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Journal n°8475
du 28 février 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE « AGENCE INTERNATIONALE DE PUBLICITE » en abrégé « A.I.P. MONACO » - TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE « AGENCE INTERNATIONALE DE PUBLICITE » en abrégé « A.I.P. MONACO »
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 10 février 2020 contenant dépôt de l'arrêté ministériel d'autorisation du ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 10 février 2020 contenant dépôt de l'arrêté ministériel d'autorisation du ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.091 du 4 juin 2020 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
-Maternelle dans les Établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-486 du 27 mai 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Karine ... -Maternelle dans les Établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-486 du 27 mai 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Karine ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8489
du 5 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.080 du 27 mai 2020 portant modification de la composition du Conseil Scientifique de l'association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer ».
'association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer », approuvés par l'arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.886 du 10 juin 2016 portant modification de la composition des ... 'association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer », approuvés par l'arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.886 du 10 juin 2016 portant modification de la composition des ...
Journal n°8489
du 5 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.079 du 27 mai 2020 portant modification de la composition du Conseil d'Administration de l'association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer ».
'association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer », approuvés par l'arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.885 du 10 juin 2016 portant modification de la composition des ... 'association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer », approuvés par l'arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.885 du 10 juin 2016 portant modification de la composition des ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « ARENA GROUP MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 14 mai 2020, par acte en date du 19 juin 2020 ;
2) Déclaration de souscription et de versement du capital de ladite ... au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 14 mai 2020, par acte en date du 19 juin 2020 ;
2) Déclaration de souscription et de versement du capital de ladite ...
Journal n°8485
du 8 mai 2020
Appel à candidatures « Commission 2020 ».
sont invités à prendre connaissance de l'Arrêté Ministériel en vigueur, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site du Service Public du ... sont invités à prendre connaissance de l'Arrêté Ministériel en vigueur, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site du Service Public du ...
Journal n°8485
du 8 mai 2020
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco « TRANSDEV MONACO » - Société Anonyme Monégasque anciennement dénommée « LES RAPIDES DU LITTORAL » - MODIFICATION AUX STATUTS
dénomination de : « TRANSDEV MONACO ». ».
(Le reste de l'article sans changement).
2) La modification des statuts ci-dessus a été approuvée par arrêté ministériel du 9 janvier 2020, dont une ampliation a fait l ... : « TRANSDEV MONACO ». ».
(Le reste de l'article sans changement).
2) La modification des statuts ci-dessus a été approuvée par arrêté ministériel du 9 janvier 2020, dont une ampliation a fait l'objet d'un dépôt ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.927 du 14 février 2020 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
à l'Office des Émissions de Timbres-Poste ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1178 du 13 décembre 2018 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M ... à l'Office des Émissions de Timbres-Poste ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1178 du 13 décembre 2018 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M ...
Journal n°8506
du 2 octobre 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8508
du 16 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.292 du 12 octobre 2020 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
Stade Louis II ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-838 du 3 octobre 2019 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Mathieu Magara en date du 22 ... Stade Louis II ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-838 du 3 octobre 2019 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Mathieu Magara en date du 22 ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.104 du 14 septembre 2023 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-462 du 8 septembre 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Loup ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-462 du 8 septembre 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Loup ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.107 du 14 septembre 2023 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-480 du 15 septembre 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Johann ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-480 du 15 septembre 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Johann ...
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « Market Securities (Monaco) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
brevet, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 12 juillet 2023, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation du 27 juillet 2023, par acte en date du 28 ... brevet, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 12 juillet 2023, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 27 juillet 2023, par acte en date du 28 ...