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Journal n°8590
du 13 mai 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.222 du 28 avril 2022 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-296 du 15 avril 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Olivier LAVAGNA en date du 18 mars 2022 ;
Vu la ... Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-296 du 15 avril 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Olivier Lavagna en date du 18 mars 2022 ;
Vu la ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins -Monaco - « MG PARTNERS MULTI FAMILY OFFICE SAM » (Société Anonyme Monégasque)
, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 2 décembre 2021, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 24 février 2022, par acte en date du 5 mai 2022 ... , par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 2 décembre 2021, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 24 février 2022, par acte en date du 5 mai 2022 ...
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « ThinkForward Multi Family Office » - (Société Anonyme Monégasque)
’Italie, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 7 décembre 2021, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation du 14 avril 2022, par ... 'Italie, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 7 décembre 2021, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 14 avril 2022, par ...
Journal n°8605
du 26 août 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8604
du 19 août 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.396 du 29 juillet 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.766 du 21 mars 2016 relative aux modalités d'association entre médecins.
'Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.766 du 21 mars 2016 relative aux modalités d'association entre médecins ;
Vu l'arrêté ministériel n ... 'Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.766 du 21 mars 2016 relative aux modalités d'association entre médecins ;
Vu l'arrêté ministériel n ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.460 du 16 septembre 2022 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
de Vie Scolaire à la Direction de l’Action et de l’Aide Sociales ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-581 du 30 août 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu ... Scolaire à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-581 du 30 août 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « S.A.M. SERENITY CAR » (Société Anonyme Monégasque)
novembre 2018, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 17 janvier 2019, par acte en date du 1er avril 2019 ;
2) Déclaration de souscription et de ... -CARUSO, le 28 novembre 2018, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 17 janvier 2019, par acte en date du 1er avril 2019 ;
2) Déclaration de ...
Journal n°8450
du 6 septembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8526
du 19 février 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.482 du 5 février 2021 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-169 du 20 février 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... -sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-169 du 20 février 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ...
Journal n°8534
du 16 avril 2021
Appel à manifestation d'intérêt pour la gestion d'une centrale d'appel, pour la conception, la réalisation, le développement et la production d'une application mobile, avec gestion des courses de taxis et pour la conception, la réalisation, la fabrication et la production d'un compteur horokilométrique spécifique.
monégasques de la mise en place de forfaits, de l'Arrêté Ministériel n° 2008-452 du 8 août 2008 concernant le compteur horokilométrique et le dispositif répétiteur lumineux de tarifs des taxis, modifié.
Le ... , répondant aux spécificités monégasques de la mise en place de forfaits, de l'Arrêté Ministériel n° 2008-452 du 8 août 2008 concernant le compteur horokilométrique et le dispositif répétiteur lumineux de ...
Journal n°8534
du 16 avril 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8552
du 20 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.789 du 2 août 2021 portant désignation du Directeur ad interim de la Coopération Internationale.
Internationale ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.232 du 11 mars 2015 portant désignation du Directeur Général du Département des Relations Extérieures et de la Coopération ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-534 du 2 ... Internationale ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.232 du 11 mars 2015 portant désignation du Directeur Général du Département des Relations Extérieures et de la Coopération ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-534 du 2 août ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « S.A.M. AUREL BGC MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 6 août 2021, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 16 septembre 2021, par acte en date du 21 octobre 2021 ;
2) Déclaration de ... Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 6 août 2021, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 16 septembre 2021, par acte en date du 21 octobre 2021 ;
2) Déclaration de ...