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Journal n°6576
du 7 octobre 1983
», seule . 77,00 F Commerces (cessions, etc—) 19,00 F
Sociétés (statuts, convocations aux assemblées,
Changement d'adresse 2,70 F avis financiers, etc 21,00 F
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE ...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
CODE DES TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES 2002
CODE DES TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES 2002
Article Préliminaire
La convention fiscale franco-monégasque du 18 Mai 1963 rendue exécutoire par l'Ordonnance Souveraine n° 3037 du 19 Août 1963 ... CODE DES TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES 2002
Article Préliminaire
La convention fiscale franco-monégasque du 18 Mai 1963 rendue exécutoire par l'Ordonnance Souveraine n° 3037 du 19 Août 1963 ...
Annexes 1981
du 31 décembre 1981
ANNEXE
AU
JOURNAL DE MONACO
PUBLICATION N° 91 du 30/01/80
N° 6 436
PUBLICATION N° 98 du 24/04/81 31
N° 6 448 61
PUBLICATION N° 99 du 24a1/81 105
N° 6 461
PUBLICATION N° 100 du 23/10/81
N° 6 414
Convention entte te Gou...
AU
JOURNAL DE MONACO
PUBLICATION N° 91 du 30/01/80
N° 6 436
PUBLICATION N° 98 du 24/04/81 31
N° 6 448 61
PUBLICATION N° 99 du 24a1/81 105
N° 6 461
PUBLICATION N° 100 du 23/10/81
N° 6 414
Convention entte te Gou...
Journal n°3985
du 29 mars 1934
à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Télégramme de remerciements.
PARTIE OFFICIELLE : Arrêté municipal concernant la circulation.
SERVICES ...
Journal n°3465
du 3 juin 1924
gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine relative à la majoration de taxes de consommation.
Ordonnance Souveraine nommant un ...
Journal n°4673
du 8 mai 1947
abonaemenh partent da I" de chaque mots Téléphone : 021.79
INSERTIONS LÉGALES : 25 francs la ligne
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnahce Souveraine n° • 3.448, du ...
Journal n°4778
du 2 mai 1949
'Ordonnarce Souveraine no 2.631 du 7 mars 1942 ;
Vu l'Arràté Ministériel du 10 juillet 1945 fixant le taux minima des salaires ;
Vu l'Arrété Ministériel du 25 octobre 1948 ponant atttibution aux salariés d ...
Journal n°7276
du 7 mars 1997
, etc ...) 46,00 F
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 12.153 du 28 janvier 1997 ponant nomination d'un inspecteur à l'Office des Téléphones (r). 290).
Ordonnance ...
Journal n°7881
du 10 octobre 2008
97,00 €
avec la propriété industrielle 159,00 €
Annexe de la “Propriété industrielle”, seule. 50,70 €
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 1.902 du 29 septembre 2008 ...
Journal n°4340
du 26 décembre 1940
). Itnpritnerie de Monaco, Place de la Visitation.
Les A bonnements partent des ler et 16 de chaque mois S'adresser au Gérant, Place de la Visitation
fi O NI NI A i
MAISON SOUVERAINE
Avis ...
Journal n°6447
du 17 avril 1981
'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 mars 1981 ;
Arrêtons ...
Journal n°6596
du 24 février 1984
.)
Changement d'adresse
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 7.920 du 10 février 1984 portant nomi: nation d'un Professeur certifié d'allemand dans les établissements scolaires (p ...
Journal n°7810
du 1 juin 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
"MONTE PASCHI MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement ... siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement ...
Journal n°7421
du 17 décembre 1999
"CLUB MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
MONACO S.A.M.".
Art. 2.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après ... MONACO S.A.M.".
Art. 2.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « EXSYMOL » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par cette décision est calculée après déduction des actions possédées par lesdits attributaires.
Les actionnaires peuvent ... supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par cette décision est calculée après déduction des actions possédées par lesdits attributaires.
Les actionnaires peuvent ...