEL S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, susvisée, du 22 mai 2000 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 14 septembre 2000, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du ... , susvisée, du 22 mai 2000 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 14 septembre 2000, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du ...
Journal n°8024 du 8 juillet 2011
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS «ALBANU S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 6 mai 2011. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel précité, ont été déposés, au ... prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 6 mai 2011. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel précité, ont été déposés, au ...
Journal n°8532 du 2 avril 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « GFG Groupe Financier de Gestion (Monaco) » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS DES STATUTS
.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 4 mars 2021. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité ... assemblée. II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 4 mars 2021. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel ...
Journal n°8567 du 3 décembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ROTHELAND » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 11 novembre 2021. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes ... 'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 11 novembre 2021. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de ...
Journal n°8510 du 30 octobre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « TYRUS CAPITAL » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
. II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 24 septembre 2020. III.- Le procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 8 octobre 2020 et ... articles 23 et 24, -         et d'adopter les statuts mis à jour. II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 24 septembre 2020. III.- Le procès ...
Journal n°8671 du 1 décembre 2023
Décision Ministérielle du 29 novembre 2023 prolongeant les dispositions de la décision ministérielle du 11 mai 2023 relative à la situation de sécheresse sur le territoire de la Principauté de Monaco.
rationnelle des ressources hydriques ; Vu l’arrêté ministériel n° 2023-255 du 4 mai 2023 relatif à la situation de sécheresse de niveau « alerte » dans la Principauté de Monaco ; Considérant que les ... rationnelle des ressources hydriques ; Vu l'arrêté ministériel n° 2023-255 du 4 mai 2023 relatif à la situation de sécheresse de niveau « alerte » dans la Principauté de Monaco ; Considérant que les situations ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
Décision Ministérielle du 11 mai 2023 relative à la situation de sècheresse sur le territoire de la Principauté de Monaco.
rationnelle des ressources hydriques ;  Vu l’arrêté ministériel n° 2023-255 du 4 mai 2023 relatif à la situation de sécheresse de niveau « alerte » dans la Principauté de Monaco ; Considérant que les ... rationnelle des ressources hydriques ; Vu l'arrêté ministériel n° 2023-255 du 4 mai 2023 relatif à la situation de sécheresse de niveau « alerte » dans la Principauté de Monaco ; Considérant que les situations ...
Journal n°8730 du 17 janvier 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Baymont Capital S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
 ». II.-  Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 5 décembre 2024. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ... .-       Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 5 décembre 2024. III.-      Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel ...
Journal n°3523 du 16 juillet 1925
Vicaire à la paroisse Saint-Martin. Arrêté ministériel autorisant un Médecin à exercer dans la Principauté. Arrêté ministériel autorisant un médecin à exercer dans la Principauté. Arrêté ministériel ...
Journal n°7193 du 4 août 1995
juillet 1995 chargeant des fonctions de chef de Cabinet de S.A S. Le Prince Souverain (p. 941). ARRÊTÉ MINISTÉRIEL Arrêté Ministériel n° 95-175 du 15 mai 199.5 maintenant une institutrice en position de ...
Journal n°7332 du 3 avril 1998
Augmentation de capital - Modification aux statuts - "COMPAGNIE DES ASCENSEURS ET ELEVATEURS" en abrégé "CASEL S.A." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'assemblée générale extraordinaire, susvisée, du 16 juillet 1997 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 23 janvier 1998 ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures ... 'assemblée générale extraordinaire, susvisée, du 16 juillet 1997 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 23 janvier 1998 ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures ...
Journal n°5395 du 27 février 1961
de soeux (p. 174). Réunion du Conseil de la Coursnne (p. 174). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel no 61-041 da 9 février 1961. autorisant la modification des statuts d'un Syndicat (p. 174 ...
Journal n°5429 du 23 octobre 1961
Ordonnances Souveraines et Arrêtés Ministériels relatifs aux questions sociales (p. 957). Ordonnance Souveraine n° 2.649 du 3 octobre 1961 accordant la nationalité monégasque (p. 957).. Ordonnance ...
Journal n°6451 du 15 mai 1981
Bureau au Service Municipal du Commerce et des Halles et Marchés (p. 495). Ordonnance Souveraine n° 7.106 du 11 mai 1981 portant naturalisations monégasques (p. 495). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté ...

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Version 2018.11.07.14