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Journal n°8534
du 16 avril 2021
Appel à manifestation d'intérêt pour la gestion d'une centrale d'appel, pour la conception, la réalisation, le développement et la production d'une application mobile, avec gestion des courses de taxis et pour la conception, la réalisation, la fabrication et la production d'un compteur horokilométrique spécifique.
monégasques de la mise en place de forfaits, de l'Arrêté Ministériel n° 2008-452 du 8 août 2008 concernant le compteur horokilométrique et le dispositif répétiteur lumineux de tarifs des taxis, modifié.
Le ... , répondant aux spécificités monégasques de la mise en place de forfaits, de l'Arrêté Ministériel n° 2008-452 du 8 août 2008 concernant le compteur horokilométrique et le dispositif répétiteur lumineux de ...
Journal n°8534
du 16 avril 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8552
du 20 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.789 du 2 août 2021 portant désignation du Directeur ad interim de la Coopération Internationale.
Internationale ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.232 du 11 mars 2015 portant désignation du Directeur Général du Département des Relations Extérieures et de la Coopération ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-534 du 2 ... Internationale ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.232 du 11 mars 2015 portant désignation du Directeur Général du Département des Relations Extérieures et de la Coopération ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-534 du 2 août ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « S.A.M. AUREL BGC MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 6 août 2021, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 16 septembre 2021, par acte en date du 21 octobre 2021 ;
2) Déclaration de ... Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 6 août 2021, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 16 septembre 2021, par acte en date du 21 octobre 2021 ;
2) Déclaration de ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.867 du 25 octobre 2021 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
à la Direction de l'Expansion Économique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-767 du 11 novembre 2020 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M ... à la Direction de l'Expansion Économique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-767 du 11 novembre 2020 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.918 du 23 novembre 2021 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
’un Administrateur Principal à la Direction de l’Expansion Économique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2020-768 du 11 novembre 2020 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ... 'un Administrateur Principal à la Direction de l'Expansion Économique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-768 du 11 novembre 2020 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « S.A.M. OCEAN ENERGY NG » (Société Anonyme Monégasque)
-CARUSO, le 20 juillet 2021, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation du 30 septembre 2021, par acte en date du 23 novembre 2021 ;
2) Déclaration de ... -CARUSO, le 20 juillet 2021, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 30 septembre 2021, par acte en date du 23 novembre 2021 ;
2) Déclaration de ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.965 du 6 décembre 2021 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
’un Administrateur à la Direction des Services Fiscaux ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2020-847 du 9 décembre 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... la Direction des Services Fiscaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-847 du 9 décembre 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Déborah ...
Journal n°8571
du 31 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.969 du 6 décembre 2021 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
‑archiviste au Secrétariat du Département des Finances et de l’Économie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-2 du 4 janvier 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ... ‑archiviste au Secrétariat du Département des Finances et de l'Économie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-2 du 4 janvier 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ...
Journal n°8559
du 8 octobre 2021
Circulaire n° 2021-10 du 30 septembre 2021 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er octobre 2021.
Logement
1 repas 2 repas 1 mois
3,73 € 7,46 € 74,60 €
Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai ... dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima des salaires, les rémunérations minimales doivent être majorées d'une indemnité exceptionnelle de 5 % de leur ...
Journal n°8560
du 15 octobre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.844 du 20 septembre 2021 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
Bureau au Secrétariat du Département des Relations Extérieures et de la Coopération ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2020-696 du 13 octobre 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de ... Secrétariat du Département des Relations Extérieures et de la Coopération ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-696 du 13 octobre 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Décision de la Caisse de Compensation des Services Sociaux en date du 16 décembre 2019 de mise en œuvre de la modification du traitement automatisé ayant pour finalité « Gestion du contrôle d'accès, de décompte du temps de travail et des absences du personnel des CSM ».
les arrêtés ministériels n° 2009-382 du 31 juillet 2009 et n° 2010-638 du 23 décembre 2010 portant application de l'article 7 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des ... les arrêtés ministériels n° 2009-382 du 31 juillet 2009 et n° 2010-638 du 23 décembre 2010 portant application de l'article 7 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des ...
Journal n°8458
du 1 novembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - Société Anonyme Monégasque dénommée « PRINCIPAL INVESTMENT SERVICES » - au capital de 150.000 euros - MODIFICATIONS STATUTAIRES
-dessus a été approuvée par arrêté ministériel du 21 novembre 2019, dont une ampliation a fait l'objet d'un dépôt au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, le 10 janvier 2020
3) Une expédition desdits ... -dessus a été approuvée par arrêté ministériel du 21 novembre 2019, dont une ampliation a fait l'objet d'un dépôt au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, le 10 janvier 2020
3) Une expédition desdits ...