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Journal n°5640
du 29 octobre 1965
.47 Msrsellle s Tél. s 30.13-95
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Errata au « Journal de Monaco » n° 5639 du 22 octobre 1965 (p. 766).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
•^••^^^•,....
Arrêté Ministériel n° 65-280 du ...
Journal n°3542
du 26 novembre 1925
.
Les Abonnements partent des 1•` et .16 de chaque mois.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine rendant exécutoire dans la Principauté la Convention Franco ...
Journal n°3808
du 27 novembre 1930
a gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE :
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Délégué
au Premier Congrès de Sécuriie Aérienne. Ordonnance Souveraine ...
Journal n°3814
du 1 janvier 1931
ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
S. A. S. le Prince Souverain, assisté de S. A. S. la Princesse Héréditaire, a donné un ...
Journal n°3447
du 29 janvier 1924
gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Déjeuner offert à S. A S. le Prince Souverain et à LL. AA. SS. la Princesse Héréditaire et le Prince Pierre ...
Journal n°3611
du 17 mars 1927
Visitation.
Les Abonnements partent des 1" et 16 de chaque mois.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Visite de S. Em. le Cardinal Dubois à S. A. S. le Prince, au Château de Marchais.
PARTIE OFFICIELLE ...
Journal n°3319
du 16 août 1921
gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Consul à Valence (Espagne).
Ordonnance Souveraine portant ...
Journal n°3730
du 6 juin 1929
.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
«
SOMMAIRE.
MAISON 'SOUVERAINE :
Adresse du Conseil Communal et réponse de S. A. S. le Prince.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel portant ...
Journal n°3426
du 4 septembre 1923
mémoire de S. A. S. le Prince- Albert fer.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine autorisant l'Orphelinat de Monaco e accepter un legs.
Ordonnance Souveraine partant acceptation de la démission de ...
Journal n°2701
du 15 mars 1910
.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
PARTIE OFFICIELLE
Par Ordonnance Souveraine en date du 3 mars 1910, M. Jules Michel, directeur du ...
Journal n°2706
du 19 avril 1910
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Avons Ordonné et Ordonnons
ARTICLE PREMIER
L'article 20 de Notre Ordonnance du 11 décembre 1901 sur la circulation des véhicules à moteur mécanique est modifié ainsi qu ...
Journal n°3342
du 24 janvier 1922
insertions, on traite de grtf à gr:e.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
:MAISON SOUVERAINE :
Renflions internationales d'Océanographie.
Adresse de veux à S. A. S. le Prince ...
Journal n°2823
du 14 mai 1912
:
Ordonnance Souveraine portant promotion dans l'Ordre de Saint-Charles.
Ordonnance Sonveraine portant promotion au grade de Lieutenant-Colonel.
Ordonnance Souveraine portant promotion au grade de Commandant ...
Journal n°7060
du 15 janvier 1993
souscrite) modifications, dissolution)
33,00 F
35,00 F
38,00 F
33,00 F
^ •
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Remise au Palais Princier de décorations décernées dans l'Ordre de Saint ...
Journal n°3687
du 30 août 1928
.
Les Abonnements partent des 1" et 16 de chaque mois.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine portant révocation d'un fonctionnaire.
Ordonnance Souveraine donnant acte du ...