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Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « THE ATTWOOD FAMILY OFFICE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation des arrêtés ministériels d'autorisation des 18 juillet 2019 et 17 octobre 2019, par acte en date du 10 janvier 2020 ;
2) Déclaration de souscription et de ... déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation des arrêtés ministériels d'autorisation des 18 juillet 2019 et 17 octobre 2019, par acte en date du 10 janvier 2020 ;
2) Déclaration de souscription et de ...
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - Société Anonyme Monégasque -anciennement dénommée « ENDEAVOUR INTERNATIONAL MANAGEMENT SERVICES S.A.M. » devenue « ENDEAVOUR MANAGEMENT SERVICES MONACO S.A.M. » au capital de 150.000 euros - MODIFICATIONS STATUTAIRES
statuts ci-dessus a été approuvée par arrêté ministériel du 5 septembre 2019, dont une ampliation a fait l'objet d'un dépôt au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, le 18 septembre 2019.
3) Une ... modification des statuts ci-dessus a été approuvée par arrêté ministériel du 5 septembre 2019, dont une ampliation a fait l'objet d'un dépôt au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, le 18 septembre 2019 ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.707 du 27 septembre 2019 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie ».
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86 ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.760 du 6 novembre 2019 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
les établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-705 du 26 août 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de ... les établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-705 du 26 août 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « REVOLUTIONARIES GROUP S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 30 octobre 2019, par acte en date du 16 janvier 2020, reçu par Maître Henry REY, également Notaire à Monaco ... déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 30 octobre 2019, par acte en date du 16 janvier 2020, reçu par Maître Henry REY, également Notaire à Monaco ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.671 du 18 janvier 2016 portant nomination d’un membre à la Commission Supérieure des Comptes
Commission Supérieure des Comptes, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 4.927 du 1er août 2014 portant nomination des membres de la Commission Supérieure des comptes ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-397 du 18 ... la Commission Supérieure des Comptes, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 4.927 du 1er août 2014 portant nomination des membres de la Commission Supérieure des comptes ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015 ...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Appel à candidatures « Commission 2021 ».
sont invités à prendre connaissance de l'arrêté ministériel en vigueur, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site du Service Public du ... sont invités à prendre connaissance de l'arrêté ministériel en vigueur, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site du Service Public du ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « S.A.M. COOK4YOU » (Société Anonyme Monégasque)
, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 8 octobre 2020, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 10 décembre 2020, par acte en date du 25 février ... , par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 8 octobre 2020, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 10 décembre 2020, par acte en date du 25 février ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.392 du 3 décembre 2020 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Maintenance des Bâtiments Publics ;
Vu l'arrêté ministériel 2019-1077 du 20 décembre 2019 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de ... Maintenance des Bâtiments Publics ;
Vu l'arrêté ministériel 2019-1077 du 20 décembre 2019 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Circulaire n° 2020-13 du 17 décembre 2020 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2021.
que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima des salaires, les rémunérations minimales doivent être majorées d'une indemnité ... dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima des salaires, les rémunérations minimales doivent être majorées d'une indemnité exceptionnelle de 5 % de leur ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - Société Anonyme Monégasque anciennement dénommée « CHEMOIL MONDE EXPORT » devenue « Fratelli Cosulich Monaco Sam » au capital de 225.000 euros - MODIFICATIONS STATUTAIRES
prend la dénomination de : « Fratelli Cosulich Monaco Sam ». ».
(Le reste de l'article sans changement).
2) La modification des statuts ci-dessus a été approuvée par arrêté ministériel du 11 novembre 2020 ... prend la dénomination de : « Fratelli Cosulich Monaco Sam ». ».
(Le reste de l'article sans changement).
2) La modification des statuts ci-dessus a été approuvée par arrêté ministériel du 11 novembre 2020 ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « Fern Advisors Monaco Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco, reçus, en brevet, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 28 septembre 2020, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 22 avril 2021, par acte ... Monaco, reçus, en brevet, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 28 septembre 2020, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 22 avril 2021, par acte ...