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Journal n°4905
du 8 octobre 1951
modification des statuts
Vu l'article 11 de l'Ordennance du 6 juin 1867 sur la pelice générale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par les Ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909 ...
Journal n°5625
du 16 juillet 1965
juillet 1949 et 27 décembre 1961 et par l'Ordonnance-Loi n° 670 du 19 septembre 1959;
Vu la Loi n° 188 du 18 juillet 1934 relatiVe aux fonctions publiques;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 421 du 28 juin ...
Journal n°5597
du 2 janvier 1965
(Bibliothèque Communale)
Rue de la Foch, • MONACO
Compte Courant Postal : 3019.41 Marseille t : 30.13.95
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 3264 du 23 décembre 1964 ...
Journal n°3768
du 26 février 1930
, piace de la Visitation- s'adresser au Gérant, place-de là Visitation.
SOMMAIRE..'
PA OMCIELLE:
Ordonnance Souveraine portant noniinatiOn d'un dignitaire dans, l'Ordre de „Saint-Charles.
Ordonnance ...
Journal n°3785
du 19 juin 1930
.
S'adresser 'au Gérant, place de la. Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE 0 EF^c :
Ordonnance Souveraine portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles.
Or'donnance Souveraine relative à la taxe sur ...
Journal n°3364
du 20 juin 1922
a gré.
eudresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE- :
Nouvelles concernant l'état de santé de S. A. S. le Prince Albert.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance ...
Journal n°3135
du 16 avril 1918
autres insertions, on traite de rti à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE
Présence de Mademoiselle de Valentinois à la féte de bienfaisance organisée au ...
Journal n°3118
du 18 décembre 1917
Principauté.
MAISON SOUVERAINE :
Avis relatif aux voeux du Nouvel An.
Kcnos NouvELLEs
Citation à l'Ordre du Régiment.
Citation à l'Ordre de l'Artillerie lourde.
Etat des jugements prononcés par le ...
Journal n°3163
du 29 octobre 1918
insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Service funèbre à la mémoire des Princes défunts. Etat du Douzaine de Marchais ...
Journal n°3182
du 4 mars 1919
insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au. Gérant, place de h 'Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine autorisant le port d'une décoration étrangère.
ECHOS ET ...
Journal n°3022
du 15 février 1916
insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de lu Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine nommant les Membres du Comité-de la Bibliothèque communale ...
Journal n°3039
du 13 juin 1916
, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine modifiant l'heure légale.
MAISON SOUVERAINE :
S. A. S. le Prince Albert à ...
Journal n°3067
du 26 décembre 1916
insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine prorogeant les délais pour le paiement des loyers.
Ordonnance ...
Journal n°4747
du 4 octobre 1948
navigation maritime. •
Nous, Ministre d'Etat de Je Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine du 16 octobre 1915 sur la sécurité de la navigation maritime, article 53 ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°5885
du 10 juillet 1970
1970 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 1970-1971 (p. 572).
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ARRÊTÉS' MUNICIPAUX
OlMe111.1110•1•16
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance ...